Compte-Rendu - CR SIVOM 15 12 2015

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Compte-Rendu - CR SIVOM 15 12 2015 Document publié le Lundi 15 décembre 2014 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIVOM 15 12 2015)Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement, COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU SIVOM DU PAYS DE VAULX

DU 15 DECEMBRE 2014

Etaient présents : CACHET Christine

GARIBALDI Gaëlle

ARTEMON Huguette

GAUCHET Blandine

PARIS REVOL Monique

PERRIN-PATRAS Andréa

ARBOIT Claude

FAVIER Michel

PELÉ Denis

PELLISSIER Francis

REYNIER-POETE Patrick

Etaient excusés : CELIÉ Jean-Marc

RAVANAT Jean-Luc

RICHARD Jean-Michel

Ordre du jour : Participation des communes pour 2014 et 2015 Décision modificative

Eau : captage de Saint Théoffrey

courrier du Maire de Cholonge

Cantine

Horaires car-écoles

Employés : poste Marie-Josée Duran

TAP et nombre d'élèves

Informations et questions diverses

Le compte-rendu de la réunion du 13 octobre 2014 est approuvé par les membres du comité syndical.

PARTICIPATION DES COMMUNES POUR 2014 ET 2015

Christine Cachet explique la nécessité de demander une participation supplémentaire aux communes pour terminer l'exercice 2014. Il manque des crédits sur les dépenses de personnel. De plus, les communes ont encaissé l'acompte pour les rythmes scolaires alors que cet argent doit être versé au Sivom.

Aussi, elle propose de demander une participation supplémentaire de 1 414 € à la commune de Notre dame de Vaulx et 2 750 € à la commune de Saint Jean de Vaulx.

Après délibération, le comité syndical accepte de verser les participations supplémentaires présentées ci-dessus sur le budget 2014.

Concernant le budget 2015, Christine Cachet demande aux communes de bien vouloir verser leur participation dès le mois de janvier 2015, afin de pouvoir payer les factures.

Le montant de la participation sera réajusté lors du vote du budget primitif 2015.

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Elle propose donc de se baser sur le montant de la participation 2014 : pour Notre Dame de Vaulx, participation de 5 375 € et pour Saint Jean de Vaulx, participation de 14 875 €.

Après délibération, le comité syndical fixe la participation à 5 375 € par mois pour la commune de Notre Dame de Vaulx et à 14 875 € par mois pour la commune de Saint Jean de Vaulx, avant le vote du budget primitif 2015. Ces montants seront ensuite réajustés en fonction du budget.

DECISION MODIFICATIVE

Christine Cachet présente une décision modificative à apporter au budget 2014 afin de pouvoir payer les dernières dépenses de personnel : Augmentation des crédits au compte dépenses 6413 pour 4 400 €. Augmentation des crédits au compte recettes 6419 pour 236 € et 74741 pour 4 164 €.

Après délibération, le comité syndical accepte la décision modificative ci-dessus proposée.

EAU : CAPTAGE DE SAINT THEOFFREY ET COURRIER DU MAIRE DE CHOLONGE

Captage de Saint Théoffrey

Patrick Reynier-Poète rappelle la commande passée à l'entreprise Froment pour réaliser les travaux au captage de Saint Théoffrey. Finalement, ces travaux ont été repoussés au printemps. La demande de subvention à la CLÉ par le Sigreda est de nouveau déposée pour l'exercice 2015 avec un montant de travaux abaissé à environ 12 000 euros.

Le nouveau dossier comporte les travaux par l'entreprise Froment, l'entreprise Pavelec pour le remplacement de la vanne de vidange de la conduite et l'entreprise Créasolmeca pour le remplacement du couvercle d'accès à la conduite. Cette dernière a fait deux devis, un pour un capot en acier et un pour un capot en inox. Il serait préférable de choisir la deuxième solution.

Après délibération, le comité syndical décide de retenir le devis de Créasolmeca pour un capot en inox.

Courrier du Maire de Cholonge

Christine Cachet fait part de la copie du courrier du Maire de Cholonge envoyé à la DDT concernant ses problèmes d'eau sur sa commune et demandant une médiation avec le Sivom.

