Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR 2023 08 1085
Arrêté - ARR 2023 08 1084
Arrêté - ARR 2023 08 1084
Arrêté - ARR 2023 08 1065
Arrêté - ARR 2023 08 1065
Arrêté - ARR 2024 08 1065
Arrêté - ARR 2023 08 1078
Arrêté - ARR 2023 08 1076
Arrêté - ARR 2023 08 1074
Arrêté - ARR 2023 08 1067
Arrêté - ARR 2023 08 1085
Document publié le Mardi 22 août 2023 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 08 1085)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
LC AI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE S
SUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS ND
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2023-08. [ORS
COMMEMORATION DE LA LIBERATION DE SAINT-CYR
MARDI 22 AOÛT 2023
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le
stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT l'organisation de la manifestation prévue pour la commémoration de la libération de
Saint-Cyr,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 Dans le cadre de la manifestation prévue pour la commémoration de la libération de Saint-
Cyr, deux places de stationnement rue Roger Moutte, à proximité de la Mairie, seront réservées :
+ Le mardi 22 août 2023 de 15h à 20h30.
ARTICLE 2 :Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de
signalisation réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits
lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés
aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière.
ARTICLE 4: Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2
mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Aue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 8 août 2023
refaire,
+ Mme la Directrice Générale des Services,
+ Cabinet du Maire, | " + M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoraï LATE Le
+ Direction du Service de la Police Municipale,
+ Direction des Services Techniques Municipaux,
+ Direction de la Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
+ Office du Tourisme,
+ M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
+ _M.le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
PREVUE POUR
LA COMMÉMORATION DE LA LIBÉRATION
DE SAINT-CYR
SERONT RÉSERVÉES :
DEUX PLACES DE STATIONNEMENT
RUE ROGER MOUTTE
LE MARDI 22 AOÛT 2023
DE 15H A 20H30
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2