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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 24 septembre 2024 Publication)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Loisirs, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
A Remoulins le 19 septembre 2024
DE CONVOCATION REMOULINS
30210
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra le :
24 septembre 2024 à 18h30
Salle du conseil municipal en mairie.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 août 2024
Administration générale
. Convention avec l’école de musique remoulinoise pour l’année scolaire 2024/2025
. Retrait de la commune de Collias du syndicat intercommunal du collège
. Cession gracieuse du Département à la commune de Remoulins des parcelles AM 889 et AI 991
. Avis sur le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service 2023 - eau potable
. Avis sur le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service 2023 - Assainissement S
01
&
&
N
Ressources humaines
. Création d’un poste d’adjoint administratif pour accroissement saisonnier d'activité et mise à jour du tableau
des effectifs
8. Création d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs
SJ
Enfance / Jeunesse
9. Avenant financier à la convention avec les Francas du Gard relative à la mise en œuvre du projet enfance
jeunesse sur le territoire communal pour l’année 2024/2025
10. Avenant en moins-value à la convention avec les Francas du Gard relative à la PS Jeunes sur le territoire
communal
11. Actualisation des tarifs pour le centre de loisirs pour les enfants non-résidents à Remoulins
Finances/Stratégies financières
12. Limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
13. Projet urbain d'aménagement du quartier de la gare - demande d'aide financière
Questions diverses
Décisions du Maire :
-__2024-007 Acceptation d’un don non grevé
DIA reçues depuis la séance du 18 juin 2024 jusqu’au jour de la séance
Le Maire,
Nicolas CARTAILLER