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Procès Verbal - pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nespouls.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Banque,
L'an
deux
mil vingt-cinq,
le vingt-huit janvier à dix-n
Municipal de la commune
de NESPOULS
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinai
Mairie, sous la présidence de François PATIER, Maire. Présents:
Myrianne
AUSSEL,
Franck
BARONI,
Céline
CAUSSE,
Audrey
DUMOND,
Alain
LACOTTE,
Anthony
LAFAILLE,
Régis
MARQUE,
François
PATIER,
Sarah
PEREZ,
Bernard
ROCHE,
Marie-Lore SANIS, Monique SERRE.
Absents :
Louise DEIION
(procuration à Monique
SERRE),
Frédérique PUJOLE
(procuration à
Sarah PEREZ) 1.
Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Mme
Céline
CAUSSE
est désignée
secrétaire.
1.
Approbation du dernier
compte rendu du conseil municipal.
TL.
Comptes
rendus des réunions,
Point sur le projet de lotissement de la Croix Blanche et échéances à venir Point en vue de la préparation du budget et des demandes de subvention
IV.
Ouvert Corrèze
Centre de Supervision
Départemental
et conclusion d’une convention
pour la mise en place des dispos
idéoprotection
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
=
d'approuver le montant ct les modalités de versement de la contribution à hauteur de 651€ (soit
LE/habitant)
=
d'approuver
la
conclusion
d’une
convention
relative
aux
modalités
d'acquisition,
d'installation, d'entretien des dispositifs de vidéoprotection et aux modalités d'intervention du personnel chargé du visionnage =
d'autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention. Délibération
n°2025-2
concernant
l'installation
d’une
caméra
de
vidéoprotection
au
stade
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité l'installation d’une caméra de vidéoprotection dans l'enceinte
du
stade
(parking
du
bas)
subventionnée
à 50%
par
le Conseil
Départemental.
L’estimation financière de cette installation est de 14 011€ soit un reste à charge pour la communc de
7006€. + Délibération
n°2025-3
concernant
la
validation
du
tracé
communal
du
schéma
départemental
de
mobilités
douces-
Plan
Voies
vertes
pales
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le tracé du plan Voies Vertes Pales conduit par le Conseil Départemental et traversant le territoire communal,
Il autorise Monsieur le Maire
à signer la convention de superposition d'affectation et à accomplir tous les actes nécessaires à la mise en œuvre de ce projet Délibération
n°2025-4
portant DETR
pour la réfection
de la voirie 2025
Monsieur
le Maire
expose
qu’il
est nécessaire
de refaire
une
partie
de
la voirie
communale
endommagée
et rappelle que la nature de celle opération est éligible à une demande
de DETR
à
hauteur de 35% du coût HT Le montant estimatif
des
travaux se porte à 58 785.75€ HT.
Le Conscil Municipal décide à l'unanimité d'accepter le plan de financement suivant, de demander une subvention au titre de la DETR 2025 en ordre de priorité n°1 pour ces travaux et d'inscrire cette dépense au budget 2025.
Plan de financement
=
Subvention DETR
20 575.01€
-
Subvention
du
Conseil
Départemental
10
000€
=
Montant
de
l'opération
HT
58
785.
-
Reste
à
financer
HT
282510.74€
Délibération
n°2025-5
concernant
le projet de programme
local de l'habitat (PLH)
Monsieur
le
Maire
expose
le
projet
PLH
2025-2031
de
l’Agglo
de
Brive,
document
stratégique
d'orientation,
de
programmation
et de
mise
en
œuvre
de
la politique
locale
de
l'habitat
sur
le territoire
intercommunal.
11 décline,
pour
une
durée
de
six
ans,
les
réponses
locales
à apporter
aux
besoins
en
matière
d'habitat
el
d'hébergement,
de
développement
ou
d’adaptation
de
l'offre,
pour
tous
les
cs
le
Conscil
Municipal
décide
d'émettre
un
avis
favorable
sur
le
PLH
de
la
Délibération
n°2025-6
portant
demande
de
DETR
dans
le
cadre
du
programme
école
numérique
Monsicur le Maire expose au Conseil Municipal que
l’enscignante de maternelle a besoin d’un
nouvel
ordinateur portable et que cette acquisition est éligible à la DETR
au titre du programme
« école
numérique
19 ». Le montant estimatif s'élève à 1727.50€ HT;
Après en avoir délibéré, le Conscil Municipal décide de solliciter Le programme école numérique et d'inscrire la dépense au budget 2025 V.
Information ct questions diverses.
VI
Calendrier
Fin de la séance à 21h30.