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Déliberation - 2022 057 Subvention Gare aux Serrois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 057 Subvention Gare aux Serrois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Serres Hautes-Alpes NOMBRE DE MEMBRES En exercice 15 Présents 13 Absents 2 Nombre de suffrages exprimés : Pour 14 Contre 0 Abstentions 0 Date de convocation 23/06/2022 Date d'affichage 23/06/2022
Envoyé
en
préfecture
le 11/07/2022
Reçu
en
préfecture
le 11/07/2022
Affiché
le
+42
ID
: 005-210501664-20220629-2022
057-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2022-057
Séance
du
29
juin
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-neuf
juin,
à vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire
M.
ROUIT
Daniel.
Etaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
DOS
SANTOS
Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
ROBERT
Laetitia,
Mme
VERA
Martine,
Procuration
:
Mme
DENUT
Jacqueline
a donné
pouvoir
à Mme
MAYER
Arlette
Absent
:
M.
COULLOMB
Christian
A
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
Mme Delphine
RICHIER,
adjointe
responsable
de
la commission
Vie
Associative,
présente
le dossier
de
demande
de
subvention
déposé
par
l'association
du
moto
club
Gare
aux
Serrois
pour
l’année
2022.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Décide
l'attribution
d'une
subvention
de
200.00
€ à
l'association
Gare
aux
Serrois - Autorise
le Maire
à procéder
au
versement
de
cette
subvention.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à Serres Le Maire,
Daniel
ROUIT.