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Procès Verbal - pv cm 16 01 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biot.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 16 01 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
LE
BIOT
18
Route
de
l'Eglise
74430
LE
BIOT
Téléphone
: 04.50.72.12.06
E-mail
: mairie.lebiot@wanadoo.fr
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
16
JANVIER
2023
à
19
H
30
Convocations
du
10
Janvier
2023
Présents:
M.
Henri-Victor
TOURNIER
Maire,
M.
Claude
ROSSET
1er Adjoint,
M.
Pierre-Fernand
KIENER
2è Adjoint
, Mme
Hélène
FENOL
3è
adjointe,
M
Alain
MAILLET
4è
adjoint,
M.
Sylvain
AYRAULT,
M.
Stéphane
MAROQUENE,
M.Thomas
GUYARD.
Excusés
: M.André
HOFFMANN,
M.
Adrien
RIVIÈRE.
M.
Thierry
SIMONET.
Absents:
Mme
Alexandra
PERROT,
M.
Franck
BALMIER,
M.
Gaël
BŒUF.
A
été
désigné
secrétaire
de
séance
: M.
Sylvain
AYRAULT
Membres
en
exercice
: 14
Quorum
: 8
Présents
: 8
Le
quorum
est
atteint
ORDRE
DU
JOUR
:
1/ Approbation
du
procès
verbal
de
la
réunion
du
28
Novembre
2022
2/
Plan
local
d'Urbanisme
Intercommunal :
- Evolution
du
PLUi-H
3/
Foncier
:Cession
de
parcelles
communales
à
Monsieur
Martignoni
Henri
lieu
dit
Clos-Rosset
.
4/ Aire
de
Jeux
de
plein
air
au
Chef
lieu
- Approbation
du
programme
prévisionnel
de
travaux
et demandes
de
subventions.
5/ Convention
commune
de
LE
BIOT
/ La
Table
Gourmande :
- retrait
de
la délibération
d'approbation
de
la convention
: qui
fait doublon
avec
la délégation
générale
du
Maire. 6/
Convention
commune
le
BIOT
/ Conseil
Savoie
Mont
Blanc
:Plan
de
développement
de
la
lecture
publique. 7/
Information
sur
le
dispositif
d'amortisseur
électricité
à
destination
des
collectivités
8/
Questions
diverses
RH
KR
NH
He
he
ee
ke
He 2e
9e
2e
de
2
ke 2e
He
He
2
He
Re eee
ve
he 2e
fee
0 de
2e
fe
de
ke de
2e
de
de
ke de
fee
ge
de
2e
fee
fe
fe
0e
de
ok
de
de
de
de fe
de
2e
fe de
fe de
ke ee
de
de
ke
2e
ee
de
1/ Approbation
du
procès
verbal
de
la
réunion
du
28
Novembre
2022
Le
procès
verbal
de
la séance
du
28
Novembre
2022
est
approuvé
à l'unanimité. 2/
Plan
local
d'Urbanisme
Intercommunal :
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
PLUïH
a été
approuvé
par
le
Conseil
Communautaire
le
13
Septembre
2022. Il
a fait
l'objet
d'un
recours
gracieux
de
la
part
des
services
de
la
Préfecture
:chaque
commune
doit
apporter
au
service
urbanisme
de
la
CCHC
les
éléments
de
réponse
sur
les
points
mentionnés
dans
ce
recours
et
qui
la
concerne. La
CCHC
se
chargera
ensuite
de
la
synthèse
et
apportera
la
réponse
aux
services
de
l’État.
3/
Foncier
:Cession
de
parcelles
communales
à
Monsieur
Martignoni
Henri
lieu
dit
Clos-Rosset
.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'ajourer
ce
point
:la
parcelle
à céder
lieu
dit
Clos-Rosset
n'est
pas
encore
devenue
propriété
communale,
l'acte
notarié
est
en
cours
de
réalisation.
