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Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+2022+12+14+ORDRE+DU+
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL+MUNICIPAL+2022+12+14+ORDRE+DU+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 12 2022
PROJET DELIBERATION
AFFAIRES SCOLAIRES
1 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO SCOLAIRE DE BRIGNOLES POUR LA PERIODE 2021-2022.
2 - REVISION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
FINANCES
3 - DM1 2022. BUDGET ANNEXE BATIMENT
4 - DISSOLUTION BUDGET LOTISSEMENT
5 - TRANSFERT LOT 7 – DU BUDGET LOTISSEMENT A LA COMMUNE
6 - DECISION MODIFICATIVE N°1-2022 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT
7- DM2 -BUDGET PRINCIPAL
AMENAGEMENT TERRITOIRE ET TRAVAUX
8 - APPLICATION DU REGIME FORESTIER SUR NOS PARCELLES BOISEES
9 - SERVITUDE DE PASSAGE ET D’AMENAGEMENT POUR LES DFCI M 150, M153 ET M 154
10 - TRANSFERT DE LA COMPETENCE MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SYMIELECVAR
11 - EXTINCTION PARTIELLE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
SECURITE
12 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN FOURRIERE DES ANIMAUX ERRANTS AVEC LE CENTRE ANIMALIER REGIONAL
13 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL AVEC LA COMMUNE D’AUPS
AFFAIRES GENERALES
14 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPL ID83
15- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « ID83 – RAPPORT D’ACTIVITE 2021
16- COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PROVENCE VERTE – RAPPORT D’ACTIVITE 2021
17- RAPPORT DÉFINITIF DE LA CRC SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE GESTION DE LA CAPV À COMPTER DE L'EXERCICE 2017 ET SUIVANTS.
18- DECISIONS DU MAIRE PRISES ENTRE LE 07 OCTOBRE ET LE 30 NOVEMBRE 2022