La commune de Cholonge souhaiterait récupérer le trop-plein de la source du Bois Rond. Cependant, quand le Sivom manque d'eau, il n'y a pas de trop-plein.

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Christine Cachet propose de faire une réunion avec tous les conseillers municipaux de Cholonge pour les informer de la situation.

Patrick Reynier-Poète rétorque que le courrier n'est pas adressé au Sivom mais à la DDT et qu'il ne faut donc pas intervenir. Le Maire de Cholonge avait déjà demandé au Sigreda une intervention et une réunion avait eu lieu, puis ça s'est arrêté là.

Monique Revol dit qu'il y a un réel manque d'eau à Cholonge.

Patrick Reynier-Poète retrace la situation du Sivom en 1990. L'eau a été rationnée et les élus en ont cherché. Une source à Saint Théoffrey a donc été achetée.

Michel Favier ne voit pas pourquoi il faudrait rencontrer les élus de Cholonge, la source est sur Villard Saint Christophe.

Après discussion, le comité syndical décide de ne pas organiser de rencontre avec les élus de Cholonge.

CANTINE

Michel Favier possède tous les devis pour la nouvelle cantine à Notre Dame de Vaulx. Les travaux dans la salle multi-activités commencent dès les vacances de Noël et devraient être terminés mi-février 2015.

La cantine sera donc opérationnelle dès le 23 février 2015, retour des vacances scolaires.

Huguette Artemon évoque le questionnement des parents sur la salle annexe (ex bibliothèque), au-dessus de la crèche qui sera mise à disposition de l'école, notamment par le bruit occasionné par la pratique du sport.

Michel Favier répond qu'il n'y a aucun problème. Les enfants de la crèche font la sieste entre 11 h 30 et 14 h 30. Pour l'accès, il n'y a pas de problème non plus, quitte à rajouter des barrières.

Huguette Artemon soulève la question de l'organisation du personnel pour la cantine. En effet, Odile Didier de Fresse était employée une demi-heure en attendant que Véronique Mata revienne du car.

Andréa Perrin-Patras interroge sur le mode de livraison des repas, liaison chaude ou froide.

Michel Favier réplique que ce sera en liaison froide.

HORAIRES CAR-ECOLES

Christine Cachet revient sur le problème des horaires de car avec les écoles. Il y a des moments où les enfants de Notre Dame de Vaulx attendent longtemps le car. L'école de Saint Jean termine le soir à 16 h 25 et Notre Dame de Vaulx à 16 h 30. Donc, il n'y a que 5 minutes entre les deux sorties d'école et il n'est pas possible au car d'être à l'heure à Notre Dame de Vaulx. …/…- 4 -

Il faudrait essayer de trouver des solutions, notamment qu'il y ait 15 minutes entre les sorties des deux écoles.

La demande des enseignants est également de rallonger les matinées et réduire les après-midis. Ce serait plus simple de moduler à la pause méridienne, cela poserait moins de problème au transporteur. Elle travaille donc sur ce sujet.

EMPLOYES : POSTE MARIE-JOSEE DURAN, T.A.P. ET NOMBRE D'ELEVES

Poste Marie-Josée Duran

Christine Cachet informe du souhait de Marie-Josée Duran de ne pas renouveler son contrat se terminant le 24 février 2015. Son poste est donc vacant.

Son travail est de 28 heures hebdomadaires pour le Sivom en période scolaire, 10 heures pour le ménage à Saint Jean dont 2 heures pour les lessives qu'elle fait à son domicile. Donc, cela représente 38 heures en période scolaire et 33 heures annualisées.

Les 2 heures de lessive ne sont pas suffisantes et des renseignements ont été pris auprès de la blanchisserie de Susville. Le coût pour laver le linge s'élèverait à 1 231 € TTC par an, donc moins cher que le salaire de l'agent.

Patrick Reynier-Poète questionne sur le transport du linge entre la blanchisserie et l'école.

