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Procès Verbal - PV du 21 mai 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Callian.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 21 mai 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Union Européenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mai 2024
A L’HOTEL DE VILLE
PROCES VERBAL
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt et un mai,
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de
Monsieur François CAVALLIER
Présents : François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Corine GUIGNON,
Jacques BERENGER, Christiane TANZI, Jean-Christophe BERTIN, Pascale
AUGUET-OTTAVY, Philippe VERCHER, Michel REZK, Karine CACHELEUX,
Nicolas BAGNIS, Marie MEYER, Cécile AUTRAN, Timothée KOENIG.
Absents excusés : Laurent DENIS (Pouvoir à François CAVALLIER), Isabelle
DERBES (Pouvoir à Jean-Luc ANTONINI), Céline PELLISSIER (Pouvoir à
Karine CACHELEUX), Sandrine BUIRON (Pouvoir à Marie MEYER), Aurélie
COURANT (Pouvoir à Christiane TANZI), Pascal MONTLAHUC (Pouvoir à
Jacques BERENGER).
Absents : Sara SUSINI, Jean-Christophe CHAUTARD
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
PRESENTS : 14 VOTANTS : 20
1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 avril 2024
ADMINISTRATION GENERALE
2/ Subventions aux associations
3/ Signature convention AVSA
4/ Heures supplémentaires exceptionnelles police municipale
5/ Concession et redevance réseaux
6/ Servitudes pistes DFCI
7/ Don association du Cercle de l’avenir agricole
8/ Remboursement à un usager du service jeunesse
9/ Adoption du règlement intérieur des services municipaux périscolaires
10/ Signature convention PM/Etat
11/ Acquisition parcelle Plan Guillon 2
RESSOURCES HUMAINES
12/ Création d’un poste d’attaché
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
1/ Adhésion à l’agence technique départementale Var Ingénierie
2/ Demande de subventions complémentaires auprès du département
3/ Vente du Mitsubishi Canter
QUESTIONS DIVERSES
A/ Voisins vigilants
B/ Elections Européennes
2/SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire énumère la liste des subventions proposées aux associations. Dans la majeure partie des cas, il s’agit de reconduire les subventions versées les années précédentes.
Nicolas BAGNIS s’interroge sur l’opportunité de verser une subvention à l’association JSPA dont le siège est situé à Montauroux.
Monsieur le Maire répond que cette association intervient également à Callian.
Monsieur Michel REZK est opposé au versement d’une subvention à cette association pour de multiples raisons.
Monsieur le Maire propose de reporter la décision concernant cette association à une date ultérieure.
Monsieur le Maire sollicite du conseil l’autorisation de fixer les subventions versées aux différentes associations communales, comme suit, Monsieur Jacques BERENGER et Monsieur Jean-Christophe BERTIN quittant la salle et ne participant pas au vote étant membres du bureau de de deux associations : 3
NOM DE L'ASSOCIATION Attribuée en 2023 Proposition 2024
Académie des Arts Martiaux 2 000,00 € 2000
AMICALE DES C.C.F.F. 4 000,00 € 4000
Amicale cycliste Calliannais 0€ 300
Association convoi de la liberté 300,00 € 300
ASSOCIATION DES OLEICULTEURS 2 500,00 € 2000
Association FLAVIE 100,00 € 200
AVSA 3 210,30 € 3210
CALLIAN AU FIL DU TEMPS 2 000,00 € 2000
CELLO FAN 2 500,00 € 2 500
CEN PACA 200,00 € 200
COMPAGNIE VADROUILLE 0,00 € 0
COMITE DE FETES 8 000,00 € 10 000
Comité de Jumelage 400,00 € 500
JSPA 0,00 € 0
LE JADE 200,00 € 0
LE SOUVENIR Français 500,00 € 500
LE TEMPS QUI PASSE 500,00 € 500
LES BOULISTES "LA CASCADE" 1 000,00 € 1800
MAM'A Bulles 300,00 € 500
RELAIS SOLIDARITE 1 500,00 € 1500
UFAC 150,00 € 150
Union Nationale parachutistes Var Est 200,00 € 350
TOTAL 29 560 32 510
Adopté à la majorité.
3/ SIGNATURE CONVENTION AVSA
Monsieur le Maire sollicite du conseil l’autorisation de signer une convention avec l’association varoise de secours aux animaux.
Adopté à l’unanimité.
4/ HEURES SUPLLEMENTAIRES EXCEPTIONNELLES POLICE MUNICIPALE
Monsieur le Maire propose d’accorder aux agents de la police municipale la possibilité d’effectuer des heures supplémentaires au-delà du quota de 25h/mois pour les mois de juin, juillet et aout 2024.
Adopté à l’unanimité.
5/ CONCESSION ET REDEVANCE RESEAUX
Monsieur le Maire indique au conseil qu’il convient de fixer pour l’année 2024 les tarifs annuels concernant la redevance d’occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communication.
Adopté à l’unanimité. 4
6/ SERVITUDES PISTES DFCI
Monsieur le Maire informe le conseil que deux pistes DFCI doivent faire l’objet de servitudes au bénéfice de la CCPF.
Il propose donc de donner un avis favorable aux projets de servitudes de défense des forêts contre l’incendie (DFCI) sur les pistes N°G30 et N°G32 au profit de la CCPF.
