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Déliberation - 34 DEL Associations sportives creilloises subventions 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 34 DEL Associations sportives creilloises subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT
DE L'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfecture le 08/04/2024
L Reçu en préfecture le 08/04/2024
CR CANTON DE Ext Publié. le 08/04/2024 SFEGS = ID : 060-216001743-20240408-34 DEL CMO020424-DE creil.fr CREIL NORD/CREIL SUD CU TITATOT Z AVI LUZ
NDISSEME Dee) VILLE DE CREIL
SENLIS
CONVOCATION L'an deux mille vingt quatre, le deux avril à 18h30, les membres du Conseil Date : 19 mars 2024 Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs
Affichée le : 19 mars 2024 séances sous la présidence de Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, Maire Creil.
mp rneelee Étaient présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN - Mme Sophie LEHNER - M. En exercice : 39 Karim BOUKHACHBA - M. Thierry BROCHOT - Mme Dündü ALKAYA - M.
Présents : 22 Abdoulaye DEME - Mme Loubina FAZAL - M. Adnane AKABLI - Mme Yesim
Votants : 33 SAVAS - M. Cédric LEMAIRE - Mme Fabienne LAMBRE - Mme Catherine Pouvoirs : 11 MEUNIER - M. Fabrice MARTIN - M. Ahmet BULUT - Mme Mariline DUHIN - Absent : 6 M. Emmanuel PERRIN - Mme Halimatou SAKHO - M. Ammar KHOULA - M. Babacar N'DIAYE - Mme Anne-Gaëlle PEREZ - M. Amadou KA - Mme Sylvie DUCHATELLE.
LISTE DES DELIBERATIONS = :
AFFICHEE ET PUBLIEE SUR LE siTe Absents représentés
DE LA VILLE LE : Mme MOUSSATEN Pouvoir à M. LEMAIRE Mme TALL Pouvoir à M. VILLEMAIN
GA. Le Mme HAMADOUCH Pouvoirà M. AKABLI
DELIBERATION PUBLIEE SUR LE Mme SOW Pouvoir à Mme SAKHO SITE INTERNET DE LA VILLE LE : M. AIT MESSAOUD Pouvoir à M. DEME
Mme ELONGUERT Pouvoir à M. PERRIN
M. EL OUASTI Pouvoir à Mme LEHNER
me. | Mme SENET Pouvoir à M. BOUKHACHBA GS Mods de M. EL MOUSSAOUI Pouvoir à M. BULUT M. BOULHAMANE Pouvoir à M. KA
M. FACCHINI Pouvoir à Mme DUCHATELLE
Absents non représentés
M. ZAHRAOUI, Mme JACQUEMART, Mme M'BAYE, Mme MEHADJI, M. NACHITE, M. LUCAS.
Secrétaire de séance : Halimatou SAKHO
34 Associations sportives creilloises - subventions 2024
EH Rapport de présentation :
Abdoulaye DEME, Adjoint
-Subventions de fonctionnement
Le tissu associatif local joue un rôle essentiel dans la vie de la commune. Tout au long de l’année, la municipalité apporte un soutien administratif et technique aux associations par :
> Le prêt de matériel,
> La mise à disposition de locaux,
> L'invitation aux manifestations de la ville,
>: Des actions de formation.
La ville de Creil souhaite apporter une aide financière directe à certaines associations selon l'intérêt général et local de leurs actions.
Dans le cadre de cette campagne de subvention, 24 associations seront subventionnées, représentant un montant total de 178 500 €.
- Le montant des subventions en fonctionnement s'élève à 163 250 €.
80/94
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr - Le montant des subventions sur projet s'élève à 15 250 €.
