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Ordre du Jour - ODJ CM 05.12.22
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05.12.22)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
e Ville de
sses
Lisses, le 29 novembre 2022
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ EN SÉANCE N°19
Lundi 5 décembre 2022 à 20h
Salle Gérard Philipe
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
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Installation d’un nouveau conseiller municipal
Réélection de la commission biodiversité, santé, développement durable et agenda 21 Réélection des membres suppléants du comité d’attribution d’aides pour l'insertion professionnelle Réélection des membres suppléants du comité de pilotage Lisses initiatives sports Réélection du délégué élu au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la crise économique et financière
Cimetière Intercommunal - Mise à jour du règlement intérieur, de la convention d'utilisation et des tarifs
Création d'un service commun de restauration collective entre la communauté d’agglomération Grand Paris Sud, et les communes de Lisses, Nandy, Vert-Saint-Denis, Le Coudray-Montceaux, Tigery, Etiolles, Saint-Pierre-du-Perray, Lieusaint, Bondoufle, Savigny-le-Temple, Cesson, Ris-Orangis et Combs-la-Ville
Attribution des marchés n°2022009TLFS050 de prestations de maintenance, fourniture et pose d’aires de jeux neufs sur la commune de Lisses
Convention entre la commune de Lisses et l’ Amicale des propriétaires et chasseurs de Lisses Modifications au règlement dans le cadre du concours des illuminations de Noël Conventions de partenariat avec le Collège Rosa Luxemburg
Convention entre l’association Columbbus et la ville de Lisses
Convention de mise à disposition partielle du personnel communal au profit du Centre Communal d’action sociale Convention de gestion entre la ville et le Centre Communal d’action sociale Séjour en Laponie — Attribution d’un mandat spécial à Madame Christine BLANCHARD Modification subvention de fonctionnement Football Club Lissois — Année 2022 Convention-type pour l'utilisation des installations sportives municipales
Avenant n°2 à la convention de création du service commun d’instruction des dossiers d’autorisation du droit des sols de la CA Grand Paris Sud
Maison de la Petite Enfance - Convention de mise à disposition de locaux pour la PMI Dénomination de la nouvelle voie créée pour l'opération immobilière sise rue Paul Bouchard
Annulation de la délibération n° 18-23 du 26 septembre 2022 relative à l'instauration de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou un incinérateur de déchets ménagers Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Modalités d’instauration du régime indemnitaire de la police municipale Création de postes et modification du tableau des effectifs budgétaires
Questions orales (s’il y a lieu)
Michel SOULOUMIAC
Maire de Lisses
MAIRIE de LISSES - 2, rue Thirouin - 91090 LISSES - Tél. 01 69 11 40 00 - Télécopie 01 69 11 40 01 Site Internet : www. ville-lisses.fr