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Déliberation - 2026 02 026
Déliberation - 2026 02 22
Déliberation - 2026 02 16
Déliberation - 2026 02 17
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 12h58 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
COMMUNE
DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-GENEST-MALIFAUX
SEANCE
DU
6 MARS
2026
Code
Postal
:
42660
Délibération n° 2026-02-017
Téléphone
:
0477512001
Date
de
la
convocation
:
28
février
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
20
Nombre
de
conseillers
présents
;
16
Nombre
de
procurations
:
2
Votes
:
18
Pour :
18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
six
mars
deux-mil-vingt-six
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
GENEST-MALIFAUX,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Vincent
DUCREUX,
Maire
de
la
commune.
Membres
présents
:
DUCREUX
Vincent,
SEUX
Christian,
ROCHETIN
Pascale,
MANDON
Geneviève,
TEYSSIER
Michel,
CHAVANA
Jean
Luc,
THOUMY
Denis,
SANTIAGO
François,
LARGERON
Olivier,
FAURE
Pascal,
BESSON
Hélène,
LAROIX
Laurence,
CROZET
Hélène,
LESCANNE
Etienne,
RAYMOND
Jonathan,
MASSARDIER
Alexandre.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
Procurations
:
[042-214202244-20260306-2026-02-17-DE)
MERLE
Evelyne,
procuration
à ROCHETIN
Pascale
Accusé
certifié exécutoire
EBOLI
Laure, procuration à THOUMY
Denis
[Réception par le préfet : 11/03/2026]
Absents
excusés :
BASTY
Jean-Pierre
et
ORIOL
Jessica
Secrétaire
: SEUX
Christian
OBJET
:
FINANCES
COMMUNALES
- VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
BUDGETS
ANNEXES
Monsieur
le
Maire
présente
à l’assemblée
le
budget
primitif
de
l’année
2026
pour
les
budgets
annexes
eau,
assainissement,
camping,
cinéma
et lotissement
dont
les
dépenses
et les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et en
section
d’investissement
s’équilibrent
de
la façon
suivante
:
Eau
+ section
de
fonctionnement...
484
224,97
€
+ section
d’investissement.............................................
221
470,19
€
Assainissement
+ section
de
fonctionnement...
220
192,79
€
+ section
d'investissement...
507
249,32
€
Cinéma
* section
de
fonctionnement...
91
075,48
€
+ section
d'investissement...
117
544,52
€
Camping
— HLL
- gîte
+ section
de
fonctionnement...
205
660,00
€
+ section
d’INVestiSSemMEnt..…..............................
185
694,14
€
Lotissement
+ section
de
fonctionnement...
425
732,96
€
+ section
d'investissement...
297
390,43
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- _ ADOPTE
le budget
primitif des
budgets
annexes
eau,
assainissement,
camping,
cinéma
et lotissement
de
la commune
pour
l’année
2026. ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE.
COPIE
CERTIFIE
CONFORME.
À
SAINT-GENEST-MALIFAUX,
le 6 mars
2026.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Vincent
DUCREUX
Christian
SEUX COMMUNE
DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-GENEST-MALIFAUX
SEANCE
DU
6 MARS
2026
Code
Postal
:
42660
Délibération
n° 2026-02-018
Téléphone
:
0477512001
Date
de
la
convocation
:
28
février
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
20
Nombre
de
conseillers
présents
$
14
Nombre
de procurations
:
2
Votes
:
16
Pour
: 16
Contre :
0
Abstention
: 0
Le
six
mars
deux-mil-vingt-six
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
GENEST-MALIFAUX,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Vincent
DUCREUX,
Maire
de
la commune.
Membres
présents :
DUCREUX
Vincent,
SEUX
Christian,
ROCHETIN
Pascale,
MANDON
Geneviève,
TEYSSIER
Michel,
CHAVANA
Jean
Luc,
THOUMY
Denis,
SANTIAGO
François,
LARGERON
Olivier,
FAURE
Pascal,
BESSON
Hélène,
LAROIX
Laurence,
CROZET
Hélène,
LESCANNE
Etienne,
RAYMOND
Jonathan,
MASSARDIER
Alexandre.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(042-214202244-20260306-2026-02-18-DE]
Procurations
:
rider
MERLE
Evelyne,
procuration
à ROCHETIN
Pascale
Accusé
certifié exécutoire
EBOLI
Laure,
procuration
à THOUMY
Denis
(Réception
par
le préfet
. 11/03/2026]
Absents
excusés
:
BASTY
Jean-Pierre
et
ORIOL
Jessica
Secrétaire
: SEUX
Christian
OBJET
:
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026
Après
que
Messieurs
Pascal
FAURE
et
Olivier
LARGERON,
responsables
associatifs,
aient
quitté
la
salle,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’allouer
aux
associations
communales
les
subventions
qu’elles
ont
sollicitées,
détaillées
dans
le dossier
en
annexe
pour
un
montant
de
80
000€.
Vu
le tableau
de
répartition,
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
-
APPROUVE
la répartition
suivante :
6574
- SUBVENTIONS
2026
Centre
musical
du
Haut-Pilat
8
630
€
ADMR
- Cantonal
1150€
ACCA
- Société
de
Chasse
400
€
La
Boule
Montagnarde
400
€
Club
de
l'Amitié
"3ème
Age"
500
€
AFR : * mercredi * petites vacances
17 000
€
* périscolaire
école
de
l'Etang
* périscolaire
école
de
la République
* accueil
de
loisirs juillet
et août
20
000
€
* AFR
Judo/Self
défense
1 000
€
* AFR
Théâtre
500
€
* AFR
Espace
Vie
Sociale
5 000
€
BICROSS
1 000
€
Escapade
théâtre
500
€ Basket
Club
2500
€
MJC
3
100
€
Haut-Pilat
Interfoot
1500€
HPI
- Camp
foot
loisirs
1 000
€
ASSGM
1 000
€
Canton
grimp'
2000
€
Animation
personnes
âgées
CCAS
500
€
FNACA
400
€
Amicale
des
Anciens
Sapeurs-Pompiers
300
€
Jeune
sapeur-pompier
0€
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
400
€
AS
Cartonne
400
€
APE
école
de
la République
500
€
APE
école
de
l'Etang
1300€
Ecole
de
l'Etang
- classe
découverte
0€
Ecole
Saint-Joseph-
classe
découverte
1 500
€
Ecole
de
la
République
- classe
découverte
750
€
Société
d'histoire
400
€
Saint-Genest
Passion
400
€
Jazz
au
sommet
1 600
€
La
Roue
des
Grands
Bois
0€
Foulée
du
Haut-Pilat
400
€
La
Grangothèque
400
€
Haut-Pilat
Tennis
de
Table
400
€
Divers
imprévus
3
170
€
TOTAL
80
000
€
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE.
COPIE
CERTIFIE
CONFORME.
A
SAINT-GENEST-MALIFAUX,
le 6 mars
2026.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Vincent
DUCREUX
Christian
SEUX