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Déliberation - DB 2023 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochessauve.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 13)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2023
Délibération
2023-13
Publié le
S'LOF
Nombre
de
Conseillers : En
exercice
: 11
Présents
: 08
Votants
: 08
ID
: 007-210701942-20230406-DB_2023_13-BF
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
‘
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROCHESSAUVE
République
Française
— Département
de
l'Ardèche
Date
de
convocation
: 28/03/2023
Date
d'affichage
: 13/04
:2023
Le
six
avril
de
l’an
deux
mil
vingt-trois,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROCHESSAUVE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sébastien
VERNET,
Maire.
Etaient
présents
:
BENLIAN
Lydie,
ZAESSINGER
Cécile,
AMBLARD
Gilles,
VIDAL
Carine,
VERNET
Sébastien,
MOUTON
Josiane,
,
KHOUNI
Jamila,
CLAUZIER
Manon
Etaient
excusés
:
Etaient
absents
: SABOT
Nicolas,
GAT
Nicolas,
BASSET
Anselme
Secrétaire
de
Séance
: BENLIAN
Lydie
OBJET
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
Le
projet
de
BP
2023
afférent
au
budget
communal
s'établit
en
dépenses
et
en
recettes
à 809
689.58€
répartis
pour
279
695.15€
pour
l’investissement
et pour
529
994.43€
pour
le fonctionnement.
Dépenses
Recettes
Investissement
|
279
695.15€ |
279
695.15€
Fonctionnement |
529
994.43€ |
529
994.43€
Total
809
689.58€ |
809
680.58€
Ceci
exposé,
le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
VOTE
le budget
primitif 2023
afférant
au
budget
communal.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les membres
présents.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance
Sébastien
VERNET
Lydie
BENLIAN
Hdi Bent