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Déliberation - D2025 95 Petites Villes de Demain Amenagement des espaces publics et voirie rue du Stade sur la RD50 Avenant
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 95 Petites Villes de Demain Amenagement des espaces publics et voirie rue du Stade sur la RD50 Avenant)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sécurité routière,
Envoyé
en
préfecture
le 06/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2025
Publié
le
le Ve
République
Française - Département
ou Doubs —
VALDAHON
CONSEIL
MUNICIPAL
1 rue de l'Hôtel de Ville
Extrait
du
Registre
des
délibérations
25800
Valdahon
Séance
du
3
novembre
2025
|
Publication
sur
le
site
de
la ville
le
:10
novembre
2025
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
27
octobre
2025,
s'est
réuni
à
la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
—
25800
Valdahon,
sous
la
présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à
20h02
et
levée
à
21h45,
Étaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
M.
Michel
PARRENIN,
M.
Bernard
LAPOIRE,
M.
Bruno
DIRAND,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Colette
LOMBARD,
M.
Noël
PERROT,
Mme
Martine
COLLETTE,
M.
Éric
GIRAUD,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
M.
Guy
BRUCHON.
Étaient
absents
:
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDIJEAN,
Mme
Christiane
KÔNIG,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
M.
Didier
MOULIN,
Mme
Morgane
OUDOT,
Mme
Caëlle
JOBERT,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Agnès
MARGUET,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Dominique
ROUX. Secrétaire
de
séance:
M.
Bruno
DIRAND
Procurations
de
vote
.
Mandant/Mandataire:
C.
KÔNIC/D.
GUILLEUX;
D.
MOULIN/B.DIRAND;
GC.
JOBERT/M.
PERRIN:
D.
DUMONT/B.
LAPOIRE;
À
MARGUET/P.
BENOIT;
P.
LIME
VIEILLE/E.
GIRAUD.
Petites
Villes
de
Demain
- Aménagement
des
espaces
publics
et
voirie
rue
du
Stade
sur
la
RD50
- Avenant
n°1
et
DM
n°13
Par
délibération
du
4
mai
2023,
le
Conseil
Municipal
a
donné
son
accord
pour
la
réalisation
du
projet
d'aménagement
des
espaces
publics
du
centre-bourg
de
Valdahon,
selon
le
coût
prévisionnel
total
estimé
sur
la
base
d'un
avant-
projet
à 3 510
736.40
€
HT
soit
4
212
883.68
€
TTC,
et
a autorisé
la
consultation
des
entreprises
par
la
SPL Territoire
25
dans
le
cadre
du
mandat
en
cours.
Un
marché
public
portant
sur
l'aménagement
des
espaces
publics
et
voirie
rue
du
Stade
(RD50)
a
été
notifié
pour
un
montant
initial
de
415
293.25
€
AT,
soit
498
351.90
€
TIC.
I
convient
d'ajuster
ce
programme
de
travaux
et
par
conséquent
le
montant
total
de
ce
2ème
marché
de
la
manière
suivante
:
L'avenant
ci-annexé
a
pour
objet:
+
d'intégrer
des
travaux
supplémentaires
devenus
nécessaires
à
la
bonne
exécution
du
projet
initial ;
e
d'ajuster
corrélativement
le
montant
du
marché
et
le délai
d'exécution.
Après
la
notification
du
marché,
il est
apparu
nécessaire
d'étendre
le périmètre
du
projet
afin
d'intégrer
la
réalisation
d'un
complément
de
voie
{rue
du
Collège)
permettant
d'assurer
la
continuité
de
la
desserte
routière
et
la
cohérence
de
l'aménagement
global
du
secteur.
En
effet,
la
rue
du
Collège
constitue
un
axe
stratégique :
°
de
desserte
des
établissements
scolaires
(collège),
«
deliaison
avec
les
quartiers
résidentiels,
e
deliaison
avec
les
établissements
publics
(Médiathèque)
e
et
de
continuité
avec
les
itinéraires
doux
du
centre-ville.
L'opération
répond
également
à
la volonté
municipale
d'améliorer
la sécurité
des
déplacements
piétons
et
cyclistes,
tout
en
assurant
une
qualité
paysagère
et
urbaine
homogène
sur
l'ensemble
du
linéaire
requalifié,
puisque
le
STA
du
Département
nous
a
informés
en
cours
d'année,
et
après
notification
du
marché,
de
sa
volonté
de
reprise
de
la
voirie
départementale.
Délibération
n° 2025-95
S
(2 Envoyé
en
préfecture
le 06/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2025
Publié
le
ID
: 025-212505788-20251103-D
2025
95-BF
Ces
travaux
complémentaires
sont
directement
rattachés
à
l'ouvrage
existant
et
consistent
à :
e
Prolonger
le traitement
qualitatif
et
sécurisé
de
la
RD50
sur
la
rue
du
Coliège ;
+
Apaiser
la
circulation
automobile
par
la
création
d'un
plateau
surélevé
trapézoïdale
(passage
piéton)
à
proximité
des
accès
scolaires
et
résidentiels ;
e
Renforcer
la
sécurité
des
traversées
piétonnes
;
e
Optimiser
la gestion
des
eaux
pluviales
par
un
profil
de
chaussée
adapté
et
la
reprise
ponctuelle
des
réseaux :
e
Mettre
en
valeur
les
abords
du
collège
dans
une
logique
d'aménagement
urbain
intégré
au
tissu
existant.
