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Procès Verbal - PV du 7 mars 2023 1
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 7 mars 2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
7
Mars
2023
(20H30)
Présents
:—
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
- BOUCHARD
- Dominique
- MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
-- JOMAIN
Chloé
—
FOURNIER
Michael-
MORAND
Frédéric
- ZOCCHETTI
Céline
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa Excusé
(s):
FOURNIER
Michael
(procuration
à
Mr
Marc-Henri
PINEAU)
- Mme
ZOCCHETTI
Céline
(procuration
à
Mme
Chloé
JOMAIN)
Absent
(s):
Démissions: ROGNARD
Carole
- PICOD
Edouard
- BOIS
Marjorie
Secrétaire
de
séance
:
DENIZOT
Eric
Ordre
du
jour :
PDIPR
(Itinéraires
Promenade
et
Randonnée)
—
SYDER
—
ECOLE
—
PERSONNEL
— VOIRIE
— JEUX
D'ENFANTS
—
URBANISME
— CAUE
— MATERIEL
— CABVS
— QUESTIONS
DIVERESES
KAOHOHHOHHOKOKHKOKHHOHOKKHOHOKKHHOKOK
HE HOHHOKKOKOK KO
HOHOHOKOKKOKK HA
HKOK HRK OK OH HOHHK HRK
HOHOHHOK KR HOKHOHOHOHOHKK
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
7
février
2023
:
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
PDIPR:
Mise
à jour
du
réseau
du
PDIPR
(Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
Randonnée).
Accord
pour
les
petites
modifications
apportées
sur
le
circuit
de
notre
commune :
e
(liaison
avec
commune
de
BLACE
au
Fond
de
Salles
+
haut
de
Salles)
e
Changement
tracé
La
Péreuse-La
Folie
-Combe
Arnoux
(route
trop
dangereuse)
La
signalisation
sera
effectuée
par
le
Département.
b)
Personnel :
Suppression
Poste
Adjoint
technique
(Ecole
+
Salle
du
Breuil)
au
1°
mai
2023
Création
Poste
Adjoint
technique
(Ecole)
au
1%
mai
2023
Création
Poste
Adjoint
technique
(Salle
du
Breuil)
au
1°
mai
2023
Création
Poste
Agent
Social
(surveillance
enfant
en
situation
d'handicap
durant
le temps
périscolaire)
à effet
du
7 mars
2023
c)
Travaux
Mur
Cimetière
SALLES
:
Autorisation
pour
dépôt
d’une
déclaration
préalable
pour
réfection
du
mur
(côté
Est-Midi)
du
cimetière
de
Salles.
d)
Agence
Technique
Départementale
(ATD)
:
Signature
de
la
convention
avec
le
département
pour
une
aide
des
services
techniques
du
Département
dans
nos
projets
de
voirie,
espaces
publics,
bâtiments,
énergie,
cours
d'eau,
assainissement
et
eau.
PERSONNEL
COMMUNAL
:
Mme
CHEVALIER
Marie-Christine
sera
en
retraite
à
compter
du
1°
mai
2023.
Mme
Karine
BURNICHON
assurera
son
remplacement,
tant
à
l'entretien
de
la
salle
du
Breuil
que
de
l'école.
Mme
Isabelle
GAUTHIER,
actuellement
AESH
à
l'école,
assurera
la
surveillance,
d’un
enfant
en
situation
d'handicap,
durant
le temps
de
cantine,
à
raison
de
2h
par
semaine
et
ce
à
compter
du
7
mars,
jusqu'à
la fin de
l’année
scolaire
2022-2023.
PV
du
7 mars
2023
Page
1 sur
4 PROJET
SALLE
DU
BREUIL
et
ABORDS :
Mr
le
Maire
rappelle
la
signature
d'une
convention
entre
le CAUE
en
vue
de
l'élaboration
d'une
étude
(8 jours
gratuits
et 4 jours
facturés)
pour
la
réflexion
portant
la
restructuration
de
ce
lieu.
Mme
Annick
JOUBERT
du
CAUE,
pilotera
ce
dossier.
Il
rappelle
également
que
la
cotisation
annuelle
auprès
du
CAUE
est
de
200
€.
SYDER :
Au
niveau
de
la
démarche
performancielle
de
l'éclairage
public
(remplacement
ampoules
énergivores
par
des
Leds),
le
SYDER
a
fait
une
demande
de
subvention
auprès
du
Fonds
vert,
au
titre
de
la
commune.
Pour
les
bornes
de
recharge
« véhicules
électriques
»,
Pascal
RAMPON
précise
que
pour
l'instant,
les
usagers
payent
leur
consommation
et
que
ce
paiement
va
directement
au
SYDER.
De
son
côté,
la
commune
paye
également
l'électricité
consommée.
Il est
toujours
dans
l'attente
de
régularisation
du
SYDER
envers
la
commune.
Prochaine
réunion
: Mardi
28
mars
VOIRIE :
a)
Fond
d’Arbuissonnas
—
Route
de
la
Voisinée
—
Route
du
Zacharie
—
Route
des
Granges :
Les
travaux
débuteront
fin
septembre,
après
la période
des
vendanges.
