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Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 048 Subvention Bibliotheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Ë Ft
Mairie de Serres
Hautes-Alpes
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice 15
Présents 10
Absents 5
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour 12
Contre 0
Abstentions O0
Date de convocation
25/05/2022
Date d'affichage
25/05/2022
Envoyé en préfecture le 14/06/2022
Reçu en préfecture le 14/06/2022
Affiché le se
ID : 005-210501664-20220531-2022_048-DE
DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
n° 2022-048
Séance du 31 mai 2022
L'an deux mille vingt-deux, le trente et un mai, à vingt heures trente minutes,
l'assemblée
délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire M. Daniel ROUIT.
Etaient présents :
Mme ARLAUD Véronique, Mme DENUT Jacqueline, Mme DERYCKE Mireille,
M. GAUTIER Adrien, Mme MAYER Arlette, M. PINERO Pierre, Mme RICHIER Delphine, Mme ROBERT Laetitia, Mme VERA Martine,
Procurations :
M. DOS SANTOS Miguel a donné pouvoir à Mme ARLAUD Véronique
M. LEBRUN Sébastien a donné pouvoir à Mme ROBERT Laetitia
M. POURCHI Raymond a donné pouvoir à M. PINERO Pierre
Absents :
M. COULLOMB Christian, Mme TOLLENAAR Elisabeth
A été nommé comme secrétaire de séance : M. GAUTIER Adrien
Mme Jacqueline DENUT, Présidente de l'association, quitte la salle.
Mme Delphine RICHIER, adjointe responsable de la commission Vie
Associative, présente le dossier de demande de subvention déposé par
l'association Bibliothèque Serroise.
Ce dossier a été préalablement contrôlé et étudié par la commission précitée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
- Décide l'attribution d'une subvention de 1 200.00 € à l'association
Bibliothèque Serroise
- Autorise le Maire à procéder au versement de cette subvention
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Serres.
Le Maire,