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Convocation - Convocation CM 19 02 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Baugé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 19 02 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Aménagement du territoire,
Ê C ®
Mairie déléquée de BAUGÉ
Place de l'Europe - BAUGÉ
() 02 41 84 12 12
LÉ? mairie.bauge@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de Bocé
2, rue de la Mairie - BOCÉ
À 02 41 827216
€», mairie.boce@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de CHARTRENÉ
1, rue St Maurice - CHARTRENÉ
D) 02 41 82 75 83
<È, mairie.chartrene@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de CHeviRé-RouGE
18, rue St Médard - CHEVIRÉ-LE-ROUGE
))0241821821
4, mairie.chevirelerouge@baugeenanjou.fr
Marie déléqué de Clefs Grande Rue - CLEFS
(d) 02 41 82 8048
D, mairie.clefs@baugeenanjou.fr &
MARIE déléquée de CUON
29, rue du Soleil d’or - CUON
() 0241827555
fe, mairie-cuon@baugeenanjoutr
Mairie déléquée d'ÉCHEMIRÉ
1, rue de la Mairie - ÉCHEMIRÉ
()) 0241891905
& mairie.echemire@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de FOUGERÉ
Place du Clocher Vrillé - FOUGERÉ
Q) 02 417653 54
<ÿ, mairie.fougere@baugeenanjou.fr &
Mairie déléquée Le GUÉdENIAU
1, Place des Tilleuls - LE GUÉDENIAU
(2) 0241827021
(ù mairie-leguedeniau@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de MONTpoIliN
Rue de la Mairie - MONTPOLLIN
(2) 02 41 89 27 76
(Q Mairie-montpollin@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de PONTIGNÉ
3, rue des Mégalithes - PONTIGNÉ
(2) 0241891954 & mairie.pontigne@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de Sr-MARTiN-d'ARCÉ
8, Grande Rue - ST-MARTIN-D'ARCÉ
(J)024189 1267
( Mairie.stmartin.darce@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de
ST-QUENIIN-LÈS-BEAUREPAIRE
6 Rue du Cardinal Régnier
ST-QUENTIN-LÈS-BEAUREPAIRE
À) 02 41 82 85 85
€ mairie.stquentinlesbeaurepaire@ baugeenanjou.fr
MAIRIE déléquée de VaulaNdRy
Rue Principale - VAULANDRY
(2) 0241 828756 ?)
<ÿ mairie vaulandry@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée Le Vieil-BAUGÉ
27, Grande Rue - LE VIEIL-BAUGÉ
(J) 02 41 89 20 37
& mairie.levieilbauge@baugeenanjou.fr
Baugé-en-Anjou, le 13 février 2024
Mesdames, Messieurs
ÉLUS de BAUGE-EN-ANJOU
Objet : réunion Conseil Municipal BAUGE-EN-ANJOU
Service : Direction Générale des Services
NRéf: PCH / BR / AS
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer, conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal se réunira, le :
LUNDI 19 FEVRIER 2024 à 19H30 au Centre Culturel René d'Anjou
Salle Altréa - place Orgerie - BAUGE
L'ordre du jour sera le suivant :
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Finances - Comptes de gestion 2023 - Budget principal et budgets annexes
Finances - Comptes Administratifs 2023 - Budget principal et budgets annexes
Finances — Affectations des résultats - Budget principal et budgets annexes
Finances — Budget Primitif 2024 - Budget principal et budget annexes
Finances — Mise à jour des Autorisations de Programme — Crédits de paiement
Finances - Durées d'amortissement
Urbanisme - Déclaration de projet — projet parc photovoltaïque du golf - modalités de concertation
Urbanisme — Indemnisation au titre des frais supplémentaires suite à la cession de la parcelle B 219 (lot 4 du lotissement Saint Michel)
Finances - Forêt de Baugé-en-Anjou — Programme d’actions ONF 2024
Environnement — Avis sur le projet de réhabilitation de la déchèterie intercommunale de Baugé-en-Anjou
Environnement — Énergies renouvelables - ombrières photovoltaïques - boulodrome - choix du prestataire et signature de la convention d’occupation du domaine public
Environnement — Biodiversité — Espaces Naturels Sensibles — programme d’actions 2024 — demande de subventions
era Bre A TITRES HET ANTON AE MPOETT
CPE Ouverture : LUNdi de 14H À 17H12 Du Mardi AU vendredi de 9hÀ 12H20 er de 1AH1A 17H12 Saudi de 9H À 1211 13)
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Convention pour l'utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques
Ressources Humaines - Création emplois saisonniers Espaces Verts
Ressources Humaines - Création emplois saisonniers Évènementiel
Ressources Humaines - Création emploi saisonnier Voirie
Ressources Humaines - Gratification stagiaire
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Divers
Vous remerciant par avance de votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de ma considération distinguée.
Philippe CHALOPIN,
Maire de la Ville de Baugé-en-Anjou
Président de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée
Président de l'Association des Maires de Maine et Loire
1° Vice-président du Conseil Déparlemental du Maine-et-Loire