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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Callian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SOMMAIRE du 21 mai 2024 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Union Européenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mai 2024
A L’HOTEL DE VILLE
COMPTE RENDU SOMMAIRE
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt et un mai,
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de
Monsieur François CAVALLIER
Présents : François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Corine GUIGNON,
Jacques BERENGER, Christiane TANZI, Jean-Christophe BERTIN, Pascale
AUGUET-OTTAVY, Philippe VERCHER, Michel REZK, Karine CACHELEUX,
Nicolas BAGNIS, Marie MEYER, Cécile AUTRAN, Timothée KOENIG.
Absents excusés : Laurent DENIS (Pouvoir à François CAVALLIER), Isabelle
DERBES (Pouvoir à Jean-Luc ANTONINI), Sandrine PELLISSIER (Pouvoir à
Karine CACHELEUX), Sandrine BUIRON (Pouvoir à Marie MEYER), Aurélie
COURANT (Pouvoir à Christiane TANZI), Pascal MONTLAHUC (Pouvoir à
Jacques BERENGER).
Absents : Sara SUSINI, Jean-Christophe CHAUTARD
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
PRESENTS : 14 VOTANTS : 20
1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 avril 2024
ADMINISTRATION GENERALE
2/ Subventions aux associations
3/ Signature convention AVSA
4/ Heures supplémentaires exceptionnelles police municipale
5/ Concession et redevance réseaux
6/ Servitude pistes DFCI
7/ Don association du Cercle de l’avenir agricole
8/ Remboursement à un usager du service jeunesse
9/ Adoption du règlement intérieur des services municipaux périscolaires
10/ Signature convention PM/Etat
11/ Acquisition parcelle Plan Guillon 2
RESSOURCES HUMAINES
12/ Création d’un poste d’attaché
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
1/ Adhésion à l’agence technique départementale Var Ingénierie
2/ Demande de subventions complémentaires auprès du département
3/ Vente du Mitsubishi Canter
QUESTIONS DIVERSES
A/ Voisins vigilants
B/ Elections Européennes
2/SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Le projet de délibération fixant les subventions versées aux différentes associations communales, comme suit, Monsieur Jacques BERENGER et Monsieur Jean-Christophe BERTIN quittant la salle et ne participant pas au vote étant membres de deux associations :
NOM DE L'ASSOCIATION Attribuée en 2023 Proposition 2024
Académie des Arts Martiaux 2 000,00 € 2000
AMICALE DES C.C.F.F. 4 000,00 € 4000
Amicale cycliste Calliannais 0€ 300
Association convoi de la liberté 300,00 € 300
ASSOCIATION DES OLEICULTEURS 2 500,00 € 2000
Association FLAVIE 100,00 € 200
AVSA 3 210,30 € 3210
CALLIAN AU FIL DU TEMPS 2 000,00 € 2000
CELLO FAN 2 500,00 € 2 500
CEN PACA 200,00 € 200
COMPAGNIE VADROUILLE 0,00 € 0
COMITE DE FETES 8 000,00 € 10 000
Comité de Jumelage 400,00 € 500
JSPA 0,00 € 0
LE JADE 200,00 € 0
LE SOUVENIR Français 500,00 € 500
LE TEMPS QUI PASSE 500,00 € 500
LES BOULISTES "LA CASCADE" 1 000,00 € 1800
MAM'A Bulles 300,00 € 500
RELAIS SOLIDARITE 1 500,00 € 1500 3
UFAC 150,00 € 150
Union Nationale parachutistes Var Est 200,00 € 350
TOTAL 29 560 32 510
Est adopté à la majorité.
3/ SIGNATURE CONVENTION AVSA
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention avec l’association varoise de secours aux animaux.
Est adopté à l’unanimité.
4/ HEURES SUPLLEMENTAIRES EXCEPTIONNELLES POLICE MUNICIPALE
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à accorder aux agents de la police municipale la possibilité d’effectuer des heures supplémentaires au-delà du quota de 25h/mois pour les mois de juin juillet et aout 2024.
Est adopté à l’unanimité.
5/ CONCESSION ET REDEVANCE RESEAUX
Le projet de délibération fixant pour l’année 2024 les tarifs annuels pour la redevance d’occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communication.
Est adopté à l’unanimité.
6/ SERVITUDE PISTES DFCI
Le projet de délibération donnant un avis favorable aux projets de servitude de défense des forêts contre l’incendie (DFCI) sur les pistes N°G30 et N°G32 au profit de la CCPF.
