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Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 6 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
PV du 6 mars 2024 Page 1 sur 3
SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL REUNION DU 6 Mars (20H00)
Présents : PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory - PINEAU Marc-Henri - BOUCHARD Dominique - MONTVERNAY Didier - RAMPON Pascal – FOURNIER Michael - MORAND Frédéric – ZOCCHETTI Céline - SAUZE-PARIZOT Vanessa
Excusé (s) : DENIZOT Eric - (procuration à Grégory GUILLARME) Absent (s) :
Secrétaire de séance : GUILLARME Grégory
Nombre de votants : 11
Ordre du jour :
Approbation PV du 6 février 2024 – Urbanisme -Schéma directeur cyclable – PLUIH – Futur Local Technique – Voirie – Centre de Loisirs Famille en Mouvement – Sites Clunisiens – Fête médiévale Questions Diverses
***************************************************************************
APPROBATION COMPTE RENDU REUNION DU 6 février 2024 : Compte rendu approuvé à l’unanimité.
ON PISTE (Trail) :
En collaboration avec la CABVS, Destination Beaujolais et 6 communes (Blacé- Salles- Arbuissonnas – Montmelas – St Julien – Le Perréon et Vaux), un circuit de trail a été validé. Ce circuit n’emprunte que des voies publiques. Le départ et l’arrivée de ce circuit est basé à Salles- Arbuissonnas. Une jonction sera également possible avec le circuit partant de Quincié en Beaujolais. A ce jour, 35 parcours sont balisés sur la CABVS, les communautés de communes SAONE BEAUJOLAIS et OUEST RHODANIEN.
La signalétique, la communication sont fournies par le réseau des stations trail : On Piste. Le financement de ce nouveau tracé (5 910 € HT) est assuré par la CABVS. Reste à charge pour les communes l’installation de la signalétique.
Cette extension de circuit permettra d’homogénéiser et de connecter, les boucles existantes sur chacun des villages. Normalement, tout devra être prêt pour la saison estivale. Le conseil accepte ce projet et autorise le Maire à signer la convention.
LOCAL TECHNIQUE :
Le permis de construire sera déposé sur les bases de la dernière esquisse. Si des modifications devaient être apportées, un permis modificatif sera déposé.
VOIRIE et CABVS :
Une réunion relative à la voirie communale, à l’élagage des chemins, au curage des fossés et des bacs, est organisée par les services de l’agglo, le jeudi 14 mars 2024. PV du 6 mars 2024 Page 2 sur 3
PLUIH :
Les derniers plans de zonage doivent être communiqués en mairie prochainement. Dès réception, une réunion interne au conseil sera prévue.
En ce qui concerne les demandes d’urbanisme arrivant en maire, Mr le Maire précise que le sursis à statuer n’est pas automatique et reste une décision de la commune, en harmonie avec les orientations politiques du PLUIH.
URBANISME :
Mr le Maire rappelle que tout travaux (extension, façade, volets, toiture, etc… , sur un bâtiment doit faire l’objet d’une déclaration en mairie (Permis de construire, Déclaration préalable, etc….). Ces déclarations facilitent les dossiers lors de ventes des biens immobiliers.
MALLET Aurélie « 68 Impasse de la Tuilerie : DP pour création 2 gites, piscine, pole house et parking.
CHIZELLE Romain « 73 Chemin du Muret » : PC pour transformation garage en pièces d’habitation, ouvertures, menuiseries et façade.
FRIGNET des PREAUX « 36 Impasse des Chanoinesses » : DP pour peinture fenêtres et volets GUERRIER Gérard « 354 Route du Tang » : DP pour pose panneaux photovoltaïques FASS Nicole « 30 Rte du Moulin » : DP pour transformation fenêtre + changement rampe d’escalier
COMMUNE pour EGLISE de SALLES : AT pour restauration dalle + joints escalier sortie nord.
SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE :
Mme ZOCCHETTI donne le compte rendu de la dernière réunion de la commission communautaire. En priorité, la sécurisation des tronçons existants et une réflexion sur le trajet « Villefranche-St Julien ». A ce jour, les tronçons existants sont surtout sur le territoire de VILLEFRANCHE.
L’aide financière mise en place par la CABVS, pour l’achat de vélo (électrique ou non) est reconduite. Pour notre commune, 12 dossiers ont été acceptés.
CENTRE DE LOISIRS « FAMILLE EN MOUVEMENT » :
Une réunion est prévue le jeudi 14 mars en vue de la signature avec la CAF, d’un nouveau PEDT (Projet éducatif territorial), d’une durée de 3 ans, pour les communes de BLACE, ST JULIEN et SALLES-ARBUISSONNAS. La signature d’un tel contrat, permet aux familles d’obtenir des tarifs préférentiels lors de l’inscription de leurs enfants, au centre de loisirs de nos 3 communes.
SITES CLUNISIENS :
Mr PINEAU donne le compte rendu de la réunion avec Mme FORT (CABVS) et Mr SYLVI (sites clunisiens), au sujet de la candidature Unesco.
Mme PARIZOT a été surprise de n’avoir pas été convoquée pour cette réunion.
RESEAU SEPARATIF EAU / ASSAINISSEMENT :
En vue des travaux de mise en séparatif, du réseau eaux pluviales et eaux usées, des fouilles sont effectuées dans le secteur du Chapitre. Elles se dérouleront du 11 mars au 31 mars. PV du 6 mars 2024 Page 3 sur 3
FETE MEDIEVALE :
Elle se déroulera le dimanche 9 juin, dans l’enceinte du Chapitre, en collaboration avec le musée. De nombreux artisans seront présents. La restauration sera en lien avec le thème. La buvette sera tenue par l’équipe municipale.
ELECTIONS EUROPEENNES (9 juin) :
Compte tenu de la fête médiévale, le bureau de vote sera délocalisé au rez-de-chaussée de l’école.
QUESTIONS DIVERSES :
Clos Ste Anne :
La première audience, est fixée au 10 avril prochain
Mme PARIZOT a soulevé différentes questions :
- Voirie Route du Pont Mathivet :
Il avait été évoqué la mise en place d’une zone « Agglomération » à la hauteur des lotissements, Où en est le dossier ? Nous relançons les services du Département.
- Accessibilité Salon de coiffure :
Qu’en est-il du dossier ? Mr GUILLARME précise que ce dossier a été confié au Cabinet TRACE pour une intégration au plan guide du réaménagement du centre bourg.
- Participation citoyenne :
Est-ce que la liste a été remise à jour ? Les données ont-elles été transmises en gendarmerie ? Le dossier sera repris.
- Fleurissement :
Est-ce que la continuité du fleurissement pérenne est prévue ? Il serait peut-être souhaitable de mettre des arbustes à la place des 2 tilleuls qui ont été arrachés, dans l’allée centrale du Chapitre.
PROCHAINES REUNIONS :
Mercredi 10 avril 2024 à 20h00
Pas de réunion au mois de Mai
Mardi 4 juin 2024 à 20h00
Mardi 2 juillet 2024 à 20h00