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Déliberation - 20260922115541
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Clion.
Lien du pdf (Déliberation - 20260922115541)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
lion sur Indre
| ESS Dispositions en viqueur à compter du 1er juillet 2022 : Conformément à l’article L. TS 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal,
doit être affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il!
existe, dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le
conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 juillet 2026 A 19 H 00
Séance du Date de Date Nombre de conseillers
Convocation d'affichage enexercice présents votants 15/07/2026 10/07/2026 10/07/2026 15 12 15
L'an Deux Mil Vingt Six, le quinze juillet à 19 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, légalement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en session ordinaire, à la mairie de Clion sur Indre,
sous la présidence de Charlyne PACÔME, Maire de Clion.
Présents : Mme PACÔME Charlyne, M. BEIGNEUX Pascal, M. FERRAND Bruno, Mme GUMNY
Brigitte, Mme CHARAUDEAU Maryse, M. ALLÈGRE Jean-Paul, M. DIEU Gérald, M. ROÇAS Serge,
Mme BOISGARD Aurélie, M AFIF CHAOUCHE Yoann, Mme CHEVALIER Aurélie, M. CHARLUET
Antoine.
Absents excusés : Mme RAIGNAULT Chantal, Mme BLAIN Nathalie, Mme STOICA-BLANCHARD
Madalina.
Pouvoirs : Mme BLAIN Nathalie à Mme PACÔME Chariyne; Mme RAIGNAULT Chantal à M. DIEU
Gérald, Mme STOICA-BLANCHARD Madalina à Mme BOISGARD Aurélie.
Secrétaire de séance : M. DIEU Gérald
Délibération | Examinée sujet Résultat du
n° le vote
2026-40 15/07/2026 | Modification du règlement de la salle des fêtes Approuvé à
l'unanimité
2026-41 15/07/2026 | Modification du règlement de la cantine scolaire Approuvé à
l'unanimité
2026-42 15/07/2026 | Modification du règlement de garderie scolaire Approuvé à
l'unanimité
2026-43 15/07/2026 | Proposition de contrat de maintenance pour la Rejeté à vidéoprotection l'unanimité
2026-44 15/07/2026 | Validation du sentier de randonnée sur la commune Approuvé à
de CLION l'unanimité
2026-45 15/07/2026 | Répartition des frais des agents communaux et Approuvé à
du SIE et compétence « eaux pluviales » l'unanimité
2026-46 15/07/2026 | Création de poste à la cantine et à la garderie scolaire | Approuvé à l'unanimité
2026-47 15/07/2026 | Adaptation des bâtiments scolaires aux fortes Approuvé à
chaleurs l'unanimité2026-48 15/07/2026 | Décision Modificative n°1 Approuvé à
l'unanimité
2026-49 15/07/2026 | Création d'un ilot de fraicheur : projet de jardin à côté Approuvé à
de la bibliothèque l'unanimité
2026-50 15/07/2026 | Fauchage débroussaillage 2026 Approuvé par
14 voix pour
et1
abstention
A CLION le 17 juillet 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Charlyne PACÔME Gérald DIEU