Est adopté à l’unanimité.
7/ DON ASSOCIATION DU CERCLE DE L’AVENIR AGRICOLE
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à accepter le don de l’immeuble cadastré F325 d’une superficie de 54m² situé place honoré Bourguignon et appartenant à l’association du cercle de l’avenir agricole.
Est adopté à l’unanimité.
8/ REMBOURSEMENT A UN USAGER DU SERVICE JEUNESSE
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à rembourser la somme de 55€ réglée deux fois par erreur par Madame Audrey HENRY au service jeunesse.
Est adopté à l’unanimité. 4
9/ ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES MUNICIPAUX PERISCOLAIRES
Le projet de délibération visant à adopter le nouveau règlement des activités périscolaires à compter de la rentrée de septembre 2024.
Est adopté à l’unanimité
10/ SIGNATURE CONVENTION POLICE MUNICIPALE / ETAT
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à reconduire et à signer la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’état.
Est adopté à l’unanimité
11/ ACQUISITION PARCELLE PLAN GUILLON
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à engager toutes les démarches en vue de l’acquisition de la parcelle cadastrée I1478 située chemin du Plan Guillon appartenant à la société Provence Promotion pour l’euro symbolique.
Est adopté à l’unanimité.
12/ CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à créer un poste d’attaché territorial à temps complet permettant d’accueillir Monsieur Norman NOVIANT, futur DGS de la commune.
Est adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
1/ ADHESION A L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAR INGIENIERIE
Le projet de délibération approuvant les statuts de l’agence technique départementale Var Ingénierie et autorisant l’adhésion à cette structure via le versement d’une cotisation annuelle d’un montant de 40 cts HT/habitant.
Est adopté à l’unanimité.
2/ DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUPRES DU DEPARTEMENT
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter des subventions complémentaires d’un montant de 60 446€ auprès du département du Var.
Est adopté à l’unanimité 5
3/ VENTE DU MITSUBISHI CANTER
Le projet de délibération prenant acte de la vente du véhicule MITSHUBISHI CANTER au garage MOLINES pour un montant de 20 000 €.
Est adopté à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
A - Monsieur le Maire rappelle aux élus qu’il est nécessaire de compléter
le tableau pour la tenue des bureaux de vote lors des élections européennes du 09/06 prochain.
B - Monsieur le Maire demande aux élus s’il y a des vocations pour animer
le dispositif « Voisins vigilants ».
C - Monsieur le Maire indique que l’enquête publique relative à la révision du PLU doit se dérouler lors du mois de juin.
La commune a reçu le retour des diverses remarques des personnes
publiques associées. Les dates de l’enquête publique seront
annoncées sur le site de la commune, entre autres.
D - Monsieur le Maire précise que la commune ne reste pas inactive dans
le projet Fontsante. Il précise avoir pris l’attache du cabinet du ministre de l’Environnement.
Il n’y a désormais plus que deux solutions :
- Soit le projet ne se fait pas … sans indemnités
- Soit le projet ne se fait pas … avec indemnités
E – Marie MEYER demande si la 2ème nappe phréatique a bougé.
Monsieur le Maire précise qu’en effet la nappe du forage de la barrière est redevenue visible : c’est une excellent nouvelle.
F – Cécile AUTRAN demande si l’entreprise qui entretient le village reviendra cet été.
Monsieur BERTIN répond par l’affirmative ; elle devrait intervenir jusqu’en octobre.
G – Nicolas BAGNIS demande s’il est possible de régler la question de la source dont l’eau s’écoule sur la RD56 à proximité du château Camiole. 6
H – Nicolas BAGNIS précise aux élus que des jeunes sportifs Calliannais ont brillé récemment.
Ainsi nous pouvons nous féliciter que l’aviron a obtenu 4 titres de champion de France UNSS. Il ajoute que Callian compte désormais 2 champions du var à la pétanque.
Il souhaiterait qu’une cérémonie soit organisée en mairie pour les féliciter.
I – Marie MEYER demande s’il est possible que les conseillers municipaux puissent bénéficier d’écharpes lors des différentes manifestations ?
Monsieur le Maire est favorable à cette demande.
J – Corine GUIGNON indique que les olympiades organisées par le service jeunesse ont rencontré un grand succès et ont permis de fédérer l’ensemble du territoire.