Une
fois
cet
acte
signé,
la
procédure
pourra
se
poursuivre.
4/ Aire
de
Jeux
de
plein
air
au
Chef
lieu
(délibération
n°
01/
2023)
-Approbation
du
programme
prévisionnel
de
travaux
et demandes
de
subventions.
Monsieur
Sylvain
Ayrault
en
charge
de
ce
dossier
prend
la
parole
et
rappelle
la
réflexion
engagée
pour
la
création
d'une
aire
de
jeux
de
plein
air
au
chef
lieu
le
long
du
chemin
de
la
Coudre:
par
délibération
89/2022
du
28
Novembre
2022,
le
Conseil
Municipal
a validé
le
principe
d'une
enveloppe
financière
de
100
000
€
HT
pour
la
création
de
cet
équipement.
Une
consultation
a lieu,
Monsieur
AYRAULT
présente
les
propositions
financières
et
le
plan
de
financement
prévisionnel
:
MONTANT
HT
MONTANT
TTC
Fourniture
terrain
de jeux
multi-sports
|28
435
,20
34
122,24
Fourniture
structure
de jeux
enfants
26
214,00
31
456,80
Pose
terrain
de
jeux
13
825,40
16
590,48
Pose structure
jeux
enfants
11
598,84
13
918,61
TOTAL
80
073,44
96
088,13
Dépenses
travaux :
80
073
,44
Subventions
sollicitées
DSIL(
dotation
de
soutien
à
l'investissement
local,
)};:
20%
16
000,
00
CDAS
2023
— département
74
50%
40
036
, 72
Reste
à charge
de
la collectivité
30%
24
036,
72
Calendrier
prévisionnel
de
l'opération :
travaux
mai/ juin
2023
pour
ouverture
du
terrain
de jeux
pour
l'été
2023
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
approuve
le
programme
prévisionnel
de
travaux
pour
un
montant
prévisionnel
global
de
80
073,44
€
HT,
et
donne
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
solliciter
les
subventions
auprès
de
l'État,
et
de
tout
autre
financeur
potentiel:
Département
de
Haute-Savoie
et
Région
Auvergne-Rhône-Alpes. 5/
Retrait
de
la
délibération
d'approbation
de
la
convention
commune
de
LE
BIOT
/ La
Table
Gourmande
:(délibération
n°
02/
2023)
Par
délibération
n°
81/
2022
en
date
du
28
Novembre
2022,
le Conseil
Municipal
a mandaté
Monsieur
le
Maire
pour
signer
la convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
entre
la commune
et la
« TABLE
GOURMANDE
»,commerce
ambulant
d'épicerie
fine,
pour
la saison
hivernale
2022/
2023
au
Col
du
Corbier.
Or
en
vertu
de
la
délibération
n°
66
/2020
du
10
Décembre
2020,
le
Conseil
Municipal
a consenti
à Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
une
délégation
de
compétences
cette
délégation
incluant
la
«conclusion
et
la
révision
des
contrats
de
louage
de
choses
pour
une
durée
inférieure
à
12
ans».
La
délibération
n°
81/
2022
n'avait
pas
lieu
d'être
puisque
le
Maire
était
déjà
compétent
en
la
matière,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
retire
la
délibération
81/2022.
6/
Convention
commune
le
BIOT
/ Conseil
Savoie
Mont
Blanc
:Plan
de
développement
de
la
lecture
publique.(délibération
n°
03/
2023)
:
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
convention
à signer
avec
le
Conseil
Savoie
Mont-Blanc
pour
la
mise
en
œuvre
du
Plan
de
développement
de
la
lecture
publique
dans
le
cadre
des
activités
proposées
par
la
bibliothèque
du
Biot.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
approuve
la convention
ce
qui
permettra
aux
membres
de
la bibliothèque
de
continuer
à développer
les
animations
et les
ateliers,
à passer
les
commandes
d'ouvrages
etc
7/
Information
sur
le
dispositif
d'amortisseur
électricité
à
destination
des
collectivités
.