Veuillez trouver la répartition des montants alloués aux associations d Envoyé enpréfecture le.08/04/2024 Reçu en préfecture le 08/04/2024
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2023 SU Pubi 1e 08/04/2024 S LOS ENTENTE ATHLETIQUE CREIL 7366 € ID : 060-216001748-20240408-34 DEL CM020424-DE
ETOILE NAUTIQUE DE L'OISE 52156 6 280 €
CREIL BADMINTON 2240 € 2390 €
CREIL BASKET 4 050 € 5010€
CLUB PUGILISTIQUE 1 968 € 2 520 € CREILLOIS
CREIL FUTSAL 2 590 € 3310€
CERCLE D'ESCRIME DE CREIL 2034 € 2 000 €
FOOTBALL CLUB CREILLOIS 38 786 € 46 240 €
AVENIR DE CREIL 17 000 € 17 000 €
ECLA HANDBALL 6 568 € 6750€
HANDISPORT CREIL- 3975€ 4870€
SOAMA JEET KUNE DO KALI 1 000 € 1 000 €
DOJO CREILLOIS 5 000 € 5 000 €
KARATE SHOTOKAN CLUB 1 362€ 1 500 € CREIL
AMICALE CREILLOISE 10247€ 10 680 € NATATION
SUBAQUATIQUE CREILLOIS 960 € 1170€
CREILLOISE ROLLER IN LINE 1 000 € 1 000 €
ANGAD TAEKWONDO 3 000 € 3130€ ACADEMIE
CLUB AMICAL DE TENNIS 19 170€ 18 890 €
A.S.TIR DE CREIL 13 357 € 14 000 €
ASTRE CREILLOIS 1236 € 1 500 €
DYNA GYM 750 € 750 €
ESPORT DE 1 000 €
TOTAL DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 145 874: ISSUE
Il vous est demandé d'octroyer les subventions de fonctionnement aux associations suivantes : Le Conseil Municipal sera amené à statuer en cours d'année pour soutenir d'autres demandes
Il-Subventions sur projet
Pour accompagner les associations dans leurs projets, des subventions de fonctionnement sont attribuées. Ainsi, afin d'encourager la mise en place de projets spécifiques au bénéfice des creillois, des subventions sur projet peuvent également être versées. Au titre de l’année 2024, 11 associations sollicitent une participation financière de la ville de Creil :
Veuillez trouver la répartition des montants alloués aux associations dans le tableau ci-dessous :
MONTANTS DES ASSOCIATIONS PRESENTATION DU PROJET SUBVENTIONS
bonling de l'école de Aide au déplacement en compétition 500 €
ETOILE NAUTIQUE DE L'OISE > Aide à l'achat de matériel Handisport et 500 € para aviron 500 €
> Promotion de la pratique du handisport 500 €
> Promotion de l'aviron (communication)
CREIL BADMINTON Compétition Nationale vétéran 600 €
CLUB PUGILISTIQUE Organisation d'un Gala de Boxe 3 000 € CREILLOIS
Creil Futsal Aide à l'achat de tenues 700 €
FOOTBALL CLUB CREILLOIS Aide à l'achat de tenues 1 000 €
TON RE Coupe de France d'eau libre 900 €
ANGAD TAEKWONDO > Journée de découverte des enfants de 550 €
81/94
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans
un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de
l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr ACADEMIE Creil | 1 000 € | > Déplacement international { Envoyé er préfecture le 08/04/2024
haut niveau Reçu en préfecture le 08/04/2024
CLUB AMICAL DE TENNIS > Tournoi CNGT Hommes | sui je 08/04/2024 SE > Tournoi CNGT Femmes : 060- - - C : A.S.TIR DE CREIL Projet Olympique Céline Goberville-— "TETE 06 = — t
ASTRE CREILLOIS > Bike and Run 500 €
> Aquathlon 500 € > Triathlon de la Vallée de l'Oise 500 €
Montant total des projets 2024 15 250 €
Aussi, il vous est demandé d'autoriser le versement de ces subventions.
Le Conseil Municipal sera amené à statuer en cours d'année pour soutenir d'autres demandes.
Les membres suivants du conseil municipal ne prennent pas part au vote: M. Thierry BROCHOT, M. Cédric LEMAIRE, M. Mohammed EL OUASTI, Mme Fabienne LAMBRE.
m Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.1111-6, L.2131-11 et L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Finances et synthèse » en date du 11 mars 2024, Vu les conventions d'objectifs,
Considérant le besoin de trésorerie des associations,
Entendu le rapport de présentation,
m Vote
Votants : 28 Pour : 28 Contre : O Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 5
# Décide à l'unanimité :
Article 1° : d'approuver, au titre de l'année 2024, l'attribution de subventions de fonctionnement et de projets comme présentées ci-dessus.
Article 2 : d'imputer les dépenses correspondantes aux comptes prévus à cet effet dans le budget de la Ville.
CREIL, le 65 ee etat . LD nu de &
Pour extrait certifié conforme,
Monsieur Jean-Claude VILLENMAN Madame Halimatou SAKHO
aie dè Creil MOI
Présidgnt dé l'ACSO La secrétaire de séance
Publication électronique sur le site internet de la Ville le G Ô LR EL
81/93
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans
un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de
l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site wmww.telerecours.fr