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Ordre du Jour - ODJ CM 13.02.23
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 13.02.23)
Thèmes du document : Santé, Culture et patrimoine, Justice et droit,
e Ville de
Sses
Lisses, le 7 février 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ EN SÉANCE N°20
Lundi 13 février 2023 à 20h
Salle Gérard Philipe
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2022 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du C.G.CT.)
1) Tarif sortie culturelle musée Picasso
2) Fête de Lisses — réévaluation du montant de remboursement des tickets forains 3) Subventions de fonctionnement 2022 — Associations culturelles - Aide à la pratique culturelle pour les jeunes de moins de 17 ans — « dispositif coup de pouce »
4) Modification des tarifs des prestations PAI péri et extrascolaires
5) Garantie d’emprunt Essonne Habitat LLS — Opération rue de Paris — convention de réservation 6) Désignation des délégués de la commune au comité syndical du SMOYS 7) Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune d’Evry- Courcouronnes
8) Attribution du marché n°2022013TLFS090 ayant pour objet les prestations de nettoyage, de maintien de l’hygiène et de la propreté dans les locaux municipaux de la commune de Lisses = 9) Renouvellement de la convention relative aux missions du service de médecine préventive du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France 10) Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 du CIG grande couronne 11) Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences 12) Création de postes et modification du temps de travail
13) Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier 14) Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au prorata temporis
15) Débat d’Orientations Budgétaires 2023
Questions orales (s’il y a lieu)
Michel SOULOUMIAC
Maire de Lisses
MAIRIE de LISSES - 2, rue Thirouin - 91090 LISSES - Tél. 01 69 11 40 00 - Télécopie 01 69 11 40 01 Site Internet : www. ville-lisses.fr