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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 06 13 Compte rendu)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
Le
treize juin
deux
mille
vingt-deux,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Roger
DESLANDES,
Maire.
Date
de
la convocation
: 9 juin
2022
Présents
:
M.
DESLANDES,
M.
PERDOUX,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
M.
BONHOMMET,
M.
BOURLET,
Mme
GANGNERON,
M.
JALAGEAS,
M.
MACHADO,
Mme
MOUZET,
Mme
PERREAU,
Mme
STROUPPE-MEUNIER,
Mme
THO,
M
GAUCHER,
M.
MUNOZ. Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
BENEZECH
à
Mme
CHAMBLET,
Mme
BEAURAIN
DURU
à Mme
CHAMBLET,
M.
THIBAULT
à M.
DESLANDES
Absents
: M.
GITON
Secrétaire
de
séance
: Mme
PERREAU
Le
compte-rendu
de
la séance
précédente
est approuvé
sans
observation.
AVENANT
AU
MARCHE
DE
FOURNITURE
DE
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE
POUR
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE
Afin
de
pallier
la
forte
inflation
de
ces
derniers
mois,
le
prestataire
en
charge
de
la
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
pour
la
restauration
scolaire,
Sogeres,
demande
à
la
commune
une
augmentation
du
prix
du
repas
fourni.
Le
tarif proposé
passerait
ainsi
de
2,49€
HT,
à
2,56€
HT,
avec
une
demande
de
rétroactivité
depuis
le
1%
janvier
2022
et
applicable
jusqu’au
31
août
prochain
(pour
la
dernière
année
du
marché).
La
différence
de
coût
estimée
au
global
serait
donc
d’environ
1 500€
entre janvier
et août
2022.
M.
PERDOUX
précise
qu’il
ne
peut
pas
y
avoir
d’effet
rétroactif
sur
ce
type
de
demande.
Mme
PERREAU
rappelle
que
dans
la
formuie
de
réactualisation
du
prix,
doivent
être
précisés
les
différents
éléments
à
prendre
en
compte,
comme
la
main-d'œuvre,
le
transport,
qui
doivent
ensuite
être
actualisés
chaque
année
sur
la
base
d’indices
publiés
par
l'INSEE
;
l’actualisation
des
tarifs
s’appliquerait
donc
de
fait
annuellement
sans
avoir
à
recourir
à
une
demande
du
prestataire.
Lors
du
renouvellement
du
marché,
le
titulaire
du
marché
devrait
donc
présenter
la décomposition
de
son
nouveau
prix
et les
indices
INSEE
associés.
M.
le Maire
explique
que
le prestataire
pourrait
dénoncer
le contrat
si
le Conseil
refuse
de
faire
un
geste
sur
la
revalorisation
du
tarif par
repas.
Par
ailleurs,
la
commune
de
Loury
a
validé
l’avenant,
tel
que
demandé
par
Sogeres.
Mme
STROUPPE-MEUNIER
précise
que
l’augmentation
demandée
est de
3%,
ce
qui
semble
raisonnable
par
rapport
au
contexte
actuel.
De
plus,
M.
DESLANDES
et Mme
MOUZET
rappellent
que
le prestataire
avait
déjà
informé
les
élus
dès
le
mois
de
mars,
puis
à
nouveau
au
mois
de
juin,
sur
une
revalorisation
complémentaire
nécessaire.
Afin
de
pallier
la
problématique
de
l’effet
rétroactif,
M.
le
Maire
propose
de
ne
prendre
en
compte
la
demande
de
Sogeres
qu’à
compter
de
sa
date
de
réception,
soit
à
compter
de
début
mai
2022
et jusqu’au
31
août
2022.
CM
du 13/06/2022
Page 1/5 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité,
avec
4
abstentions
(Mmes
CHAMBLET,
BENEZECH,
STROUPPE-MEUNIER
et
M.
JALAGEAS),
2
voix
contre
(Mmes
GANGNERON
et
MOUZET)
et
12
voix
pour,
décide
de
modifier
le
tarif
unitaire par
repas,
dans
le cadre
du
marché
de fourniture
de
repas
en
liaison froide pour
la
restauration
scolaire,
avec
un
nouveau
prix
à
2,56€
HT,
à
compter
du
1‘
mai
2022.
COMPLEMENT
DE
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
VENNECY
LOISIRS
Dans
un
courrier,
reçu
en
mairie
le
8
avril
2022
et
déjà
évoqué
lors
de
la
séance
du
9
mai
2022,
l’association
Vennecy
Loisirs
informait
le
Conseil
municipal
de
son
souhait
de
louer
un
hangar
sur
la
commune
de
Vennecy,
afin
d’y
stocker
les
chars
de
carnaval.
Le
coût
de
la
location
est
de
2 000€
par
an.
