Compte-Rendu - CRconseil2016 01 25

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Compte-Rendu - CRconseil2016 01 25 Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune de Châtillon-en-Diois. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRconseil2016 01 25)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Tourisme, Municipalité de Châtillon-en-Diois

Compte Rendu du Conseil Municipal du lundi 25 janvier 2016

La séance débute à : 20h

Présents :

Eric VANONI, Caroline MIZZI, Christiane PUECH, Roger ORAND, Grégory BONNIOT, Jean-Paul COLLETTE, Philippe DELHOMME, Jean-Philippe GENIN, Martine GRECO, Jacques MALOD, Florent MARCEL, Sylvette MARTIN, Colette MOREAU,

Excusés : Bernard RAVET pouvoir donné à Caroline MIZZI

Fayçal ZERGLAIN pouvoir donné à Eric VANONI

Absents :

Secrétaire de séance : Jacques MALOD

1 — Adoption du CR du conseil du 19 novembre 2015

Après lecture par Roger ORAND, le compte rendu est approuvé à l'unanimité.

2 — Tarif du Camping

Roger ORAND 3e adjoint chargé du camping propose une simplification des tarifs du camping avec seulement 3 saisons au lieu de 5 pour les mobil-homes. Les tarifs d'emplacement demeurent inchangés. Un tarif de groupe à partir de 15 personnes est créé.

Voir les tarifs détaillés en annexe.

Les tarifs sont adoptés à l'unanimité.

Le problème de la couverture Wifi est abordé. Le service rendu n'est pas bon surtout quand les arbres ont leurs feuilles. Pour changer immédiatement de fournisseur il faut payer un dédit de 2500 €. Le Wifi est maintenant incontournable. La question doit être étudiée rapidement.

Achat de Coco Sweet : Il s'agit de mobil-home avec un toit en toile isolé. Il n'y a pas de sanitaire et donc pas de branchement d'eau ou d'évacuation à prévoir. Ces mobil-homes sont maintenant à la vente. La proposition est d'acheter 2 unités à une chambre et 1 à 2 chambres pour un montant livré de 25 849 € H.T.

Le conseil approuve à l'unanimité.

3 — Participation financière de la commune pour des enfants des écoles

3.1 — Voyages scolaires au Lycée du Diois :

- voyage à Rome (2 enfants) : 2x50 €

- voyage en Italie (5 élèves) : 5x50 €

- sortie ski (4 élèves):4x40 €

3.2 — Subvention MFR de St André le Gaz

- 1 enfant : 50 €

3.3 — Ecole de Chabestan

- 1 enfant (projet pédagogique d’une classe de découverte) : 50 €

Ces subventions sont adoptées à l'unanimité.4 — Convention avec le centre de gestion – Hygiène et sécurité

Contrôle pour améliorer la prévention.

Il s'agit d'autoriser le Maire à signer l'avenant n°3

- article 6 : portant sur la durée et le renouvellement qui sont fixés par l'agent contrôleur. - article 9 : si l'agent constate qu'il ne peut effectuer sa mission il avertit par courrier et fixe le délai...

Modification de l'annexe A : Nombre de jours de contrôle 2, dont 1 sur site.

Le Document Unique (DUERP) a été fait pour l'école, pas pour les salariés de la Mairie. Ce document doit être révisé annuellement.

La proposition est adoptée à l'unanimité.

5 — Maison médicale

Un état des lieux est entrepris. Un contact a été établi avec Jérémie Roiseux (Ostéopathe), Dorothée Villerabel (médecin, cabinet secondaire à Châtillon-en-Diois) et Jacques Chateau (médecin à Pont de Quart).

Des contacts doivent être pris avec les infirmières locales.

Il est rappelé que l'établissement d'une maison médicale est envisagée dans le cadre de l'OAP Gare dans le PLU en préparation.

Un accord de principe pour une maison médicale (statut à définir selon les possibilités) est voté à l'unanimité.

6 — Gérance Snack de la piscine

Le Maire donne des informations sur les candidatures reçues : 5 qui répondent correctement à l'appel d'offre.

La décision sera prise dans une réunion de la commission.

7 — Convention pour la restauration d'une inscription sur une maison privée

Il s'agit de restaurer l'inscription "Gendarmerie Impériale-Nationale" sur une maison appartenant à l'évêché. Une convention a été préparée entre l'Acspade, l'Évêché et la Mairie. Au terme de cette convention, la municipalité devrait être maître d'ouvrage et consacrer une somme de 1098 € à cette restauration. (voir texte de la convention en annexe).

La convention est approuvée à l'unanimité.

8 — Questions diverses

8.1 — Achat d'une partie du sous-sol de la salle Kubnick

Il s'agit d'acheter la partie appartenant à la CUMA. Cela permettrait de regrouper le matériel communal. Le montant est de 60 000 €. Le conseil donne mandat pour acheter au Maire à l'unanimité.

8.2 — Information sur le projet d'une biscuiterie

Une entreprise de biscuiterie cherche un local pour s'installer et étendre ses capacités. Cette affaire est à suivre et si possible à favoriser.

8.3 — SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale)

Une réflexion est engagée pour la création d'un SCOT : soit limité au territoire du DIOIS, soit étendu jusqu'à la vallée du Rhône.

Des réunions de secteur sont organisées pour fournir une information : les membres du conseil sont invités à y participer. Jeudi 4 février 18h à Aix-en-Diois (salle des fêtes) et mercredi 10 février 18h à Menglon (salle des fêtes).8.4 — Voirie du lotissement de l'Edelweiss

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de régulariser la voirie du lotissement des « Edelweiss » par une rétrocession gratuite au profit de la commune.

Vote à l'unanimité.

8.5 — Architecte agrée par le service du Patrimoine pour la restauration de la Mairie

Pour les travaux de la mairie, il sera nécessaire de recruter un architecte qualifié des monuments historiques

Vote à l'unanimité.

8.6 — Recherche de locaux

Une photographe recherche un local commercial. Cette demande n'est pas isolée. Il faut relayer cet appel auprès de la population (par exemple dans le bulletin municipal) ; certains propriétaires pourraient avoir des propositions.

Après quelques discussions en particulier sur la vitesse des véhicules dans la rue de la Gare (il est avancé l'idée d'y installer un radar pédagogique), la séance est levée à 23h.

Pièces jointes :

- Tarifs du camping

- Convention Acspade, Évêché, Mairie