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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 18 juin 2024 Publication)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU GARD À Remoulins le 13 juin 2024 DE CONVOCATION REMOULINS 30210 Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra le : 18 juin 2024 à 18h30 Salle du conseil municipal en mairie. ORDRE DU JOUR : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2024 Administration générale 2. Montant alloué aux fournitures scolaires 3. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune à la Communauté de Communes du Pont du Gard - Action mobilipass 2024 4. Convention de mise à disposition de services avec la Communauté de Communes du Pont du Gard relative à la surveillance de la voie publique . Modification de la convention d'occupation d’une aire de stationnement place de la Madone . Mise à jour du tableau de classement des voies communales publiques a ut Ressources Humaines 7. Avenant n°1 à la mise à disposition du personnel communal au Syndicat Intercommunal des Eaux de Remoulins & St Bonnet du Gard Finances/Stratégies financières 8. Subvention 2024 allouée au Centre Communal d'Action Sociale - CCAS 9. Demande de fonds de soutien pour le projet labellisé 80 ans de la Libération 10. Vente de la parcelle AI 996 11. Vente de l'immeuble sis 1, rue des 3 aveugles, dit maison Haour 12. Actualisation des tarifs de Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - TLPE 13. Instauration de la TFC - Taxe sur les Friches Commerciales Questions diverses DIA Le Maire, Nicolas CARTAILLER