Par
conséquent,
M.
le
Maire
propose
d’attribuer
un
complément
de
subvention
à
l’association
Vennecy
Loisirs,
à hauteur
de
50%
du
montant
de
la location,
soit
1 000€,
pour
l’année
2022.
M.
GAUCHER
trouve
anormal
de
prendre
en
charge
uniquement
50%
du
montant
du
loyer,
car
les
autres
associations
bénéficient
des
salles
communales
pour
leurs
activités,
à titre
gracieux.
Par
exemple,
l’ensemble
de
l’ASV
ne
paie
aucun
loyer
pour
l’utilisation
des
locaux
communaux,
dont
le judo,
qui
n’a
pas
de
loyer
pour
le
dojo
et
Vennecy
music
qui
n’a
pas
de
charges
pour
l’école
de
musique.
Par
ailleurs,
Vennecy
Loisirs
aura
également
l’assurance
du
local
à
régler
à
ses
frais.
De
plus,
la
commune
n’est
pas
en
mesure
de
fournir
un
local
pour
son
activité.
Il lui
semble
donc
justifié
de
prendre
en
charge
la totalité
du
loyer
demandé,
soit
2000€.
M.
le
Maire
rappelle
que
tous
les
ans,
en
plus
de
la
subvention
accordée
à
Vennecy
Loisirs,
la collectivité
prend
en
charge,
la mise
en
place
et
le retrait
de
la
benne,
le tarif jaune
d'électricité
et l’éventuel
surcoût
d’intervention
des
pompiers
pour
la fête
du
mois
d’août.
Par
ailleurs,
Vennecy
Loisirs
bénéficie
actuellement
de
locaux,
avec
la maison
des
associations
et
la
grange
attenante.
Malheureusement,
avec
une
activité
grandissante,
ces
locaux
ne
suffisent
plus,
notamment
pour
le stockage
des
chars.
Enfin,
une
association
qui
augmente
ses
activités
doit
en
informer
la
mairie
afin
de
définir
les
nouveaux
besoins,
notamment
en
termes
de
locaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité,
avec
6
abstentions,
1
voix
contre
(M.
GAUCHER)
et
11
voix
pour,
décide
d'attribuer
un
complément
de
subvention
à
l’association
Vennecy
Loisirs,
d’un
montant
de
1
000€,
pour
l’année
2022,
afin
de
couvrir
la moitié
du
loyer
d’un
nouveau
hangar.
IMPLANTATION
D’UNE
ANTENNE
TELECOM
ORANGE
Un
projet
est
en
cours,
pour
l’installation
d’une
antenne
télécom
du
réseau
Orange,
sur
un
terrain
communal
situé
Rue
de
Chécy.
M.
LOISEAU
présente
les
plans
présents
dans
le
dossier
du
porteur
de
projet.
La
nouvelle
antenne
sera
positionnée
derrière
l’antenne
SFR
déjà
existante
et
sur
laquelle,
il
n’y
a
plus
de
place,
car
plusieurs
opérateurs
y
sont
déjà
installés.
Par
le passé,
SFR
avait
souhaité
acquérir
le terrain
sur
lequel
est
implantée
l’antenne
; Orange
préfère
louer
la partie
du
terrain
communal
qui
les
intéresse.
La
nouvelle
antenne
aura
une
hauteur
de
33,8
m.
Elle
sera
donc
plus
petite
que
celle
existante
(40
m)
et
sera
masquée,
car
en
retrait
par
rapport
à
la
première.
De
plus,
aucun
résidant
n’est
présent
en
face
de
l’antenne.
Seuls
les
silos
et
la
zone
artisanale
de
la
gare
sont
les plus
proches. La
location
du
terrain
apportera
une
recette
de
1 800€ /
an
à la commune
de
Vennecy.
CM
du 13/06/2022
Page 2/5 Ce
projet
a
été
proposé
car
la
couverture
téléphonique
d'Orange
sur
la
commune
de
Vennecy
est
extrêmement
mauvaise.
Orange,
ou
sa
filiale,
s’occupera
de
tout
(élagage
ou
abattage
des
arbres,
demande
de
travaux,
etc).
Si
le
Conseil
municipal
valide
le
projet,
la
société
TOTEM,
filiale
d'Orange
pourra
enclencher
les
démarches.
Le
projet
devrait
ainsi
être
finalisé
début
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité,
>
Valide
le projet
d'implantation
d’une
antenne
Télécom
du
réseau
Orange,
par
la société
TOTEM,
sur
la parcelle
ZL71,
Rue
de
Chécy
45760
VENNECY
>
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
correspondante |
RETROCESSION
DU LOTISSEMENT
DES
5 ARPENTS
|
L’aménageur
Nexity
en
charge
du
lotissement
des
S
Arpents
ayant
rempli
ses
engagements,
notamment
au
niveau
de
la
mise
à
niveau
des
travaux
demandés
par
la
commune,
M.
le
Maire
souhaite
proposer
au
Conseil
municipal
d’accepter
la rétrocession
des
deux
tranches,
1 et 2,
du
lotissement
des
5 Arpents,
dans
le domaine
communal.
