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Procès Verbal - PV du 18 juin 2024
Procès Verbal - PV du 12 decembre 2024
Procès Verbal - PV 05 mars 2026
Procès Verbal - PV du 10 12 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coin-lès-Cuvry.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 10 12 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Justice et droit,
Département
de
la Moselle
Canton
des
Coteaux
de
la Moselle
Commune
de
Coin-lès-Cuvry
20
?
0
=
0
à
6
Procès-Verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
conseillers
Séance
du
10
décembre
2020
en
fonction
Convocation
envoyée
le 03
décembre
2020
15
Sous
La
Présidence
de
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON,
Maire
Nombre
de
conseillers
ELUS
PRESENTS
présents
LINDEN-GUESDON
Anne-Marie,
RAIMONDEAU
Olivier,
VAUTRIN
Cathy,
PABST
Jacques,
WEISSELDINGER
Corinne,
PIERRET
Sébastien,
LE
11
BERRE
Martine,
GANIER
Christine,
WILHELM
David,
MANIÈRE
Teddy,
LEMOY
Raphaëlle,
Nombre
de
conseillers
ELUS
ABSENTS
EXCUSES
absents
excusés
GAUTHIER
Régis,
RUARO
Julien,
PERCEBOIS
Éric
3
Nombre
de
conseillers
ELUS
ABSENTS
NON-EXCUSES
absents
non-excusés
DROUET
Jean-Claude
1
Nombre
de
conseillers
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ayant
donné
procuration
RAIMONDEAU
Olivier
1
En
période
d’épidémie
de
Coronavirus
dit
COVID-19,
aucun
public
n'est
autorisé
à
être
présent
dans
la
salle
hormis
les
représentants
des
médiats
et
les
agents
municipaux
nécessaires
au
fonctionnement
de
la
séance.
Ainsi,
la
séance
du
Conseil
Municipal
est
retranscrite
en
direct
sur
YouTube.
Toutes
les
personnes
présentes
dans
la
salle
doivent
porter
un
masque
de
protection.
Ordre
du
jour
de
la séance
1.
Commande
publique:
Marché
public:
Convention
constitutive
aux
groupements
de
commandes
avec
Metz
Métropole
;
2.
Institutions
et
vie
politique:
Désignation
de
représentants:
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)-
Désignation
d’un
représentant
;
3.
Domaines
et
patrimoine:
Acquisitions
:
Récupération
du
mobilier
proposé
par
Metz
Métropole
;
4.
Domaines
et
compétences
par
thèmes
:
Enseignement
:
Organisation
du
temps
scolaire
à
compter
de
la
rentrée
2021
;
5.
Domaine
et
patrimoine
:Locations
:Locations
des
parcelles
lieu-dit
« La
Cote
»
6.
Informations
et
divers
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020 APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
NOVEMBRE
2020
Le
procès-verbal
du
la
séance
du
09
novembre
2020
demande
quelques
modifications
dans
les
propos
apportés
par
les
élus
lors
du
point
10
:Rupture
de
la
convention
« Rapprochement
Pédagogique
Intercommunal
» avec
Cuvry.
Ainsi,
il
sera
modifié
comme
convenu
et
soumis
à l'approbation
à la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
1
COMMANDE
PUBLIQUE:
MARCHE
PUBLIC:
CONVENTION
CONSTITUTIVE
AUX
GROUPEMENTS
DE
COMMANDES
AVEC
METZ
METROPOLE
Le
Maire
informe
l’ensemble
des
élus
que
Metz
Métropole
nous
propose
d’adhérer
aux
groupements
de
commandes
permanents
constitués
dans
les
domaines
suivants
:
1-
Acquisition
de
protections
auditives,
2 -
Trousses
de
secours,
produits
pharmaceutiques
et vaccins,
3 -
Acquisition
de
mobilier
et matériel
de
bureau,
4-
Acquisition
de
papier
à imprimer,
5-
Acquisition
de
consommables
informatiques,
6 - Acquisition
de
produits
d'entretien,
7
- Habillement
professionnel
et équipements
de
protection
individuelle,
8
- Prestations
de
services
relatives
à
la
mécanique
automobile
: entretien
des
véhicules
(pour
les
véhicules
nécessitant
du
matériel
spécifique
: parallélisme
des
trains
avant,
bancs
de
freinage,
limiteurs
de
vitesse.