Ces
travaux
seront
réalisés
par
la
CABVS b)
Sécurité
Fond
de
Salles :
Rencontre
(7
mars)
entre
la
commune
et
Mr
GRIFFON
du
Département,
afin
de
trouver
une
solution
pour
ralentir
la
vitesse
au
croisement
du
Fond
de
Salles.
Stéphane
PARIZOT
précise
que
si
des
travaux
devaient
être
engagés
et
compte
tenu
que
cette
partie
de
voirie
départementale,
se
trouve
en
agglomération,
le département
prendra
en
charge
la
bande
dite
«
roulante
»
et
la
commune
les
côtés
notamment
les
trottoirs.
Mr
GRIFFON
va
transmettre
à
la
commune
une
esquisse
de
ce
qui
est
possible
d'être
réalisé.
Cette
étude
pourrait
rentrer
dans
le cadre
de
l’ATD
(Voir
8 délibérations).
Il faut
réfléchir
également
à
un
autre
emplacement
de
l'arrêt
de
bus.
A
voir
avec
le Sytral.
c)
Route
du
Pont
Mathivet
:
Afin
de
sécuriser
la
portion
de
route
RD
19
«
Route
du
Pont
Mathivet
»,
entre
le
Pont
Mathivet
et
la voie
communale
120
«
Chemin
des
Aubépines
»,
il est
proposé
de
classer
cette
partie
en
agglomération.
Une
demande
est
faite
auprès
du
Département.
Un
devis
pour
l'installation
de
4
panneaux
« début
et fin d'agglomération
» est également
demandé.
Si
nous
recevons
l'accord
du
Département
pour
cette
réalisation,
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police,
pourra
être
sollicitée.
BATIMENTS
- TRAVAUX
:
a)
Mur
du
Cimetière
de
SALLES
:
Le
mur
montre
des
fissures
notamment
à
l'angle
(sud-est).
Des
travaux
de
consolidation
doivent
être
effectués.
Dominique
BOUCHARD
demande
des
devis.
Une
déclaration
de
travaux
va
être
déposée
(voir
8 délibérations).
Est également
à reprendre,
le caniveau
longeant
le mur
(côté
est).
b)
Eglise
ARBUISSONNAS
:
L'humidité
de
ce
bâtiment
a bien
diminuée.
Cependant,
il est décidé
d'installer
un
déshumidificateur
mobile
pour
un
coût
de
3375,60
€ TTC.
Ce
matériel
pourra
être
utilisé
également
dans
les
autres
bâtiments
de
la
commune,
si
nécessaire.
Il
pourra,
également,
être
prêté
aux
habitants
en
cas
de
dégâts
des
eaux,
inondations.
c)
Chaudière
Ecole :
Le
chauffagiste
va
procéder
au
remplacement
du
tuyau
d'aspiration
des
granulés
de
bois
(diamètre
plus
important),
ce
qui
évitera
le
blocage
des
pellets.
d)
Jeux
d'enfants
:
Le
terrassement
sera
réalisé
par
l’entreprise
STPA,
à
compter
du
13
mars.
L'installation
des
jeux
suivra
(Tourniquet
au
pré
du
Breuil
+
Pyramide
au
Fond
de
Salles).
PV
du
7 mars2023
Page
2 sur
4 ECOLE :
Grégory
GUILLARME
donne
le compte
rendu
du
dernier
conseil
d'école
portant
notamment
sur
la
fermeture
presque
certaine
de
la
4"
classe.
L'effectif
prévisionnel
pour
la
rentrée
2023-
2024
est
de
69
élèves
(pour
le maintien
de
la 4"
classe,
il faudrait
79
élèves).
L'école
ne
compterait,
donc
plus
que
3
classes
(1
maternelle
et
2
classes
élémentaires).
Mme
Cécile
ROBIN
(maternelle)
perdra
son
poste
et se
verra
affectée
dans
une
autre
école.
De
plus,
le directeur
perdra
sa journée
de
décharge
et les
classes
seront
plus
chargées,
ce
qui,
malgré
le
professionnalisme
des
enseignants,
pénalisera
les
enfants.
Frédéric
MORAND
demande
si l'effectif de
notre
école
correspond
à
la
moyenne
des
autres
écoles
des
communes
ayant
le
même
nombre
d'habitants
?
RECUPERATION
EAU
—
SECHERESSE
:
Compte
tenu
du
climat
et
notamment
de
la
sécheresse,
Frédéric
MORAND
et
la
commission
Environnement
proposent
l'installation
d’une
cuve
enterrée
en
contre
bas
de
la
salle
du
Breuil,
afin
de
récupérer
l’eau
de
pluie
de
ce
bâtiment.
Cette
récupération
permettra,
d'arroser
les
plantations
durant
la
saison
chaude,
sans
utiliser
l'eau
du
réseau
où
des
puits.
Cette
cuve
sera
d’une
capacité
de
10m3.
