Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR 2024 08 1065
Arrêté - ARR 2023 08 1065
Arrêté - ARR 2023 08 1065
Arrêté - ARR 2024 08 1035
Arrêté - ARR 2024 08 1035
Arrêté - ARR 2023 08 1085
Arrêté - ARR 2023 08 1085
Arrêté - ARR 2023 08 1084
Arrêté - ARR 2023 08 1084
Arrêté - ARR 2024 08 1074
Arrêté - ARR 2024 08 1065
Document publié le Samedi 24 août 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 08 1065)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
BZSAINI CYK RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-08- 4ŒS
SAINT-CYR VINTAGE
PARKING GABRIEL PERI
PARVIS DU BOULODROME HENRI SALVATORE
PARKING ECOLE DE MUSIQUE
SAMEDI 24 AOÛT 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le
stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n° 2002-11-585 en date du 22 novembre 2002 portant règlement général des ventes
au déballage sur la commune de Saint Cyr sur Mer,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des
nuisances sonores,
VU l'avis de la police Municipale,
CONSIDERANT l'organisation de la manifestation « Saint-Cyr vintage », CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Saint-Cyr vintage », seront réservés :
Le parking Gabriel Péri et le parvis du boulodrome Henri Salvador ainsi que le parking de l’école de musique :
Du vendredi 23 août à 23h au samedi 24 août à 23h.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de
signalisation réglementaire. La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des
AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public,
Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services
Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le Commandant de
la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2
mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Aue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 13 août 2024
Copie à:
Mme la Directrice Générale des Services,
Cabinet du Maire,
M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral, Direction du Service de la Police Municipale,
Direction des Services Techniques Municipaux,
Direction de la Communication,
Direction de l'Evènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie. ss...
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
« SAINT-CYR VINTAGE »
LE PARKING GABRIEL PERI
SERA RÉSERVÉ :
DU VENDREDI 23 AOÛT 2024 À 23H
AU
SAMEDI 24 AOÛT 2024 À 23H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 3 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
« SAINT-CYR VINTAGE »
LE PARVIS DU
BOULODROME HENRI SALVADOR
SERA RÉSERVÉ :
DU VENDREDI 23 AOÛT 2024 À 23H
AU
SAMEDI 24 AOÛT 2024 À 23H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d’Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
« SAINT-CYR VINTAGE »
LE PARKING
DE L'ECOLE DE MUSIQUE
SERA RÉSERVÉ :
DU VENDREDI 23 AOÛT 2024 À 23H
AU
SAMEDI 24 AOÛT 2024 À 23H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 3