….), peinture,
contrôle
technique,
contrôle
périodique,
9 -
Acquisition
de
pièces
détachées
et
d'usures,
pneumatiques,
lubrifiants,
flexibles
hydrauliques,
10
- Acquisition
de
véhicules
et engins,
11 -
Fourniture
de
sel
de
déneigement,
12
- Prestations
d'impression
courantes,
13
- Prestations
d'impression
spéciales,
14 -
Conception
de
supports
de
communication,
15
- Prestations
de
médiaplanning,
16
- Fourniture
d'un
service
de
gestion
des
DT,
DICT
et
des
récépissés,
17
- Prestations
de
contrôle
technique
et de
coordonnateur
en
matière
de
sécurité
et
de
protection
de
la
santé,
18
- Voirie
: construction
et
entretien
19
- Fourniture
d'outillage
20
- Diagnostics
plomb
et amiante
21
- Fourniture
et mise
en
œuvre
de
béton
imprimé
22
- Fournitures
d'enrobés
stockables
à froid
23
- Collecte
et valorisation
des
divers
déchets
des
services
24
-Médecine
professionnelle
et
préventive
25
-Nettoyage
des
tenues
de
travail
haute
visibilité
26
-Balayage
de
voirie
27
-Estimations
domaniales
28
-Dératisation,
désinsectisation,
dépigeonnisation
29
-Lavage
de
vitres
30
-Fourniture
d'électricité
et services
associés
31
-Travaux
d'entretien
de
maçonnerie
sur
murs
de
soutènement
et perrés
32
-Géoréférencement
des
réseaux
33
-Location
de
machine
à
affranchir
34
-Fourniture
de
bois
divers
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020 35
-Inspection
d'ouvrages
d'art
?
ÿ
?
0
=
û
4
7
36
-Réparation
des
ouvrages
d'art
37
-Inspection
subaquatique
38
-Maintenance
des
ascenseurs
39
-Acquisition,
la
location,
l'installation
et
la
dépose
de
matériel
audio-visuel,
et
astreinte
de
maintenance
40
-Travaux
de
désamiantage
41
-Travaux
de
métallerie
et
serrurerie
42
-Signalisation
horizontale
et
verticale
43
-Espaces
verts
:aménagement
et
entretien
44
“Éclairage
public
:travaux
d'installation
et
de
rénovation,
maintenance
45
-Prestations
de
nettoyage
de
locaux
46
-Réalisation
de
traitements
contre
les
chenilles
processionnaires
47
-Réalisation
d'abattages
raisonnés
d'arbres
atteints
par
les
scolytes
48
-Réalisation
de
traitements
contre
les
frelons
asiatiques
Ces
marchés
passés
en
groupements
de
commandes
permettront
aux
communes
de
réaliser
leurs
commandes
directement
auprès
des
entreprises
travaillant
avec
Metz
Métropole.
Pour
le
sel,
par
exemple
la
commune
pourra
bénéficier
de
sel
rapidement
(2
à 4
jours
ouvrés
selon
l'entreprise). Les
communes
pourront
également
profiter,
en
passant
par
la
métropole,
de
prix
plus
attractifs
en
groupant
les
livraisons
par
exemple.
La
proposition
est
intéressante
car
elle
n'engage
pas
la
commune
à
commander
obligatoirement
aux
entreprises
comprises
dans
les
groupements
de
commandes.
En
effet,
les
communes
gardent
leur
autonomie
et
peuvent
si
elles
le
souhaitent
commander
ailleurs.
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON
précise
que
le
but
premier
de
ce
point
est
de
bénéficier
de
tarifs
attractifs
et
d'une
livraison
rapide
pour
le
sel.
Aussi,
vu
les
nombreuses
possibilités
de
groupements
proposées,
il
serait
intéressant
de
tous
les
accepter
pour
pouvoir
en
bénéficier
le jour
où
la
commune
en
aura
besoin,
si
tel
est
le
cas.
