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Séance - seance 17 03 2014 08.Examen et vote du compte de gestion 2013 – SPANC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 17 03 2014 08.Examen et vote du compte de gestion 2013 – SPANC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département
Pyrénées
Atlantiques
Commune
de
Boucau
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Présents
: 26
Votants
: 29
Pour
: 29
Contre
: /
Abstentions
: /
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2013 - Assainissement non
collectif
Certifié
exécutoire
compte
tenu
du
dépôt
à
la Sous
Préfecture
de
Bayonne
le et de
la publication
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANGE
DU
17
MARS
2014
DELIBERATION
N°
8
L'an
deux
mil
quatorze,
le
dix-sept
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Boucau,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie
José
ESPIAUBE,
Maire.
Date
de
convocation
: 11
mars
2014
Etaient__
présents
Mesdames
_et__
Messieurs
les __ conseillers
municipaux
:
M]
ESPIAUBE,
JP
CRESPO,
M.BECRET,
Ch.
MARTIN,
M.CHAMPAGNE,
J.DUBOURDIEU,
J.
DUHART,
P
FAVRAUD,
MP
CAPDUPUY,
D.LAMOTHE,
M.BLONDY,
F.MARTINEZ,
A.DA
SILVA,
B.VALADE,
J.DUCOURNAU,
C.FORGERON,
M.GARCIA,
JM
DOURTHE,
C.DAVID,
S.DITCHARRY,
F.GONZALEZ,
AM
BARTHE,
M.ARIAS,
MA
THEBAUD,
A.MATON,
B.FERRY.
Excusés:
I.ELLOOK
(pouvoir
à
C.FORGERON),
M.BERTHOU
(pouvoir
à
F.MARTINEZ),
MJIMENEZ
(pouvoir
à
MA
THEBAUD)
Secrétaire
: S.DITCHARRY
Monsieur
Jean
DUBOURDIEU,
Adjoint
au
Maire,
expose
au
Conseil
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
Mr
Christian
UHALDEBORDE,
Mme
Isabelle
SORIANO
et
Mr
Jean
Marie
FRANCZAK,
Trésoriers,
à
la
clôture
de
l'exercice
2013,
qui
le
visent
et
certifient
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
en
même
temps
que
le
compte
administratif. Le
Conseil
Municipal,
. après
en
avoir
délibéré,
. vote
le
compte
de
gestion
2013,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y
sont
retracées
et
les
résultats
de
l'exercice.
Pour
extrait
certifié
conforme
Boucau,
le
18
mars
2014
Le
Maire,
Marie
José
ESPIAUBE