Il ne voit pas pourquoi le sujet des lessives est abordé, étant donné que cela vient d'une personne qui s'en va. Il existe un système qui fonctionne. Si la prochaine personne est d'accord pour faire les lessives à son domicile, ce n'est pas la même de changer de fonctionnement.

Christine Cachet signale que la blanchisserie s'occupe du transport du linge à laver.

Blandine Gauchet demande pourquoi il n'y a pas une machine à laver à l'école. Elle ne trouve pas normal que le linge soit lavé chez une employée. De plus, cela coûte moins cher de passer par une blanchisserie.

Denis Pelé fait remarquer que l'achat d'un lave-linge a déjà été évoqué lors du précédent mandat.

Après délibération, le comité syndical décide, par 8 voix Pour, 1 voix Contre et 1 Abstention de confier le lavage du linge de l'école à une blanchisserie.

Christine Cachet revient sur l'emploi du temps du poste de Marie-Josée Duran. Celui-ci est très découpé. La question s'est donc posée de voir s'il n'était pas bien venu de séparer le volume d'heures ; un côté les heures Sivom, de l'autre les heures de ménage à Saint Jean.

Les arguments positifs : 36 heures de travail pendant le temps scolaire, c'est lourd. S'il y a deux personnes, plus souple en cas de remplacement pour absence de l'une d'entre elles.

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Deux employées ont occupé ce poste et ne sont pas restées.

Il peut être proposé deux postes en recrutement mais donner la priorité à la personne qui souhaite prendre la totalité.

Patrick Reynier-Poète suggère le contraire ; recruter sur un poste et si ça n'intéresse personne, le séparer.

De plus, il n'est pas d'accord et il l'a déjà dit, de séparer le poste. Le personnel ne restera pas sur un travail de ménage de 8 heures par semaine. Le Maire est responsable du personnel et à un moment donné c'est lui qui prend la décision.

L'intérêt est de trouver un candidat sur un poste à temps plein sur la commune.

Christine Cachet stipule que l'idée de séparer le poste n'est pas du tout fait pour Marie-Josée Duran puisqu'elle s'en va.

En effet, pour Gaëlle Garibaldi, le fait de trouver une personne avec le BAFA pourrait qu'elle soit moins intéressée par le ménage, d'où la réflexion de séparer le poste.

Denis Pelé trouve problématique qu'il y ait beaucoup de postes à temps partiel. Les gens recherchent plutôt des emplois à temps complet. Quand les agents ont pris ce poste, ils en connaissaient les détails et ils étaient bien contents de le trouver à temps plein.

Après délibération, le comité syndical décide d'augmenter le temps de travail du poste d'adjoint technique de 2ème classe non titulaire à 31 heures hebdomadaires, à compter du 23 février 2015.

Christine Cachet aborde le poste occupé par Sylvie Jaymond. Son contrat se termine le 31 décembre 2014. Jusqu’au 23 février 2015, elle ne s'occupe que des T.A.P. Après, il faudra rajouter la cantine. Elle peut bénéficier d'un contrat aidé mais il faut faire 20 heures minimum et c'est un contrat de deux ans maximum. Ce contrat permet une exonération des cotisations sociales et allocations familiales pour l'employeur.

T.A.P. et nombre d'élèves

Christine Cachet a établi un bilan du 1er trimestre : il y a entre 30 et 38 enfants allant aux T.A.P. Sur 54 élèves, 48 y participent dont 43 sont au forfait. 5 élèves n'y vont jamais. Le budget des T.A.P. a été bénéficiaire ce trimestre. Cependant, la garderie périscolaire est déficitaire. Pour la cantine, le bilan sera fait en janvier, mais elle devrait également être déficitaire. La présidente souhaiterait ajouter un agent en plus pour deux séances par semaine, soit 2 heures. Ce n'est pas évident de trouver quelqu'un, mais ce serait un petit ballon d'oxygène.

Au vu du constat du déficit de la garderie périscolaire (environ 4 000 €) et de la fréquentation en baisse le soir, Patrick Reynier-Poète serait d'avis de supprimer la demi-heure de 18 h à 18 h 30 et donc de mettre Véronique Mata aux T.A.P. ; sa perte de temps de travail en périscolaire est donc compensée par les T.A.P. Les informations sur la fréquentation de la garderie sur ce créneau horaire proviennent de Véronique Mata.