Par
exemple,
il
sera
peut-être
utile
de
faire
intervenir
une
société
pour
le
traitement
contre
les
chenilles
processionnaires.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Code
de
la
Commande
Publique
et notamment
les
articles
L.2113-6
et suivants
;
CONSIDERANT
qu'un
groupement
de
commandes
permet
à
une
pluralité
de
personnes
publiques
et
privées
justifiant
de
besoins
communs
liés
à un
achat
déterminé,
de
s'associer
dans
le
but
d'optimiser
des
avantages
tant
au
niveau
économique
qu’au
niveau
de
la
qualité
des
prestations
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité,
8 D'AUTORISER
la
participation
de
la
commune
de
Coin-lès-Cuvry
aux
groupements
de
commandes
permanents
à
la
carte
instaurés
par
Metz
Métropole,
ouverts
aux
communes
de
la
métropole
et
aux
organismes
associés
intéressés
par
la
démarche,
dans
tous
domaines
d'achats
décrits
ci-dessus
;
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020 Les
conditions
de
fonctionnement
de
ces
groupements
étant
fixées
par
la
convention
ci-
jointe,
e
D'ACCEPTER
que
Metz
Métropole
soit
désignée
comme
coordonnateur
des
groupements
ainsi
formés
;
+
DE
DECIDER
que
la
Commission
d'Appel
d'Offres
de
Metz
Métropole
soit
la
Commission
d'Appel
d'Offres
des
groupements
de
commandes
;
e
D'APPROUVER
pour
les
besoins
propres
aux
membres
des
groupements,
les
termes
de
la
convention
constitutive
des
groupements
de
commandes
annexée
à
la
présente
délibération
;
8
D'AUTORISER
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à
suivre
l'exécution
des
marchés
correspondants,
des
avenants
et
des
reconductions
éventuels
;
8
D'AUTORISER
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
les
formulaires
d'adhésion
aux
groupements
de
commandes
permanents.
2.
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITQUE:
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
:
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)-
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
Le
Maire
informe
l'assemblée
municipale
que
la
commission
d'évaluation
des
Charges
Transférées
a pour
rôle
principal
de
procéder
à l'évaluation
des
charges
liées
aux
transferts
de
compétences
entre
les
communes
et
Metz
Métropole.
Conformément
à
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
28
avril
2014,
elle
est
composée
de
51
membres
:
-
Chaque
conseil
municipal
dispose
d'un
représentant
;
- _
Woippy
dispose
d’un
représentant
supplémentaire
;
=.
Montigny-lès-Metz
dispose
de
deux
représentants
supplémentaires
;
-
Metz
dispose
de
quatre
représentants
supplémentaires.
Suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux,
il convient
de
procéder
au
renouvellement
de
la CLECT.
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON
précise
qu'il
serait
plus
raisonné
de
désigner
un
membre
du
Conseil
qui
a en
charge
la
réalisation
du
budget.
Ainsi,
il
est
préférable
de
proposer
à la
nomination
Olivier
RAIMONDEAU,
adjoint
en
charge
des
finances
ou
elle-même.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
à l'unanimité,
6
DE
DESIGNER
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON,
Maire,
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
;
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020 2020-048
e
D'AUTORISER
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à transmettre
la
présente
décision
aux
services
de Metz
Métropole.
3.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE:
ACQUISITIONS:
RÉCUPÉRATION
DU
MOBILIER
PROPOSÉ
PAR METZ
MÉTROPOLE
Le
Maire
informe
l’ensemble
des
élus
qu’au
vu
du
déménagement
des
services
de
Metz
Métropole,
ces
derniers
nous
proposent
de
récupérer
gratuitement
leur
mobilier
de
bureau
devenu
inutilisable.
Vu
la liste
proposée
et vu
les
besoins
de
la
commune,
il est proposé
au
Conseil
Municipal
d'accepter,
selon
ses besoins,
le don
de
mobilier
de
bureau
proposé
par
Metz
Métropole
au
bénéfice
de la commune
de Coin-lès-Cuvry.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité,
e
D'AUTORISER
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à
récupérer
gratuitement
auprès
des
services
de
Metz
Métropole
du
mobiliser
de
bureau
pour
le compte
de
la commune
de
Coin-lès-Cuvry.
4.
DOMAINES
ET
COMPETENCES
PAR
THEMES
: ENSEIGNEMENT :
ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
A
COMPTER
DE
LA
RENTREE
2021
Le
Maire
informe
l’ensemble
des
élus
que
depuis
la
rentrée
2018,
sur
le fondement
du
décret
n°237-1108
du
27
juin
2017
(article
D.521-12
du
Code
de
l'Éducation),
nous
bénéficions
d’une
dérogation
sur l’organisation
de la semaine
scolaire.
