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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alès.
Lien du pdf (unknown - 26 02 20 ANNEXE Declassement apres desaffectation et alienation Intersections Fbg du Soleil PLAN masse tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Publié le 09/04/2026 S LOF
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Emprises concernées
Repérage des emprises de domaine public concernées par
l’enquête publique en vue du déclassement après désaffectation
Têtes d’îlots du Faubourg du Soleil
300 m² 223 m²