Adopté à l’unanimité.
7/ DON ASSOCIATION DU CERCLE DE L’AVENIR AGRICOLE
Monsieur le Maire rappelle au conseil que l’association du Cercle de l’Avenir Agricole va bientôt être dissoute.
Il sollicite du conseil l’autorisation d’accepter le don de l’immeuble cadastré F325 d’une superficie de 54m² situé place honoré Bourguignon et appartenant à l’association du cercle de l’avenir agricole.
Adopté à l’unanimité.
8/ REMBOURSEMENT A UN USAGER DU SERVICE JEUNESSE
Monsieur le Maire informe le conseil qu’un usager du service jeunesse doit être remboursé. En effet, la somme de 55€ a été réglée deux fois par erreur par Madame Audrey HENRY au service jeunesse.
Adopté à l’unanimité.
9/ ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES MUNICIPAUX PERISCOLAIRES
Monsieur le Maire propose au conseil d’adopter le nouveau règlement des activités périscolaires à compter de la rentrée de septembre 2024, celui-ci tenant compte des différentes améliorations apportées au service.
Adopté à l’unanimité.
10/ SIGNATURE CONVENTION POLICE MUNICIPALE / ETAT
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il convient de reconduire tous les trois ans la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat.
Il s’agit donc aujourd’hui de signer cette nouvelle convention mise à jour car sa reconduction n’est pas tacite.
Adopté à l’unanimité
11/ ACQUISITION PARCELLE PLAN GUILLON
Monsieur le Maire sollicite du conseil l’autorisation d’engager toutes les démarches en vue de l’acquisition de la parcelle cadastrée I1478 située chemin du Plan Guillon appartenant à la société Provence Promotion pour l’euro symbolique.
Adopté à l’unanimité. 5
12/ CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE
Monsieur le Maire propose au conseil de créer un poste d’attaché territorial à temps complet permettant d’accueillir Monsieur Norman NOVIANT, futur DGS de la commune.
Adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
1/ ADHESION A L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAR INGIENIERIE
Monsieur le Maire sollicite du conseil l’autorisation d’approuver les statuts de l’agence technique départementale Var Ingénierie et d’autoriser l’adhésion à cette structure via le versement d’une cotisation annuelle d’un montant de 40 cts HT/habitant.
Il s’agit d’une opportunité pour la commune, cette structure pouvant participer activement à la réalisation des études préalables à la construction de l’école maternelle sur le site du Pradon.
Adopté à l’unanimité.
2/ DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUPRES DU DEPARTEMENT
Monsieur le Maire propose au conseil de solliciter des subventions complémentaires d’un montant de 60 446€ auprès du département du Var.
En effet, Monsieur LAURIOL, vice-président du conseil départemental, a indiqué que les communes pouvaient obtenir des subventions venant s’ajouter à celles déjà obtenues pour l’exercice 2024.
Adopté à l’unanimité
3/ VENTE DU MITSUBISHI CANTER
Monsieur le Maire demande au conseil de prendre acte de la vente du véhicule MITSHUBISHI CANTER au garage MOLINES pour un montant de 20 000 €.
Adopté à l’unanimité. 6
QUESTIONS DIVERSES
A - Monsieur le Maire rappelle aux élus qu’il est nécessaire de compléter
le tableau pour la tenue des bureaux de vote lors des élections européennes du 09/06 prochain.
B - Monsieur le Maire demande aux élus s’il y a des vocations pour animer
le dispositif « Voisins vigilants ».
C - Monsieur le Maire indique que l’enquête publique relative à la révision du PLU doit se dérouler de mi-juin à mi-juillet.
Les différentes remarques des personnes publiques associées ont été
adressées à la commune. Les dates de l’enquête publique seront
annoncées sur le site de la commune et sur tous les vecteurs de
communication.
D - Monsieur le Maire indique que la commune ne reste pas inactive dans
le projet Fontsante. Il précise avoir pris l’attache du cabinet du ministre de l’Environnement.
E – Marie MEYER demande si la 2ème nappe phréatique a réagi aux
récentes précipitations.
Monsieur le Maire précise qu’en effet la nappe du forage de la barrière est redevenue visible : c’est une excellente nouvelle.
F – Cécile AUTRAN demande si l’entreprise qui entretient le village reviendra cet été.
Monsieur BERTIN répond par l’affirmative ; elle devrait intervenir jusqu’en octobre.
G – Nicolas BAGNIS demande s’il est possible de régler la question de la source dont l’eau s’écoule sur la RD56 à proximité du château Camiole.
H – Nicolas BAGNIS précise aux élus que des jeunes sportifs calliannais ont brillé récemment.
Il précise, ainsi, que l’aviron a obtenu 4 titres de champion de France UNSS. Il ajoute que Callian compte désormais 2 champions du Var à la pétanque.
Il souhaiterait qu’une cérémonie soit organisée en mairie pour les féliciter.
I – Marie MEYER demande s’il est possible que les conseillers municipaux puissent bénéficier d’écharpes lors des différentes manifestations ?
Monsieur le Maire est favorable à cette demande. 7
J – Corine GUIGNON indique que les olympiades organisées par le service jeunesse ont rencontré un grand succès et ont permis de fédérer l’ensemble du territoire.
Le Maire Secrétaire de séance