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Déliberation - 2022 096 Subvention DO Racing
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Fi
Mairie de Serres Hautes-Alpes NOMBRE DE
MEMBRES
En
exercice
15
Présents
11
Absents
4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
13
Contre
0
Abstentions
1
Date
de
convocation
25/11/2022
Date
d'affichage
25/11/2022
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2022
Publié
le
—
ID
: 005-210501664-20221129-2022
096-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2022-096
Séance
du
29
novembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-neuf
novembre,
à vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire
M.
ROUIT
Daniel.
Etaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DENUT
Jacqueline,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
GAUTIER
Adrien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
M.
WOSINSKI
André
Michel
Procurations
:
M.
DOS
SANTOS
Miguel
a donné
pouvoir
à Mme
ARLAUD
Véronique
M.
LEBRUN
Sébastien
a donné
pouvoir
à M.
GAUTIER
Adrien
Mme
ROBERT
Laetitia
a donné
pouvoir
à M.
PINERO
Pierre
Absente
excusée
:
Mme
VERA
Martine
A
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
Mme Delphine
RICHIER,
adjointe
responsable
de
la commission
Vie
associative,
présente
le dossier
de
demande
de
subvention
déposée
par
l'association
DO
RACING
pour
l'année
2022.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
une
abstention
(Mme
RICHIER
Delphine)
- Décide
l'attribution
d'une
subvention
de
400.00
€ à
l'association
DO
Racing
- Autorise
le Maire
à procéder
au
versement
de
cette
subvention
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à Serres
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Daniel
ROUIT
Adrien
GAUTIER