Cette
dérogation
arrivant
à échéance
à l’issue
de
l’année
scolaire
2020-2021,
il s'agit
donc
de
formuler
une
nouvelle
demande
de
dérogation.
Actuellement,
la semaine
scolaire
est organisée
sur
8 demi-journées
étalées
sur
4 jours.
Vu
l'avis
du
Conseil
d'Ecole
extraordinaire
en
date
du
27
novembre
2020
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité,
+
DE
RECONDUIRE
les
horaires
actuels
pour
3 années
scolaires
;
+
D'AUTORISER
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à
transmettre
la
présente
décision
aux
services
de
l'Éducation
Nationale. Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020
A+ 5.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE:
LOCATIONS
:
LOCATIONS
DES
PARCELLES
LIEU-DIT
LA
COTE
Le
Maire
informe
l’ensemble
des
élus
que
plusieurs
administrés
ont
formulé
des
demandes
de
location
de
terrains
à Coin-lès-Cuvry
sur
les
parcelles
cadastrées
section
3 parcelle
323
et
272,
-
La
nouvelle
association
récemment
créée
nommée
« COIN
DE
PARADIS
«
demande
à louer
les
parcelles
272
et
323
dans
le
but
de
créer
un
verger-potager,
des
vergers
et
des
pré-vergers
ouverts
à la
population
;
-
Monsieur
Daniel
SERRIERE
est
intéressé
pour
acheter
ou
louer
les
parcelles
323
et
272
(sans
autres
renseignements)
;
-
Monsieur
Raphaël
LAMARCA
souhaite
louer
la
parcelle
272
pour
de
créer
un
verger-
potager
;
-
Madame
LOZIER
Maryline,
dont
nous
venons
de
recevoir
la
demande
;
-
Monsieur
Franck
DAMIAN
et
Mme
WERQUIN
Sandrine
sont
intéressés
par
la
parcelle
323,
prolongeant
leur
propriété,
pour
un
usage
privatif
uniquement
:
plantations
potagères
et/ou
fruitières.
-
Madame
DAMIAN
Sandrine
et
Monsieur
TRITSCH
Rémi
souhaiteraient
louer
la
parcelle
323,
prolongeant
leur
propriété,
pour
un
usage
privatif
uniquement
:
plantations
potagères
et/ou
fruitières.
NB:
Il
est
à noter
que
les
demandeurs
des
2 dernières
propositions
sont
de
la
même
famille,
résidants
l'un
à côté
de
l’autre.
Considérant
que
les
parcelles
n°
323
et
272
de
la
section
3
ne
sont
pas
utilisées
par
la
commune
de
Coin-lès-Cuvry
;
Considérant
que
ces
parcelles
doivent
être
entretenues
par
les
services
de
la
commune
;
Vu
les
différents
courriers
reçus
en
Mairie
;
Vu
les projets
présentés
par les demandeurs.
Ofivier
RAIMONDEAU
précise
que,
comme
convenu
avec
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON,
il
a
proposé
à Monsieur
MOISSETTE,
membre
de
l'association
« Coin
de
Paradis
» de
venir
présenter
le
projet
prévu
sur
les
terrains
faisant
l'objet
de
ln
demande
de
location.
Or
les
délais
courts
et
la
crise
sanitaire
n'ont
pas
permis
à Monsieur
MOISSETTE
d'intervenir
ou
de
préparer
une
vidéo-conférence.
Aussi,
pour
une
juste
équitabilité,
il
est
souhaitable
que
tous
les
candidats
puissent
présenter
leur
projet. Par
conséquent
Olivier
RAIMONDEAU
propose
aux
élus
de
reporter
le
point
à l'ordre
du
jour
d'une
prochaine
séance
afin
que
tous
puissent
se
préparer
et
présenter
sa
demande.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité,
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020 2020-049
6 _ DE
RECEVOIR,
en
séance
du
Conseil
Municipal,
chaque
individu
souhaitant
louer
les
parcelles
afin
d'entendre
leur
projet
;
e_
DE
SURSOIR
à la
présente
décision
de
location
;
6.
