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Ordre du Jour - Seance du 25 mars 2024
Ordre du Jour - Seance du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 juin 2025
Avec public et retransmission
Approbation du procès-verbal de séance avec public et retransmission de Conseil Municipal du 7 avril 2025 Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
1. Modification de la composition de la commission Petite Enfance, Enfance, Éducation & Jeunesse
2. Modification de la composition de la commission Ville & Environnement
3. Conseil de la Métropole - Nouvelle répartition des sièges – Accord local pour la création de 11
sièges supplémentaires
4. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Orens de Gameville et Enedis
dans le cadre de l’organisation du salon Emploi Handicap
5. Approbation du protocole « Participation Citoyenne » entre l’État, la Gendarmerie nationale et la
Ville de Saint-Orens de Gameville pour la période 2025-2028
6. Approbation de la convention de partenariat entre l’Éducation Nationale et la Ville de Saint-Orens de
Gameville pour la mise en œuvre du rappel à l’ordre à visée éducative
7. Amicale Laïque - Rapport du délégataire pour l’année 2024
8. SPL Altigone - Rapport du délégataire pour l’année 2024
9. Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la gestion et
l’exploitation de l’espace culturel Altigone
DIRECTION DES RELATIONS HUMAINES
10. Tableau des effectifs des emplois permanents
11. Tableau des effectifs des emplois non-permanents
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
12. CFU 2024 – correctif
13. Affectation des résultats 2024 – correctif
14. Décision modificative 1
15. Convention avec le Sicoval – financement des travaux 2025 à la piscine tournesol
16. Convention de reversement partiel de Taxe d’Aménagement Majorée (TAM) instaurée sur le
territoire de la commune de Saint-Orens, secteurs habitat, par Toulouse Métropole
17. Autorisation de vente sur agorastore.fr d’un véhicule de la flotte municipale ??
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
18. SDEHG : Adhésion au groupement de commandes relatif à la construction d’unités de production
photovoltaïque en vue de fournir de l’électricité en autoconsommation pour les bâtiments
communaux
19. SDEHG : Rénovation des lanternes de style dans le cadre du programme LED++ (Affaire L04AT0334)
20. Dépôt de demande d’autorisation au titre du code de l’urbanisme pour des réaménagements et
modernisation de l’espace culturel Altigone
21. Dépôt de demande d’autorisation au titre du code de l’urbanisme pour les courts de tennis
DIRECTION DE L’ÉDUCATION
22. Avenant portant prolongation de la convention initiale du projet éducatif de territoire (PEDT) et du
Plan Mercredi
23. Avenant à la Convention d’accès à Mon Compte Partenaire DIRECTION DE LA CULTURE, DU SPORT ET DE LA VIE DE LA CITE
24. Attribution des subventions aux associations – Année 2025
25. Approbation d’une convention d’objectif avec le club de Football
26. Approbation de la convention d’utilisation de la salle de musculation avec le lycée Pierre Paul Riquet
DIRECTION DE L'URBANISME ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
27. Approbation d’une convention de partenariat avec l’association Saint-Orens nature environnement
- Année 2025
28. Approbation d’une convention de partenariat entre la commune de Saint-Orens de Gameville et
l’association Saint-Orens Bas Carbone – année 2025
29. Approbation d’une convention de partenariat entre la commune de Saint-Orens de Gameville et
l’association départementale des lieutenants de louveterie de la Haute-Garonne pour l’année 2025
30. Adhésion à l’association plante & cité - Année 2025
31. Demande d’inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de
l’itinéraire de la Boucle du Pic épeiche
32. Approbation d’une convention autorisant le passage sur la parcelle privée BR108 dans le cadre de la
création de la Boucle du Pic épeiche
33. Plan climat air énergie de Saint-Orens de Gameville (PCAESO)
34. Cession de la parcelle cadastrée BK115 située 32 avenue du Mail
35. Cession de la parcelle cadastrée BK112 située 34 avenue du Mail
36. Acquisition des gymnases Cassin et Prévert
37. Abandon des cessions au profit de Duval
38. Cession et portage de l’ensemble immobilier situé au 19 Avenue de Gameville à Saint Orens et
cadastré section BI n°9
39. Prorogation de la convention de portage de l’EPFL du bien situé 1 rue Pablo Neruda
40. Abandon de la cession de la parcelle cadastrée BE199 située 4 route de Revel
41. Cession et portage de l’ensemble immobilier situé au 4 Route de Revel à Saint Orens et cadastré
section BE n°199