Ce
dispositif
s’applique
aux
collectivités
(parmi
d’autres
bénéficiaires)
qui
emploient
moins
de
dix
personnes
(équivalents
temps
plein)
et
dont
le
budget
annuel
n’excède
pas
2
millions
d’euros,
pour
leurs
sites
souscrivant
une
puissance
inférieure
ou
égale
à 36
kilovoltampères.
Elles
doivent
solliciter
le
bénéfice
de
ce
dispositif
d'ici
le
31
Mars
prochain.
La
commune
du
Biot,
comme
toutes
les
petites
communes,
coche
ces
critères.
Cette
information
a
été
relayée
par
le
SYANE,
qui
dès
l'ouverture
à la
concurrence
du
marché
de
l'électricité
a constitué
un
groupement
de
commandes
dont
la
commune
du
Biot
fait
partie.
Pour
l'instant,
le
SYANE
recommande
d'être
prudents
et d'attendre
de
plus
amples
informations
: cette
mesure
pourrait
sembler
intéressante
pour
l'année
2023,
mais
il n'y
pas
de
visibilité
sur
les
années
suivantes.
Aussi,
au
vu
de
ce
manque
de
clarté,
le
SYANE
invite
ses
communes
membres
à patienter
et reviendra
vers
nous
pour
indiquer
la marche
à suivre.
8/
Questions
diverses
- Festival
des
P'tits
Biotins:
Samedi
1er
juillet
:Une
réunion
sera
organisée
fin
Avril
avec
l'Association
de
Parents
d’Élèves.
Foncier
: La
parcelle
privative
C
548
à l'Arbettaz
a été
placée
en
emplacement
réservé
au
PLUiH,
en
vue
de
la constitution
future
de jardin
communaux
et de
la construction
d'une
salle
d'animations.
Le
propriétaire
a
donc
demandé
à la mairie
de
lui
acheter
son
terrain.
La
question
sera
mise
à l'ordre
du jour
d'une
prochaine
réunion. L'ordre
du
jour
est
clos
à 21
h
15
La
séance
est
levée
Le
MAIRE
Le
secrétaire
de
séanc LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JANVIER
2023
# Etaient
présents:
M.
Henri-Victor
TOURNIER
Maire,
M.
Claude
ROSSET
ler
Adjoint,
M.
Pierre
Fernand
KIENER
2è
Adjoint,
Mme
Hélène
FENOL
3è
adjointe,
M
Alain
MAILLET
4è
adjoint,
M.
Sylvain
AYRAULT,
M.
Stéphane
MAROQUENE,
M.Thomas
GUYARD.
Etaient
excusés
:M.André
HOFFMANN,
M.Adrien
RIVIERE.
Etaient
absents:
Mme
Alexandra
PERROT,
M.
Franck
BALMIER,
M.
Gaël
BOEUF,
M.
Thierry
SIMONET. À
été
désigné
secrétaire
de
séance
: M.
Sylvain
AYRAULT
8
membres
présents
sur
14
en
exercice.
le
quorum
est
réuni
Délibération
01
/20
23
:Approbation
du
programme
prévisionnel
de
travaux
et
demandes
de
subventions
pour
aire
de
Jeux
de
plein
air
au
Chef
lieu
— Approuvée
à l'unanimité.
Délibération
02/
2023
:Retrait
de
la
délibération
d'approbation
de
la
convention
commune
de
LE
BIOT
/ La
Table
Gourmande
:Approuvée
à l'unanimité.
6/
Délibération
03
/ 2023
:Approbation
de
la
convention
commune
le
BIOT
/ Conseil
Savoie
Mont
Blanc
pour
le
Plan
de
développement
de
la
lecture
publique.
Approuvée
à l'unanimité.
Le
MAIRE
Henri-
Victor
TOURNIER
Le
Maire,