INFORMATIONS
ET
DIVERS
Embauche
d’une
nouvelle
ATSEM
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON
informe
le
Conseil
Municipal
que
pour
faire
face
à
l'augmentation
des
effectifs
scolaire
et
notamment
à
la
création
de
la
nouvelle
classe
GS/CP/CE1,
Mme
Amriha
GUETAFF
a
été
embauchée
jusqu'à
la
fin
de
l’année
scolaire.
Elle
s'occupe
tous
les jours
des
élèves
de
Grande
Section.
IL
est
précisé
que
cette
embauche
a
fait
l’objet
d’un
contrat
pour
accroissement
temporaire
d'activité
dont
le Conseil
Municipal
a donné
les
pleins
pouvoirs
au
Maire,
contrairement
à la
création
d’un
poste
fixe qui
doit
faire
l’objet
d’une
délibération
en
séance.
Entretien
d’un
chemin
rural
Une
société
est
intervenue
pour
libérer
le
chemin
rural
situé
au
sud,
à
hauteur
de
l'arrêt
de
bus
« Le
Chaveau
»
des
ronces
et broussailles
L'intervention
a permis
à Monsieur
RICHERT,
agriculteur
de
la
parcelle
voisine
de
semer
ses
graines.
En
effet,
les
ronces
et broussailles
débordaient
sur
son
terrain.
Traversée
du
village
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON
souhaite
instaurer
une
règle
de
priorité
à la sortie
de
la rue
du
Château
vers la rue Principale.
En
effet,
depuis
cette
dernière,
il n’y
a aucune
visibilité
sur
la
rue
du
Château,
qui
est
une
priorité
à
droite.
Le
carrefour
est
dangereux.
Les
automobilistes
respectent
rarement
cette priorité.
Le Conseil
Municipal
pense
qu'il est préférable
d'y implanter
un
cédez
le passage.
Columbarium Anne-Marie
LINDEN-GUESDON
précise
que
pour
donner
suite
à
la
demande
de
fonds
de
concours,
Metz
Métropole
va subventionner
l’achat
du
columbarium
à hauteur
de 7 403.00
€.
Sébastien
PIERRET
a
reçu
le
devis
pour
les
travaux
d'aménagement
paysager
et
doit
le
transmettre
sur l'adresse mail
générique
de
la Mairie.
Éclairage
public
Les
Cerisiers/
Château
Ponsac
Anne-Marie
LINDEN-GUESDON
précise
que
l'éclairage
public
dans
le
lotissement
Les
Cerisiers
ne
fonctionne
presque
plus.
Seulement
4 candélabres
sur
19
doivent
encore
éclairer
la rue.
En
ce
qui
concerne
Château
Ponsac,
toutes
les
lanternes
ont
été
cassées
par
la
grêle
de
Juin
2020,
mais
elles
fonctionnent
encore.
Les
luminaires
de
ces
2
lotissements
ne
sont
plus
aux
normes.
À
cet
effet,
elle
a reçu
en
Mairie
un
représentant
de
l’UEM
qui
a proposé
de
nouvelles
lanternes
à installer
dans
ces
deux
lotissements.
La
lanterne
choisie
doit
être
posée
à l'entrée
de
Château
Ponsac
pour
que
l’ensemble
des
élus
puissent
voir
si cela
leur
convient.
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020
À Les
nouvelles
lanternes
seraient
équipées
de
LED
pour
se
conformer
aux
nouvelles
normes,
Un
nouveau
tarif
doit
être
envoyé
en
Mairie
car
il n’incluait
pas
le
lotissement
Château
Ponsac.
Les
travaux
feront
l’objet
de
demande
de
subventions,
notamment
auprès
du
dispositif
de
la prime
énergie
C2E.
Le
représentant nous
a également
informé
que
le fait d’avoir
allumé
un
lampadaire
sur
deux
dans
la Rue
Principale
n'est pas
conseillé.
Cela
poserait
des
problèmes
de
sécurité
routière.
II
conseille
donc
soit
de
tout
allumer
soit
de
tout
éteindre
pendant
3 ou
4h
par
nuit.
À
savoir
qu'une
heure
permet
d'économiser
9
%
sur
la
facture
énergétique
et
que
la
Rue
principale
compte
173
points
lumineux.
Il
est
à
noter
que
les
communes
de
Pouilly,
Fleury,
Verny
et
Scy-Chazelles
réalisent
des
extinctions
nocturnes
et ne
recensent
pas
plus
de
cambriolages.
