Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 00.PV CM 21052025 vdef S
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19 septembre 2024
Déliberation - 00.liste des deliberations CM01102024
Déliberation - liste deliberations CM du 26062026
Déliberation - liste des deliberations cm du19122025
Déliberation - liste deliberations CM 05062026
Déliberation - 00.liste des deliberations CM 06022025
Déliberation - liste des deliberations CM 24 novembre 2022
Déliberation - liste deliberations cm 30042026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberation cm 21052025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation cm 21052025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Collectivités territoriales,
SN
A Moïe
4 Saï {lans
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
21
MAI
2025
à
18H30
PRÉSENTS
:
François
BROCARD;
Dominique
BALDERANIS
; Philippe
BERNA;
Annette
GUEYDAN
;
Freddy
MARTIN;
Hélène
PELAEZ
BACHELIER;
Georges
DUQUESNE;
Pascale
DARDIER;
Laurence
ALGOUD;
André
ODDON;
Florence
PILLANT;
Patricia
BONNOT;
Diane
FACOMPREZ;
Dominique
GRANGE;
Jean-Claude
FRANÇOIS
; Roger
ALLEMAND
; Renaud
VELLARD
ABSENTS
EXCUSÉS :
Joëlle
MASSA;
Pascal
GRAMOND
PONCET
(pouvoir
à
Freddy
MARTIN)
ABSENTS
NON
EXCUSÉS
:
Date
de
la
convocation
: 16
mai
2025
Secrétaire
de
séance
: Hélène
PELAEZ
BACHELIER
Dénomination
des
voies
desservant
une
ou
des
adresses
postales:
approuvée
à
la
majorité
(3
abstentions
et
1
contre)
Désaffectation
et
déclassement
de
19
m?
du
domaine
public
communal,
place
du
«
Fossé
» (bâtiment
abritant
le distributeur
de
billets
et
un
local
de
rangement)
: approuvée
à
l’unanimité
Adhésion
à la convention
unique
relative
aux
missions
et services
facultatifs
du
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Drôme
: approuvée
à
l’unanimité
Demande
de
subvention
SDED
pour
les
travaux
de
rénovation
énergétique
du
bâtiment
de
la
République
: approuvée
à l’unanimité
Demande
d'installation
de
deux
abris
de
bus
à
titre
gracieux
par
la
Région
AURA:
approuvée
à
l’unanimité
(2
absentions)
Demande
d'obtention
d’un
barnum
auprès
de
la
Région
AURA,
au
profit
des
associations
: approuvée
à
l’unanimité
Approbation
du
rapport
d'activité
SDTV
26
pour
l’année
2024
: approuvée
à l’unanimité
Saillans,
le
22
Mai
2025
Le
Maire,
François
BROCARD