M.
le Maire
précise
que
ce
projet
de
rétrocession
est
en
cours
depuis
environ
deux
ans.
M.
LOISEAU
rappelle
qu’une
somme
d’environ
77
000€
doit
revenir
à la
commune,
une
fois
le lotissement
entièrement
rétrocédé.
Mme
CHAMBLET
demande
si
l’ensemble
des
travaux
et
réparations
a
bien
été
effectué.
M.
le Maire
répond
que
tout
est en
ordre
pour
procéder
à la rétrocession.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
>
Accepte
la rétrocession
des
tranches
1 et 2 du
lotissement
des
5 Arpents
>
Autorise
le Maire
à signer
l’acte
notarié
correspondant.
|
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
-— AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
|
La
convention
d’organisation
de
l’ Agence
postale
communale
(APC)
étant
arrivée
à
échéance,
une
délibération
du
Conseil
municipal
est
nécessaire
afin
de
conclure
une
nouvelle
convention
avec
les
services
de
la
Poste.
Cette
convention
peut
être
signée
pour
une
durée
de
3
à 9 ans.
M.
le
Maire
propose
donc
de
convenir
d’une
nouvelle
convention
avec
la
Poste
pour
l’organisation
de
l’ Agence
postale
communale,
pour
une
durée
de
9
ans
(celle-ci
restant
dénonçable
des
deux
parties
à
tout
moment).
Une
indemnité
mensuelle
vient
compenser
en
grande
partie
le salaire
de
l’agent
communal
mis
à disposition.
Par
ailleurs,
les
horaires
de
l’ Agence
postale
communale
restent
inchangés
:
CM
du 13/06/2022
A-Midi
Lundi
16h-18h50
Mardi Mercredi
|8h-10h50
Jeudi
9h-11h
16h-18h50
Vendredi
|9h-11h
14h-15h50
Page
3/5 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
>
Accepte
de
mettre
en
place
une
nouvelle
convention
pour
l’organisation
de
l’Agence postale
communale,
pour
une
durée
de
9 ans
;
>
Autorise
le Maire
à signer
la
convention
correspondante.
>
QUESTIONS
ORALES
>
Retransmission
de
demandes
de
la
part
d’habitants
par
_ Mme
GANGNERON
: Une
zone
non-fumeur
a été
mise
en
place
sur
la
commune
de
Marigny-les-
Usages,
sur
un
chemin
menant
jusqu’à
l’école.
Il est
donc
évoqué
l’idée
de
délimiter
une
zone
non-fumeurs
devant
l’école
de
Vennecy.
Les
élus
n’y
semblent
pas
majoritairement
favorables
et proposent
plutôt
un
panneau
de
sensibilisation
à destination
des
parents
fumeurs.
>
Bilan
sur
les
fêtes
communales
passées
et
à venir
par
Mme
CHAMBLET :
Fête
des
plantes
: deux
horticulteurs
seulement
étaient
présents,
malgré
les
sollicitations
de
la
mairie.
Mme
PERREAU
trouve
cette
fête
organisée
tardivement,
pour
l’achat
de
plantations.
De
même,
les
habitants
sont
souvent
partis
au
moment
du
pont
de
l’Ascension.
Mme
CHAMBLET
explique
alors
qu’un
autre
format
pour
cette
manifestation
est
à l’étude
pour
les
années
suivantes
(ce
pourrait
ne
plus
être une
fête
des
plantes).
Par
ailleurs,
des
administrés
se
sont
plaints
du
manque
de
communication
concernant
la restauration
possible
sur
place.
Mme
CHAMBLET
tient
à
préciser
qu’une
communication
adéquate
a
été
organisée
dès
le
mois
d’avril.
Par
ailleurs,
les
commerçants
alimentaires
habituels
du
marché
du
jeudi
étaient
présents,
comme
chaque
semaine.
L’éventuel
manque
de
communication,
contrairement
à
certaines
rumeurs,
n’avait
évidemment
pas
pour
but
de
limiter
le
nombre
de
participants,
bien
au
contraire.
Mme
STROUPPE-MEUNIER
rappelle
que
les
critiques
sont
régulières
sur
les
réseaux
sociaux,
concernant
les
manifestations
organisées
par
la
commune.
M.
le
Maire
estime
également
que
les
personnes
en
charge
d’associations
reprochent
régulièrement
le
manque
de
bénévoles,
mais
ne
sont jamais
présents
lors
des
manifestations
communales.
Repas
du
13
juillet
offert
par
la
commune
aux
habitants
: Inscription
obligatoire
en
mairie jusqu’au
29 juin.