En
résumé,
les
incidences
de
cet
avenant
sont
les
suivants
:
-
Le
délai
d'exécution:
|| est
augmenté
de
1 mois.
Les
autres
délais
du
marché
restent
inchangés.
-
Surle
plan
financier
: Montant
total
de
cet
avenant
n°1:
66
664.94
€
HT
(79
997.93
€
TTC).
Le
montant
initial
de
ce
2ème
marché
(tranche
ferme)
s'élevant
à
307
398.10
€
HT
(368
877.72
€
TIC),
le
nouveau
montant
du
marché
est
de
374
063.04
€
HT
(448
875.65
€
TTC),
soit
une
augmentation
de
+
21.69%.
Récapitulatif
financier
général
des
marchés
en
cours
liés
à
cette
opération
Délib
du
04/05/23 -
Stade
AVP
Marchés
notifiés
Avenants
n°
1
objets
de
ja
délibération
Nouveaux
montants
prévisionnels
DE
Re
ET
du CM du 03/11/25
actualisés - CM
du 03/11/25
|
Ï
Montant
HT
Montant
TTC
Montant
HT
I
Montant
TTC
Montant
HT
I
Montant
TTC
Montant
HT
I
Montant
TTC
(Honoratres techniques Honoraires
Moe
dont
5
compléments
études
(sécurisation,
rue
Lavoir,
387000
€
464
400
€
435
880.00
€
523
056.00
€
435
880.00
€
523
056.00
€
reprise
Dahon,
carrefour
à
|feux,
rue
collège)
Honoraires
SPL
66
300
€
79560
€
66
300.00
€
79
560.00
€
66
300.00
€
78
560.00
€
[Coordonnateur
SPS
11
000
€
13
200
€
8200.00 €
11
040.00
€
9320000€
11
040.00
€
Frais
divers
Assurances
20
000.00
€
24
000.00
€
ue
CE
Ca
+
{€
Frais
consultations
3
000.00
€
3
600.00
€
2
284.33
€
274120
€
2284.33€
2741.20€
Diagnostic
amiante
et
HAP
7
000.00
€
8
400.00
€
6977.61€
8373.13
€
6977.61€
8
373.13
€
Géomètre
37
000.00
€
44
400
.00
€
41
767.00
€
50
120.40
€
41
767.00
€
50
120.40
€
Travaux
aménagement
1er
marché
€
e
c
2
Valdahon
Le
Haut
(RD461)
2
134
000.00
2
560
800.00
2028
558.70
€
2434
270.44
€
222
680.79
€
267
216.95
€
2251223949
€
2701
487.39
€
Coûts
complémentaires
D461
(ouvrage
Dahon,
escaliers
mairie,
Citéos
prises,
branchements
Enedis)
108
346.80
€
130
016.16
€
108
346.80
€
130
016.16
€
2ème
marché
Valdahon
le
Bas
(D
50)
[Tranche
optionnelle
rue
du
Stade/Piscine
(RD50}
[Aménagements
réduction
vitesse Voies
cyclables
122
000.00
€
146
400.00
€
122
000.00
€
146
400.00
€
Aléas
195
000.00
234
000.00
307
398.10
€
368877.72€
66
664.94
€
79
997.93
€
374
063.04
€
448
875.65
€
107
895.15
€
129
474.18
€
107
895.15
€
129
474.18
€
333
520.00
400
224.00
228
616.70
€
274
340.04
228
516.70
€
274
340.04
Provisions
pour
imprévus,
divers et
aléas
(7%)
Travaux
Déduction
alés
estimés
[consommés.
7%
sur
les
[travaux
restants
à
réaliser
[(050
+ voies
cyclables)
[TOTAL
3510
736.40
€ |
4 212
883.68
€
3 507
501.46
€|
4 209
001.76
€
289
345.73
€
347
214.88
€
3 796
847.19
€,
4 556
216.63
€
194
916.40
€
233
899.68
€
4227707€
50
732.49
€
42277.07€
50
73248
€
La
Commission
d'Appel
d'Offre
réunie
le
23
octobre
2025
à
émis
un
avis
favorable.
I convient
d'ouvrir
les
crédits
nécessaires
selon
le détail
de
la
DM
13
ci-jointe
relative
à
cette
délibérationn.2025-95
et
la
délibération
précédente
n.2025-94.
il
est
précisé
que
l'AP/CP
n°1
correspondant
à
cette
opération,
délibérée
au
Conseil
Municipal
du
3
avril
dernier,
fera
l'objet
de
révision
lors
du
vote
du
budget
prévisionnel
2026.
Au
vu
de
ce
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal:
- approuve
l'avenant
n°1
annexé,
portant
sur
l'aménagement
des
espaces
publics
et
voirie
rue
du
stade
sur
la
RD
50
- autorise
Madame
le
Maire
où
son
représentant
à
signer
cet
avenant
n°1
portant
sur
l'aménagement
des
espaces
publics
et
voirie
rue
du
stade
sur
la
RD
50
- approuve
la
DM
n°13
annexée.
Rapport
adopté
à
la
majorité
:
Pour
: 18
Contre
: 3
Abstention
: 3
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
/
Sylvie
LE
HIR
Délibération
n°
2025-95