Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2018 06 18
Compte-Rendu - CR CM 2018 09 14
Compte-Rendu - CR CM 2018 10 30
Compte-Rendu - CR CM 2018 10 08
Compte-Rendu - CR CM 2018 07 16 2
Compte-Rendu - CR CM 2018 07 26
Compte-Rendu - CR CM 2018 09 14
Compte-Rendu - CR CM 2018 12 12
Compte-Rendu - CR CM 2018 10 08
Compte-Rendu - CR CM 2018 10 30
Compte-Rendu - CR CM 2018 06 18
Document publié le Lundi 18 juin 2018 par la commune de Châtillon-en-Diois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2018 06 18)
Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
ARRONDISSEMENT DE DIE
DRÔME
MAIRIE DE CHÂTILLON-EN-DIOIS
Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 JUIN 2018 à 20h30
Présents : Monsieur Eric VANONI, Madame Christiane PUECH, Monsieur Bernard RAVET, Monsieur Jean-paul COLLETTE,
Monsieur Jacques MALOD, Madame Colette MOREAU, Madame Martine GRECO, Monsieur Gregory BONNIOT, Monsieur
Philippe DELHOMME, Monsieur Florent MARCEL
Absents : Monsieur Jean Philippe GENIN
Représentés : Madame Sylvette MARTIN par Madame Martine GRECO
Secrétaire de séance : Madame Colette MOREAU
Le compte rendu du CM du 2 MAI 2018 est approuvé à l'unanimité.
1) AGEDI
Délibération pour la gestion RGPD explications données par Jacques MALOD.
AGEDI désigne M MARTIN pour être délégué à la protection des données.
Adopté à l'unanimité.
2) Demandes de Subventions (il manquait).
CLUB DE L'ADOUX : 500€
L'ACCA : 100€
PROMO SPORT GLANDASS TRAIL : 1500€ et gratuité salle des fêtes.
RAZED école : 6 enfants x 15€ : 90€
Voté à l'unanimité.
3) Restauration Décors LAFFITTE
Délibération pour un règlement de 4020€ dont :
2680€ Laffitte / ASPADE 420€ / Association Sauvegarde des Monuments de la Drôme 500€
/ Mairie 420€
Adopté à l'unanimité.
4) Demande de Subvention pour travaux Trottoir Carrefour Chaussières
Demande de subvention au titre des amendes de police. Aménagement suite au changement de lieu pour la
restauration scolaire cout estimé (21818.00€ HT)
Voté à l'unanimité.
5) Demande de subvention pour les travaux des sanitaires du Camping
Devis 57000€, autorisation de demandes de subventions.
Adopté à l'unanimité.
6) Durée des Amortissements des 3 budgets pour la commune
Amortissement standard pour les communes.
Voté à l'unanimité.
7) Décisions Modificatives pour les 3 Budgets
Crédits insuffisants pour les dotations d'amortissements (imputation de la VNC de la cession de la
tondeuse)
Voté à l'unanimité.
8) Modifications de comptes budget commune
Une modification des crédits nécessaires aux comptes (2135 au lieu de 2315).
Voté à l'unanimité. 9) Etude du paiement par TIPI et Prélèvements automatiques
- 3 Abstentions
10) Questions diverses
- _ Ouvertures des plis pour la Voirie 2018 accord de principe sous réserve de l'analyse des offres.
1 vote contre 2 abstentions et 8 votes pour.
-__ Stationnement interdit Chemin du BEZ (rue de la Gare jusqu'à l'allée des capucines)
Adopté à l'unanimité.
- Demande du Camping de pouvoir proposer des locations flash dernières minutes avec -20% Adopté à l'unanimité.
- Le pharmacien souhaïterait déménager la Pharmacie et souhaiterait acheter le garage. Proposition lui
sera faite de venir exposer son projet.
- Se pencher sur le problème du trottoir du Dauphiné.
- Le jeu des 1000€ va venir à Chatillon salle des fêtes le 12 septembre 2018.
Levée de Séance 23h00