Pollution
constatée
derrière
l’école
La
pollution
constatée
dans
les
champs
derrière
l’école
est
dû
aux
lingettes
jetées
dans
les
toilettes.
Elles
ne
se
dégradent
pas
assez
vite
et bouchent
les
réseaux
d'assainissements
des
eaux
usées.
Étant
en
partie
unitaire,
les
déversoirs
d'orage
jouent
leur
rôle
et
font
remonter
les
eaux
usées
dans
les
fossés
qui
alimentent
la
Seille.
Ainsi
les
cours
d’eau
sont
pollués.
Malgré
les
rappellent
dans
le
journal
municipal
et
autre,
les
habitants
conservent
de
mauvaises
habitudes.
Ce
phénomène
n’est pas
du
ressort
de la commune.
Haganis
se charge
de
dépolluer
à chaque
épisode. Retour
sur
les réunions
de
la commission
solidarité
La
commission
s'est réunie
plusieurs
fois
pour
organiser :
-
un
nouveau
repas
des
anciens
respectant
les
règles
sanitaires
imposées.
Celui-ci
s'organisera
autour
d’un
repas
à
emporter
pour
les
personnes
de
65
ans
et plus.
Un
courrier
va
être
distribué
la
semaine
prochaine
comprenant
un
coupon-réponse.
Les
repas,
à
réchauffer,
seront
à
récupérer
au
Foyer
Rural.
Le
traiteur,
Monsieur
CHAMAGNE,
se
charge
de
réaliser
des
paquets
nominatifs
pour
faciliter
la
distribution.
Une
date
de
secours
est prévue
pour
distribuer
les repas
aux
personnes
ne pouvant
pas
se déplacer,
si celles-ci sont nombreuses
;
-
la
distribution
des
courriers
concernant
la
création
du
registre
des
personnes
âgées,
isolées
où
handicapées
est prévue,
à tous
les habitants
après
les fêtes
de
fin
d'année,
début
janvier.
Cette
période
est
plus
propice
pour
remplir
un
questionnaire
que
pendant
les
préparatifs
des
fêtes
de
fin
d'année
;
-
le
Père
Noël
est
invité
le
vendredi
18
décembre
dès
15h45
sous
le
Préau
du
Foyer
Rural
pour
distribuer
les
friandises
prévues
par
la
Mairie
pour
les
enfants
de
3
à
10
ans.
L'APE
et
la
Mairie
ont
travaillé
ensemble
pour
organiser
une
petite
animation
tout
en
respectant
les gestes
barrières
;
Sans
autre
remarque,
la séance
du
Conseil
Municipal
est
close
à 22h00
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020 À
2020-050
Récapitulatif
des
délibérations
votées
en
cette
séance
1.
Commande
publique:
Marché
public:
Convention
constitutive
aux
groupements
de
commandes
avec Metz
Métropole
;
2.
Institutions
et
vie
politique:
Désignation
de
représentants:
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)-
Désignation
d’un
représentant
;
3.
Domaines
et
patrimoine
:
Acquisitions:
Récupération
du
mobilier
proposé
par
Metz
Métropole
;
4. Domaines
et compétences
par
thèmes
: Enseignement:
Organisation
du
temps
scolaire
à
compter
de la rentrée
2021
;
5. Domaine
et patrimoine
: Locations
: Locations
des parcelles
lieu-dit « La
Cote
»
6.
Informations
et
divers
Le
secrétaire
de
séance
Olivier
RAIMONDEAU,
2ère
A d]@s
Régis
GAUTHIER
qe
>
==
7
Absent
excusé
Pouvoir
à Anne-Marie
LINDEN-GUESDON
Jacques
P
T
Sébastien
PIERRET
=
>
Martine
LE
BERRE
A
Christine
GANIER U—
4
|
AT
|
Ce
(
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020
Le
Maire
nne-Marie
LINDEN-GUESDON
Le
3ère
adjoint
Cathy
VAUTRIN
Corinne
WEISSELDINGER
pe Julien
RUARO
Absent
excusé
Eric
PERCEBOIS
Absent
excusé
D
“ay
LHELM fs, Le
à Teddy
MANIÈRE
Raphaëlle
LEMOY
Jean-Claude
DROUET
Absent
non-excusé
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2020