Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 28 septembre 2023 site
Convocation - Convocation Cm 20 juin
Convocation - Convocation CM 14 03 2023 com
Conseil Municipal - 002 AFFICHE CONVOC CM
Convocation - Convocation CM 20 aout 2024 Publication
Convocation - Convocation CM 17 janvier 2024 Publication
Convocation - Convocation CM 28 avril 2026 publication
Convocation - Convocation CM 27 mai 2024 Publication
Convocation - Convocation CM 31 mars 2026 Publication
Convocation - Convocation CM 18 juin 2024 Publication
Convocation - convocation CM du 23.10.2023 publication
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 23.10.2023 publication)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
A Remoulins le 23 octobre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra le :
Lundi 30 octobre 2023 à 18h30.
Salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2023
Finances/Stratégies financières
2. Revalorisation de l’indemnité de gardiennage de l’église communale 3. Tarif de location de salle partenariat Fédération sport pour tous
Ressources humaines
4. Mise à jour de l’attribution de l’IAT
5. Convention d’adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité 6. Adhésion au service commun « Conseiller de prévention » mis en place par la Communauté de communes du Pont du Gard
7. Convention prévention risques professionnels auprès du CDG30
Administration générale
8. Convention Mobilipass
Informations
Décisions du maire : n°D2023-09 et 10 Décision modificative n°03 et 04 BP 2023 Communication du rapport d’activité 2022 de la CCPG
Enquête publique renouvellement Carrière exploitée par SAS PROROCH à Vers Pont du Gard (délibération en novembre, dossier consultable en mairie)
Questions diverses
DIA
Le Maire,
Nicolas CARTAILLER