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Déliberation - 2026 16
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 16)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02/04/2026
Nombre de membres en exercice: 11 Présents: 9
Votants : 11
Délibération N° DEL2026 - 16 : Ecole primaire et maternelle — Classes transplantées 2026
L'an deux mille vingt-six et le 02 avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, convoqué le 24 mars deux mille vingt-six, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire.
Étaient présents: OUGIER Jean-Patrick, DIEUDONNE Laurent, CROUZET Louisette, JOUFFREY
Camille, DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, DUSSERT Sandrine, Didier VEYRAT, Chloé
GARNOT, Jeanne MOUNAUT
Étaient absents et excusés : Chloé GARNOT, Cédric DUSSERT
Pouvoirs : Chloé GARNOT donne pouvoir à Louise CROUZET, Cédric DUSSERT donne pouvoir à Camille JOUFFREY
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Monsieur le Maire fait part au conseil Municipal du projet du directeur de l’école primaire et de la directrice de l’école maternelle d’une classe transplantée.
e Ecole maternelle de Mizoën :
Classe transplantée sur les thèmes musique et cirque du 1° au 5 juin 2026 à Crupies (Drôme) pour un montant de 5 530€ TTC comprenant l’hébergement, les repas et l’animation. M Le Maire propose de demander une participation aux familles à hauteur de 50 € pour un enfant et 60€ pour deux enfants de la même fratrie.
e Ecole primaire du Freney d’Oisans :
Classe transplantée sur le thème du cirque du 20 mai au 29 mai 2026 au centre Abbaye de Saint-Maur / Le Vendôme (Maine et Loire) pour un montant de 16 512 € (8000 € financée par la coopérative scolaire le solde par la Mairie) comprenant le transport, l’hébergement, les repas et l’animation. M Le Maire propose de demander une participation aux familles à hauteur de 100 € par enfant.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
Résultat du vote : Pour : 11 Contre : 0. Abstention : 0
- APPROUVE la classe découverte de l’école maternelle du 1 au 05 juin 2026 à Crupies
(Drôme)
- _ APPROUVE la classe découverte de l’école primaire du 20 mai au 29 mai 2026 au centre Abbaye de Saint-Maur / Le Vendôme (Maine et Loire) pour un montant de 16 512 € - APPROUVE le financement du séjour d’un montant de 16 512 € comme suit 8000 € financée par la coopérative scolaire le solde par la Mairie.
- _ APPROUVE la participation des familles facturée par la commune, à hauteur de 100 € par
enfant
- _ AUTORISE le Maire à signer tous documents s’y référant
Fait et délibéré Ie Éd, mois et an que dessus.
\
Le Maire. | |
Christian PICHOUD
Le secrétairede séance
Jean Patrick OUGIER