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C'est aussi un problème économique. Le Sivom ne va pas garder du personnel à ne rien faire alors qu'il peut faire autre chose.

Il propose donc de terminer la garderie périscolaire le soir à 18 heures à compter du 23 février 2015.

Pour Monique Revol, les T.A.P. ne sont pas de la garderie, il faut faire des activités. Concernant la garderie périscolaire, elle se met à la place des parents qui travaillent dans l'agglomération grenobloise, qui sont dans les bouchons, stressés de savoir que la périscolaire va fermer à 18 heures. C'est compliqué.

Gaëlle Garibaldi pense que Sylvie Jaymond peut être le moteur pour les activités et Véronique Mata la personne qui suit les indications de Sylvie.

Après délibération, le comité syndical est d'accord sur le principe de mettre un agent supplémentaire aux T.A.P. 2 heures par semaine et de modifier la garderie périscolaire pour la faire terminer le soir à 18 heures, à compter du 23 février 2015.

Christine Cachet avise de la demande de deux agents pour passer le BAFA. Elle a vu avec le Relais de Chantelouve, une cession sans hébergement pourrait être organisée, s'il y a plusieurs personnes.

Huguette Artemon rappelle l'engagement du Sivom, lors du conseil d'école, de faire passer un message par les cartables pour les parents afin de les tenir au courant.

Christine Cachet a un devis pour des séances de sophrologie à destination des agents en charge de la cantine et des T.A.P. et des élèves. En effet, certains enfants sont agités à la fin des animations et faire de la sophrologie permettrait de faire retomber la pression.

Le coût est de 190 € pour 5 heures d'intervention (2 h avec les animatrices et 3 heures avec les élèves).

Denis Pelé a pu constater que Sylvie Jaymond arrive à les faire calmer.

Pour Blandine Gauchet, il faut plus voir cette idée comme une activité plutôt qu'une solution pour calmer les enfants.

Après délibération, le comité syndical décide de ne pas donner suite à ce projet de sophrologie.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Demande de subvention pour le transport à la bibliothèque

Christine Cachet fait part de la demande de subvention de l'enseignante des CP-CE1 de Saint Jean pour les transports à la bibliothèque, 1 fois entre chaque vacance scolaire, soit 5 fois par an.

Patrick Reynier-Poète évoque la possibilité de bénéficier du transport scolaire, ce qui implique de rester une demi-journée à la bibliothèque. A voir, si c'est possible avec les bénévoles.

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Andréa Perrin-Patras déclare que durant la première période, ce sont les bénévoles de la bibliothèque qui se sont déplacées à l'école ; ce serait peut- être aussi la solution.

Matériels

Patrick Reynier-Poète aborde le sujet du microtracteur Carraro accidenté. L'expert est venu et n'a pas su évaluer le montant des dégâts. Il devrait se mettre en contact avec la société Monod. Le microtracteur a été acheté au prix de 35 000 € HT et il a deux ans.

Francis Pellissier rappelle aux élus de Notre Dame de Vaulx l'achat par le Sivom de chaînes à neige pour le tracteur Renault. Il faudrait les mettre.

Cartes professionnelles Casino

Michel Favier avise de la mise en place d'une carte professionnelle par véhicule pour se fournir en carburant, car il n'y a plus de personne en caisse. Ce système le dérange un peu. De plus, si la carte est volée, cela peut poser problème.

Patrick Reynier-Poète stipule qu'il faudra vérifier les achats avec les factures.

Après délibération, le comité syndical accepte de prendre une carte professionnelle à Casino pour la fourniture de carburant.

Repas de fin d'année

Christine Cachet apprend aux élus l'organisation, chaque année, d'un repas de fin d'année pour les employés avec les élus. Celui-ci pourrait être reporté en début d'année 2015.

Le repas des employés aura lieu le vendredi 09 janvier 2015 à Notre Dame de Vaulx.