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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 21 novembre 2024
Procès Verbal - 0 +ORDRE+DU+JOUR+CONSEIL+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0 +ORDRE+DU+JOUR+CONSEIL+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 02 2023
PROJET DELIBERATION
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 12 2022
2. CONVENTION DE DELEGATION DES EAUX PLUVIALES ENTRE LA COMMUNE DE CARCES ET L’AGGLOMERATION PROVENCE VERTE POUR L’EXERCICE DE LA
COMPETENCE « EAUX PLUVIALES URBAINES » A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
3. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS EN DATE DU 1er MARS 2023
4. CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CARCES
5. REGLES D’AMORTISSEMENT COMPTABLE EN INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57
6. ADOPTION DU REGLEMENT FINANCIER
7. CANDIDATURE AU DISPOSITIF « TERRITOIRE DURABLE UNE COP D’AVANCE »
8. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ENTRE LE 30 NOVEMBRE 2022 ET LE 13 FEVRIER 2023