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Document publié le Vendredi 29 août 2014 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 08 29)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 AOÛT 2014
PRESENTS
Claude Etienne Annick Malbrain Guy Vernet
Raoul Teyssier Valentine Rigaud Élodie Coudène
Martine Duffaud Stéphane Ginevra Matthieu Coquerel
Procuration donnée par Thierry Dufau à Stéphane Ginevra.
Procuration donnée par Samuel Morin à Raoul Teyssier.
Secrétaire de séance Stéphane Ginevra
Les chasseurs de Chirols ont été invités à ce conseil pour résoudre le problème de
l'utilisation du local de chasse par les différentes équipes de chasseurs.(ce local étant
mis à disposition par la commune).
Sont présents:
– Jean-François GIRAUD président de l'association communale de chasse,
– Joël FARGIER
– Max FONTBONNE
– Jean-Pierre ROBERT
Approbation du compte rendu du conseil du 20/06/2014
Approbation à l’unanimité
Mise à disposition du local à l'association de chasse :
Les différentes équipes semblent avoir réglé leur différend sur l'occupation de la salle
et demandent que soient reconduites les conditions d'utilisation de l'année dernière.
Le Maire propose de réactualiser le courrier adressé l'année dernière à l'association
communale de chasse.
Proposition adoptée à l'unanimité. PLU (plan local d’urbanisme)
Adoption à l'unanimité du document définitif du PLU qui tient compte des
conclusions du commissaire enquêteur et des remarques de la commission PLU,
La demande de classement de la béalière comme patrimoine communal sera faite
sans tarder par le délégué au PNR ,
SDE 07 (Syndicat départemental des énergies de l'Ardèche)
Présentation des activités de ce syndicat, qui se propose de faire une étude de
l'éclairage public, sachant que les ampoules doivent être changées en respect des
nouvelles normes.
Proposition d'adhésion de la commune à ce syndicat
Montant de l'adhésion : 0,4 € par habitant et par an ( pour une durée minimum de 6 ans)
Vote : contre : 0
abstention : 1
pour : 10
La proposition est adoptée.
Frais de raccordement d'électricité :
Proposition pour qu'à chaque nouveau raccordement, la commune prenne en charge
50 % du montant restant normalement à la charge du propriétaire.
Proposition adoptée à l'unanimité.
Régularisation de transactions foncières
Un réservoir communal et une partie de l'extension du cimetière sont situés sur des
terrains privés alors que des transactions ont eu lieu au moment de leur réalisation,
mais ces transactions n'ont jamais été régularisées.
Délibération pour la régularisation adoptée à l'unanimité.
AEP ( Assainissement Eaux Potables )
Le raccordement des deux maisons du quartier Thérèse a été réalisé pour un coût d'environ
35 000€. Il reste aux alentours de 12 000€ à la charge de la commune.
Les travaux du maillage SEBA doivent commencer début Septembre.
Sur un montant total d'environ 305 000€, 65 000 € sont à la charge du SEBA, et sur le reste,
avec la participation de l'état, de la région et de l'agence de l'eau, la commune aura à payer
près de 73 000€ . QUESTIONS DIVERSES
Aubignas : Il faut refaire le périmètre de captage dont le grillage a été vandalisé.
Discussion sur le projet de réhabilitation de l'immeuble de l'écomusée :
Thierry Dufau demande une délibération pour l'autoriser à faire toutes les démarches
nécessaires pour lancer le projet.
Il est proposé qu'une réflexion générale soit faite sur l'ensemble du patrimoine de la
commune pour définir les priorités.
Il est également fait remarqué qu'au rythme où vont les dégradations de l'immeuble
de l'écomusée, si rien est fait, il sera bientôt trop tard.
Délibération pour autoriser Thierry à mener l'étude du projet
adoptée à l'unanimité
Aménagement du parc de l’écomusée
Martine DUFFAUD a pris rendez-vous avec Antoine Chapotat et Stéphane Van der
Linden pour étudier l'abattage de certains arbres du Parc de l'écomusée.
Communication
Le site internet de la commune http://www.chirols.eu est en cours d’élaboration , il
sera disponible dans quelques semaines. Les personnes ouvrant un compte sur ce site
pourront proposer des articles.
La séance est levée à 21h