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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagne de Caux - 16658)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Date : jeudi 23 novembre 2023
Président : Serge GIRARD
Secrétaire :
Adoptée
Date du vote : Mode de scrutin : Public
Votants :
Voix totales : Non votés : 0
Voix exprimées : Taux d'abstention : 4,8%
Majorité absolue des voix exprimées : 22
40 Voix 95,2%
1 voix
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2 Voix 4,8%
1 voix
1 voix
(Sausseuzemare-En-Caux) Vauchel Benoît
Abstention
(Gonfreville-Caillot) Leroux Christian par procuration à Malo Régis
(Virville) Schuft Emmanuelle
(Annouville-Vilmesnil) Rivoallan Pierre par procuration à Levesque Jérôme
(Goderville) Rose Marc
(Manneville-La-Goupil) Solinas Christian
(Bréauté) Vandermeersch Aldric par procuration à Girard Serge
(Goderville) Vanier Pascaline
(Vattetot-Sous-Beaumont) Murari Bozec Marie-Claude par procuration à Niepceron Hervé
(Vattetot-Sous-Beaumont) Niepceron Hervé
(Écrainville) Paumelle René
(Saint-Maclou-La-Brière) Quesada Antonio
(Mentheville) Rémond Franck
(Annouville-Vilmesnil) Levesque Jérôme
(Bec-de-Mortagne) Mabire Pascal
(Auberville-La-Renault) Maesen Lydie
(Bréauté) Malo Jean-Claude
(Goderville) Moizan Gérard
(Goderville) Laville-Revet Géraldine
(Saint-Sauveur-D'Emalleville) Lecarpentier Véronique
(Manneville-La-Goupil) Lelievre Linda
(Auberville-La-Renault) Lemesle Michel
(Angerville-Bailleul) Lesauvage Huguette
(Bénarville) Geulin Isabelle
(Grainville-Ymauville) Girard Serge
(Tocqueville-Les-Murs) Goupil Gervais
(Écrainville) Guéroult Claire
(Houquetot) Jezequel David
(Grainville-Ymauville) Droguet Jean-Pierre
(Bretteville-du-Grand-Caux) Dubocage Kévin
(Bretteville-du-Grand-Caux) Durécu Annie
(Bornambusc) Fleury David
(Goderville) Geron Michel par procuration à Moizan Gérard
(Saint-Maclou-La-Brière) Brulin Corinne
(Goderville) Carliere Frédéric
(Goderville) Cozic Bernadette
(Daubeuf-Serville) Delamare Pascal
(Bréauté) Dhervillez Pascale
Pour
(Bec-de-Mortagne) Aube Annie
(Sausseuzemare-En-Caux) Basille André par procuration à Vauchel Benoît
(Saint-Sauveur-D'Emalleville) Bayou Anthony
(Bretteville-du-Grand-Caux) Blondel André-Pierre
Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 21 septembre 2023
23/11/2023 - 18h35
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Rapport des délibérations
Conseil Communautaire -
23/11/2023
Corinne BRULIN
Le quorum n'étant plus atteint, la séance est levée à 18h50.
Mise en ligne le 24/11/2023