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Convocation - Convocation CM 08 avril
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 08 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 26 mars 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 08 avril 2024 à 18 heures 30
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 12 février 2024 - 5 min
Actualités des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 10 min
Délibérations |
2. Vote des taux d'impôts locaux
3. Vote du compte de gestion du budget principal
4. Vote du compte administratif du budget principal
5. Vote de l'affectation du résultat du budget principal
6. Vote de l'autorisation de faire des virements de crédits
7. Vote de la subvention au CCAS
8. Vote du budget primitif du budget principal
9. Vote du compte de gestion du budget assainissement
10. Vote du compte administratif du budget assainissement
11. Vote de l'affectation du résultat du budget assainissement
12. Vote de l'autorisation de faire des virements de crédits
13. Vote du budget primitif du budget assainissement
Questions diverses Dates à venir
e Exécutif haute vallée de La Beaume, mardi 9 avril à 9h15 (à Valgorge ?)
e Commission Vivre ensemble, mardi 9 avril à 16h00 à la salle Taranis
e CCAS, mardi 9 avril à 19h30 à la salle Taranis
e Comité de programmation LEADER Ardèche, mardi 9 avril à 18h30 à Mauves
e Commission communal des impôts directs, mardi 9 avril à 19h00 en salle du conseil municipal
e Comité de pilotage des France Services du Pays Beaume-Drobie, jeudi 11 avril à 14h à la maison de
l'enfance à Lablachère
e Commission départementale de sécurité routière, jeudi 11 avril 2024 sur L'Ardéchoise 2024 en
visioconférence à 14h00,
e Réunion publique éco-hameau de Faugères, jeudi 11 avril à 17h00 à la salle Taranis
e Comité syndical SEBA, lundi 15 avril au soir à Largentière
e Comité de pilotage de la Convention Territoriale Globale du Pays Beaume-Drobie, lundi 6 mai à
14h00 à la maison de l’enfance à Lablachère
e Conseil municipal lundi 6 mai à 18h30 en salle du conseil municipal
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations dévouées,
PIC Gabriel,