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Séance - Seance du 4 juillet 2017
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 4 juillet 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
SOMMAIRE du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 4 juillet 2017
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Approbation de la convention avec l’association Crocs malins
2. Création par le Comité Départemental de randonnée pédestre de la Haute-Garonne (CDRP31) d’un itinéraire de randonnée inscrit dans le topoguide® Toulouse Métropole à pied appartenant à la collection fédérale « métropole ...à pied » de la Fédération Française de la Randonnée Pédestre
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3. Recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité
4. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité
5. Modification du tableau des effectifs titulaires
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
6. Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de concession de mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
7. Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation du service public d’ALSH, ALAE et CLAS et Espace Jeunes
8. Budget Ville : Décision modificative n°1
9. Attribution d’une subvention complémentaire au Comité des Œuvres Sociales
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
10. Extension de l’éclairage public dans le cadre du PUP Bousquet – Pradelle
11. Déplacement du coffret de commande d’éclairage public dans le cadre des travaux d’extension de la buvette Jean Bellières
12. Intervention sur l’éclairage public Route de Cayras par le SDEHG
13. Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme pour la mise en place de panneaux d’affichage sur les bâtiments municipaux de la Place de la Fraternité
14. SDEHG : Demande de diagnostic énergétique
DIRECTION DE L’EDUCATION
15. Demande d’aide à investissement de la CAF pour le projet extension du Corail 16. Réévaluation du coût moyen d’un élève dans le cadre de la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2016/2017
DIRECTION DE LA CULTURE, SPORT, VIE DE LA CITE
17. Opération « Partir en Livre - édition 2017 » : Convention de partenariat type avec les villes de Toulouse Métropole
18. Approbation de la convention dans le cadre de l’opération « Marathon des mots »
19. Appel aux dons et constitution d’un club de mécènes
20. Approbation d’une convention tripartite Festival du Livre de Jeunesse DIRECTION DE L’URBANISME ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
21. Cession d’une parcelle issue du domaine privé de la commune située rue des Pradelets à Saint-Orens de Gameville
22. Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de Toulouse Métropole : Avis sur le projet de RLPi avant son arrêt en Conseil de la Métropole
23. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (P.L.Ui-H) de Toulouse Métropole : Avis sur le projet de PLUi-H avant son arrêt en Conseil de la Métropole
24. Projet de cession de parcelles issues du domaine privé de la commune situées 18 rue du Négoce, ainsi que 20 rue du Négoce pour partie et 9 rue de Partanaïs pour partie
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
25. Approbation de la convention entre Toulouse Métropole et la ville de Saint-Orens pour la création du bassin mutualisé de rétention des eaux pluviales de la Maison des Arts Martiaux et du chemin des Tuileries
QUESTIONS DIVERSES