Un
menu
adulte
et un
menu
enfant
sont
proposés.
40
ans
de
PASV
: Samedi
25 juin,
avec
l’organisation
d’un
cross
pour
les
enfants
le
matin,
suivi
d'animations
tout
au
long
de
la
journée,
et
pour
finir
l’apéritif
offert
par
la
commune
à
18h30.
>
Nouveau
site
internet
de
la
commune
: les
formations
des
utilisateurs
sont
prévues
semaine
25
et 26
>
Le
dernier
Conseil
d’école
a
eu
lieu
le
10
juin
2022,
avec
un
pot
de
départ
organisé
par
la
Directrice,
pour
son
départ
à
la
retraite.
La
mairie
lui
a
offert
un
bouquet
de
fleurs
et
des
chocolats,
en
remerciements.
La
personne
nommée
pour
la
remplacer
sera
connue
fin juin.
Mme
Kerzérho
est
enseignante
sur
Vennecy
depuis
1993,
directrice
de
l’école
élémentaire
depuis
2002
et de
l’ensemble
de
l’école
primaire
depuis
2011.
>
Mme
PERREAU
demande
un
point
d’information
sur
les
restrictions
d’éclairage
public
prévues
cet
été.
Comme
délibéré
en
Conseil
municipal,
l’éclairage
public
est
totalement
éteint
jusqu’à
la
dernière
semaine
d’août
(excepté
sur
le
lotissement
des
5
Arpents
qui
relève
pour
le moment
de
l’aménageur
Nexity).
CM
du 13/06/2022
Page 4/5 >
M.
LOISEAU
rappelle
les
projets
et
travaux
en
cours
ou
achevés
:
Le
projet
de
parc
photovoltaïque
a
reçu
un
accord
de
principe
en
Conseil
municipal
de
Trainou.
La
pré-étude
est
désormais
lancée
pour
estimer
le
montant
total
de
l’investissement,
incluant
la création
du
réseau
d’électricité jusqu’au
poste-source
de
Chécy.
Les
panneaux
lumineux
piétons
ont
été
installés
Rue
de
Chécy/
Rue
de
Neuville.
Le
projet
de
chaudière
bois
aura
2,5
mois
de
retard,
car
la
dalle
flottante
nécessite
des
matériaux
spécifiques,
actuellement
indisponibles
et
qui
généreront
un
surcoût.
La
prévision
de
réception
des
travaux
est
donc
reportée
aux
vacances
de
Noël
au
lieu
de
celles
de
la Toussaint.
Travaux
de
renforcement
du
réseau
d’eaux
pluviales
Rue
de
Neuville
par
la
communauté
de
communes
et
mise
en
place
d’un
ralentisseur
par
la
commune
: La
rue
sera
prochainement
totalement
coupée
à
l’ensemble
des
véhicules.
Les
travaux
devraient
débuter
Rue
de
la
Moinerie
courant
juillet
et
ceux
du
ralentisseur
sur
la
période
septembre/octobre.
Projet
d’espace
partagé
Rue
de
Chécy
:
Orange
a
émis
un
avis
favorable
à
l’enfouissement
du
réseau
de
télécommunications.
Le
génie
civil
restera
à
la
charge
de
la
commune,
mais
ce
coût
était
déjà
inclus
dans
le
dossier.
La
consultation
pour
ce
projet
est
en
cours,
avec
remise
des
offres
au
plus
tard
le8 juillet.
Les
travaux
devraient
débuter
fin
octobre
pour
la
partie
génie
civil
et
les
plantations
seront
réalisées
début
2023.
Tout
devrait
être
terminé
pour
mars
2023.
Le
problème
d’enfouissement
de
la
fibre,
présente
sur
les
poteaux
télécom,
est en
cours
de
résolution
auprès
de
SFR.
Le
cahier
des
charges
pour
les
travaux
de
mise
en
conformité
d’accessibilité
de
la
salle
bleue
est
en
cours
de
validation,
comprenant
deux
lots
(électricité
et
plomberie).
Les
travaux
pourraient
être
réalisés
pendant
les
vacances
de
la Toussaint.
>
Le
projet
d’antenne
de
télévision
est
en
pause
auprès
du
porteur
de
projet.
Il
n’y
a plus
de
négociation
en
cours
avec
les
communes
concernées.
>
M.
BONHOMME
informe
qu’une
réunion
de
la
commission
gymnase
a
eu
lieu,
en
présence
des
présidents
d’associations.
Chacun
a
apporté
ses
besoins
en
fonction
du
sport
pratiqué.
D’autres
visites
de
gymnase
seront
prochainement
programmées.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h25.
Vennecy,
le 20 juin
2022
Le
Maire,
Roger
DESLANDES
CM
du
13/06/2022
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