Procès Verbal - 20260401104345

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Procès Verbal - 20260401104345 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Clion. Lien du pdf (Procès Verbal - 20260401104345)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, lion sur Indre

lbs.

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL du 20 mars 2026 à 19 h 00

Séance du Date de Date Nombre de conseillers Convocation d'affichage en exercice présents votants 20/03/2026 16/03/2026 16/03/2026 15 15 15

Présents : Mme PACÔME Charlyne, M. BEIGNEUX Pascal, Mme RAIGNAULT Chantal, M. FERRAND Bruno, Mme BLAIN Nathalie, M. DIEU Gérald, Mme BOISGARD Aurélie, M. CHARLUET Antoine, Mme CHEVALIER Aurélie, M. AFIF-CHAOUCHE Yoann, Mme GUMNY Brigitte, M. ALLÈGRE Jean-Paul, Mme STOICA-BLANCHARD Madalina, M. ROCÇAS Serge, Mme CHARAUDEAU Maryse.

Absents : néant

Secrétaire de séance : Mme RAIGNAULT Chantal

Ordre du jour

Installation des conseillers municipaux

1) Election du maire

2) Détermination du nombre d'adjoints

3) Election des adjoints

Lecture de la charte de l’élu local

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 mars 2026

KKKKEKREKKERÉEEEEK

Installation des conseillers municipaux :

La séance a été ouverte sous la présidence de madame Béatrice LE GLOANNEC, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Madame Chantal RAIGNAULT a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal.

1) Election du maire :

Madame Maryse CHARAUDEAU, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée. Elle a procédé à l'appel nominal des

membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Elle a

rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : madame Aurélie BOISGARD et monsieur Antoine CHARLUET.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu'il n’était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats du premier tour de scrutin :

-_ Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : 0 - _ Nombre de votants : 15

-_ nombre de suffrages déclarés nuls : 0

-__ nombre de suffrages blancs : 0

-_ nombre de suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Madame Charlyne PACÔME ayant obtenu 15 voix est proclamée maire et est immédiatement installée.

2) Détermination du nombre d’adijoints

Sous la présidence de Madame Charlyne PACÔME élue maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 4 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 4 le nombre des adjoints au maire de la commune.

3) Election des adjoints

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. A l'issue de ce délai, le maire a constaté qu'une liste unique de candidats aux fonctions d’adjoints au maire avait été déposée.

Celle-ci se compose comme suit :

nom du candidat placé en tête de liste: Monsieur Pascal BEIGNEUX; puis Madame Chantal RAIGNAULT ; Monsieur Bruno FERRAND ; Madame Brigitte GUMNY. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné pour l'élection du maire et dans les conditions identiques à celles de l’éelction du maire.

Résultats du premier tour de scrutin :

- Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : 0 - Nombre de votants : 15

-__ nombre de suffrages déclarés nuls : O0- _ nombre de suffrages blancs : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Pascal BEIGNEUX. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste.

Charte de l’élu local :

Le maire donne lecture de la charte de l'élu local et en remet une copie à chaque membre du conseil municipal.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion du conseil municipal :

Le procès-verbal de la réunion du 03 mars 2026 est adopté à l'unanimité

La séance est levée à 20h00.

La secrétaire de séance, Le Maire, Chantal RAIGNAULT Charlyne PACOME

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