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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 09 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Conseil Municipal du jeudi 9 avril 2026
Liste des délibérations
Délibération n° D2026_04_01 Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du CCAS
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_04_02 Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
Sont élus pour siéger au Conseil d’Administration du CCAS :
Mme DUBUISSON Béatrice, Mme DUDILLIEU Nathalie, Mme PAUMIER Edith, Mme ROCHETEAU Yvette et M. LE GOT Jimmy
Délibération n° D2026_04_03 Désignation des membres des commissions et représentants dans les instances à main levée
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_04_04 Élection membres commission d’appel d’offres - Marchés publics Sont élus pour siéger à la CAO :
Titulaires : GODEFROY Jacky, ROCHETEAU Yvette, AUBIER Sébastien, VERHAEGHE Freddy Suppléants : SORRIEUL Christophe, DUDILLIEU Nathalie, BLANCHAIS Aymeric, CHEVALIER Patrice
Délibération n° D2026_04_05 Création et Élection des commissions municipales Présents : 22 Votants : 27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : / - Première commission « Sécurité et associations sportives »
VERHAEGHE Freddy, LEBRETON Jérôme, SORRIEUL Christophe, LEROYER Grégory, FENUAFANOTE Soeline, Mme CLAVEAU-LOUVET Véronique
- Deuxième commission « Culture – Patrimoine touristique »
LAUGER Jocelyne, DUDILLIEU Nathalie, ROCHETEAU Yvette, PAUMIER Edith, CHEVALIER Patrice, Christèle PAPIN
- Troisième commission « Urbanisme – Travaux »
GODEFROY Jacky, BLANCHAIS Aymeric, CHEVALIER Patrice, SORRIEUL Christophe, PROVOST Martine, CLAVEAU-LOUVET Véronique
- Quatrième commission « Finances – Budget – Développement économique » AUBIER Sébastien, VERHAEGHE Freddy, LEROYER Grégory, GODEFROY Jacky, CHAPLAIN Cyril, COCHET Erwan
- Cinquième commission « Développement durable – environnement » EVRARD Audrey, GODEFROY Jacky, LAUGER Jocelyne, FENUAFANOTE Soeline, CHAPLAIN Cyril, LESAUVAGE Anne-Gaëlle
- Sixième commission « Santé – Affaires sociales »
DUBUISSON Béatrice, PAUMIER Edith, DUDILLIEU Nathalie, PAPIN Linda, CHEVALIER Patrice, DELPORTE Didier
- Septième commission « Enfance – Jeunesse - communication »
JONCHERAY Jean -Charles, LUBINEAU Alexandra, PAPIN Linda, FENUAFANOTE Soeline, LEBRETON Jérôme, COCHET Erwan - Huitième commission « Logement - Vie administrative »
PROVOST Martine, LUBINEAU Alexandra, ROCHETEAU Yvette, EVRARD Audrey, SORRIEUL Christophe, DELPORTE Didier
Délibération n° D2026_04_06 Nomination délégués, membres, représentants, correspondants, référents dans divers instances
Ecoles publiques maternelles et élémentaires : Est nommé membre désigné : M JONCHERAY Jean- Charles
Ecole publique Jacques Prévert – élémentaire : Est nommée membre désigné : Mme PAPIN Linda Ecole publique Louise Michel – élémentaire : Est nommée membre désigné : Mme LUBINEAU Alexandra
Collège : Membre désigné titulaire : M JONCHERAY Jean-Charles ; Membre désigné suppléant : Mme LUBINEAU Alexandra
Associations Champagnéennes
Centre d’Animation Sociale Jean Claude Laude : Sont désignées membres du CA : Mme DUBUISSON Béatrice et Mme EVRARD Audrey
Comité des Fêtes : Sont nommés membres désignés : Mme LAUGER Jocelyne, Mme DUDILLIEU Nathalie, M. LEBRETON Jérôme, M. CHEVALIER Patrice
Etablissement public médico-social
Institut de Rééducation Psychologique Les Aubrys : Est nommée membre désigné : Mme PROVOST Martine
Bailleurs sociaux : Sont nommés représentant de la commune : Titulaire : Mme PROVOST Martine ; Suppléant : M. GODEFROY Jacky
Correspondants sécurité
Armée : Correspondant défense : Sont nommés Titulaire : M VERHAEGHE Freddy ; Suppléant : M. SORRIEUL Christophe
Sécurité Routière Correspondant : Sont nommés Titulaire : M VERHAEGHE Freddy ; Suppléant : M. SORRIEUL Christophe
Correspondant tempête ERDF : Sont nommés Titulaire : M VERHAEGHE Freddy ; Suppléant : M. SORRIEUL Christophe
Diverses instances : CNAS
CNAS Délégué : Est nommée membre désigné : Mme EVRARD Audrey
Délibération n° D2026_04_07 Nomination Représentant à la Société Publique Locale ATESART Après en avoir délibéré, le conseil municipal a adopté cette délibération.
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 21 Contre : / Abstentions : 6
Délibération n° D2026_04_08 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal a adopté cette délibération.
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_04_09 Règlement intérieur du gymnase et des salles de sport Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : / Délibération n° D2026_04_10 Admissions en non-valeurs
Après en avoir délibéré, le conseil municipal a adopté cette délibération.
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_04_11 Rénovation école J. Prévert - Validation du projet Après en avoir délibéré, le Conseil municipal a adopté cette délibération.
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_04_12 Rénovation école J. Prévert Comité Pilotage Après en avoir délibéré, le Conseil municipal a adopté cette délibération.
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /