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Ordre du Jour - ODJ CM 26 06 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 06 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
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16. 17. 18. 15. 20. 24, 22.
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j'Agglopolys
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
au
rez-de-chaussée
de
la Mairie,
Salle
de
réception,
le :
Vendredi
26
juin
2020
à
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
Affiché,
le
19 juin
2020
Approbation
des
procès-verbaux
7 et 23
mai
2020
Décisions
prise
dans
le cadre
de
la délégation
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et des
Conseillers
Municipaux
délégués
Droit
à la formation
des
élus
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Délégation
d’attribution
du
Conseil
Municipal
à Madame
le Maire
Création
des
commissions
municipales
et désignation
des
membres
Désignation
des
délégués
dans
les
différentes
commissions
structures
communales
Désignation
des
délégués
dans
les
syndicats
intercommunaux
et organismes
extérieurs
. Désignation
Commissaires
titulaires
et suppléants
pour
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
. Renforcement
BT
sur
le poste
« Bois
Doré
» et télécommunications
. Convention
d’objectifs
et de
financement
de
la CAF
au
profit
de
la MDJ
. Demande
de
subvention
au
titre
du
FIPD
pour
l’extension
de
l’exploitation
de
la vidéo
protection
. Gratuité
et extension
des
droits
d’occupation
des
sols
pour
les terrasses
au
titre
de
l’année
2020
. Gratuité
des
frais
d’accueil
périscolaire
pour
les
enfants
des
personnels
prioritaires
pendant
la période
de
crise
sanitaire
Tarifs
des
activités
extérieures
« Maison
des
Jeunes
» pour
les vacances
d’été
2020
Fixation
des
prix
des
concessions
cavurnes
au
cimetière
Modification
du
règlement
intérieur
du
cimetière
Fournitures
payées
à l’article
6232
« Fêtes
et cérémonies
»
Instauration
de
la prime
exceptionnelle
COVID-19
Validation
de
l’organigramme
du
personnel
communal
Affaires
diverses
Le
Maire,