Le
coût
de
cette
installation
(terrassement,
cuve
et
pompe),
serait
de
l'ordre
de
8
000
€.
Frédéric
MORAND
se
charge
de
rencontrer
les
entreprises
ayant
fait
un
devis
pour
voir
les
délais
de
réalisation
et
se
renseigne
également
s'il
est
utile
de
faire
une
étude
de
sol.
Frédéric
MORAND
précise
également
que
lors
des
travaux
de
restructuration
de
la salle
du
Breuil,
si
l'on
devait
modifier
l'emplacement
de
cette
cuve,
cela
pourra
se
faire
sans
problème.
Il est
à noter
que
cette
réflexion
sur
la
récupération
d'eau
devra
être
incluse
dans
le cahier
des
charges
des
futurs
travaux
de
la
salle.
FLEURISSEMENT
- ARBRES
:
L'entreprise
CALAD
JARDINS
procède
actuellement
à
la remise
en
état
des
espaces
verts,
sur
le
parking
de
la Voûte
et au
virage
«
Rue
de
la
Voûte-Rue
du
8
mai.
Compte
tenu
des
conditions
climatiques,
il est
décidé
de
supprimer
toutes
les jardinières
du
Chapitre,
à
l'exception
de
la
vasque,
située
dans
le
renfoncement
de
l’église.
Cependant,
il faut
réfléchir
à
un
autre
mode
de
fleurissement,
la
place
du
Chapitre
étant
un
lieu
touristique.
Favoriser
le fleurissement
en
pleine
terre.
Les jardinières
du
village,
dont
le fond
a été
enlevé,
seront
conservées.
Les
tilleuls
du
Chapitre
ont
été
élagués.
Trois
de
ces
arbres
sont
à remplacer
(intérieur
creux
et
dangereux).
URBANISME
:
VERDIERE-HENRI :
90
Impasse
de
Laurette
Accord
DP
Mur
soutènement
+
modification
pente
LARGE
Franck
: 201
Rue
du
Breuil
Accord
DP
Panneaux
photovoltaïques
CROZET
Anaïs
: 10
Chemin
de
la
Météorite
PC
Extension
TROUILLIER
Georges
:
96
Chemin
du
Briey
Accord
DP
Panneaux
photovoltaïques
THOMAS
Boris
:
72
Grande
Rue
DP
Pompe
à
chaleur
TRIBOLET-JAMBON
:
Route
du
Zacharie
PC
Maison
individuelle
BLANCHON
André
: 31
Rte
des
Combes
Accord
DP
Mur
de
clôture
SARL
COTE
JARDIN
:
99
Rue
de
la
Carrière
Accord
PC
Réaménagement
et
division
bâtiment
MARTINELLA-SANLAVILLE
: Rte
du
Tang
Accord
DP
Modification
teinte
enduit
DUMOULIN-SAUVAGET
: Chemin
des
Aubépines
Accord
PC
modificatif
suppression
piscine-clôture
ETIENNE
Jacques
:
656
Rte
de
la
Folie
Retrait
DP
Modification
et ouvertures
en
façade
LAFEUILLADE
Renaud
:
260
Chemin
du
Boulanger
DP
Changement
fenêtres+
création
ouvertures
PV
du
7
mars
2023
Page
3 sur
4 ENERGIE
RENOUVELABLE
:
Compte
rendu
du
séminaire
avec
l’agglo
(24
février)
concernant
le développement
des
diverses
énergies
renouvelables.
Comment
réduire
sa
consommation,
comment
produire
sa
propre
énergie
renouvelable
? Comment
développer
une
énergie
photovoltaïque
sur
le territoire,
tout
en
préservant
la
qualité
paysagère
?
TRAIL
ONE
PISTE :
Eric
DENIZOT
donne
le
compte
rendu
de
la
réunion
(14
février)
concernant
le
projet
d'extension
de
la station
Trail
du
Beaujolais,
qui
compte
à
ce
jour
38
parcours,
répartis
sur
les
communautés
de
commune
Ouest
Rhodanien
et
Saône-Beaujolais.
Cette
extension
de
parcours,
coordonnée
par
Destination
Beaujolais,
traversera
les
communes
de
la
Communauté
d'agglomération
Beaujolais-Villefranche
et
aura
un
point
de
départ
dans
notre
village
(ancienne
gare
ou
Pré
du
Breuil).
L'agglo
prend
à
sa
charge
l'accompagnement
par
le
réseau
des
Stations
de
Trail/One
Piste
ainsi
que
la
signalétique
(coût
d'environ
6
000
€HT).
La
pose
de
la
signalétique
sera
à
faire
par
les
communes
traversées.
Logiquement,
l’ouverture
au
public
est
prévue
pour
le
mois
de
juillet
2023.
PROCHAINES
REUNIONS :
Jeudi
6
avril
2023
à
20h30
Mardi
2
mai
2023
à
20h30
Mardi
6 juin
2023
à
20h30
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
==
Stéphane
PARIZOT
Eric
DENIZOT
PV
du
7
mars
2023
Page
4 sur
4