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Conseil Municipal - acte 00025185 D
Conseil Municipal - acte 20085598 D
Document publié le Lundi 24 novembre 2008 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20085598 D)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Médias, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : ?
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 24 novembre 2008
D - 2 0 0 8 0 6 0 7
Aujourd'hui Lundi 24 novembre Deux mil huit, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX (présent jusqu’à 16h30), M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu’à 17h), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE (présent jusqu’à 17h), M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI(présente jusqu’à 16h05), Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Mme Nathalie DELATTRE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, CapcMusée. Exposition : IAO. Edition du tee-shirt de
l’exposition. Fixation du prix de vente. Partenariat avec les
Editions du Mouvement. Co-réalisation du festival avec les
associations Corner et Monoquini. Conventions. Signature.
Autorisation.
M. Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de sa programmation d’hiver, le CAPC musée d’art contemporain présente une manifestation comprenant un festival les 28, 29 et 30 novembre 2008 suivi d’une exposition intitulée "IAO, Explorations psychédéliques en France, 1968 - ∞", du 2 décembre 2008 au 8 mars 2009.
Cette manifestation est une tentative d’exposition de l’expérience psychédélique. A partir d’une exploration inédite de la constellation d’artistes actifs en France à partir de la fin des années 1960, une équipe pluridisciplinaire, en collaboration avec l’artiste Lili Reynaud Dewar, mêle à un corpus exceptionnel d’archives, d’objets et d’œuvres un programme foisonnant croisant films, concerts, rencontres et projets spécifiques d’artistes.
Un festival de trois jours, rassemblant près de trente formations musicales et associant projections, lectures et conférences inaugure la manifestation les 28, 29 et 30 novembre 2008 dans la nef du CAPC.
Ce festival sera coréalisé avec l’Association Corner et l’Association Monoquini, associations bordelaises de production de musique actuelle, et de diffusion des arts sonores & visuels.
Deux conventions ont été rédigées afin de préciser les modalités de ces coréalisations, telles que :
la définition de la programmation,
la prise en charge technique, financière, administrative et organisationnelle, la participation financière.
Par ailleurs, les Editions du Mouvement, société de diffusion de presse ont souhaité apporter leur soutien pour permettre au CAPC de bénéficier d’une meilleure communication de son programme par la mise à disposition d’espaces publicitaires sur leur site internet.
Une convention a été rédigée afin de préciser les modalités de ce partenariat.
Enfin, le CAPC souhaite éditer 400 exemplaires d’un tee-shirt dont le graphisme original a été réalisé par Laurent Fétis, graphiste mondialement reconnu dans le monde de l’art contemporain. 200 exemplaires seront réservés à des dons ou échanges et 200 mis en vente à l’accueil du Musée à partir du 2 décembre 2008 au prix public de 15 € TTC
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
signer ces documents,
autoriser ces tarifs. ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 24 novembre 2008
P/EXPEDITION CONFORME,
M. Dominique DUCASSOU
Adjoint au Maire CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BORDEAUX ET LES EDITIONS DU MOUVEMENT
ENTRE LES SOUSSIGNEES :
La Ville de Bordeaux, pour le CAPC musée d’art contemporain, représentée par son maire, Alain Juppé, habilité aux fins des prése délibération du Conseil Municipal en date du
reçue à la Préfecture le
Ci-après dénommée le CAPC
D’une part,
et
Les Editions du MOUVEMENT, SARL de presse au capital de 4200 Euros, dont le siège social est situé 6 rue Desargues 75011 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris au n° RCS B 403 088 362 SIRET 403 00013, APE 221 C, représentées par Monsieur Alix GASSO, en qualité de Responsable des partenariats, dûment habilité à l’ présentes,
Ci-après dénommées MOUVEMENT.
D’autre part,
PREAMBULE
Le CAPC et MOUVEMENT se sont rapprochés à l’occasion de l’ exposition IAO Explorations psychédéliques en France, 1968 - ∞ : p au CAPC musée d’art contemporain de la Ville de Bordeaux, du 28 novembre 2008 au 8 mars 2009.
ENTRE LES PARTIES, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT.
ARTICLE 1 – OBJET
La présente convention a pour objet de déterminer les conditions de collaboration entre le CAPC et MOUVEMENT à l’occasion de l’e IAO Explorations psychédéliques en France, 1968 - ∞ présentée au CAPC musée d’art contemporain de Bordeaux du 28 novembre 2 mars 2009.
ARTICLE 2 – CONDITIONS PARTICULIERES
Il est expressément convenu entre les parties que les prestations décrites dans le Contrat sont des prestations d’échange et seront exclusivement en nature. En conséquence, aucun règlement en numéraire ne pourra être demandé pour quelque cause et quelque que ce soit par les parties.
ARTICLE 3 – OBLIGATIONS DES PARTIES
Dans le cadre du présent contrat, les parties s’engagent mutuellement à accomplir leurs obligations telles que définies en articles 4 et 5
ARTICLE 4 – OBLIGATIONS DU CAPC
4-1 PLAN DE COMMUNICATION
Le CAPC s’engage à insérer le logo de MOUVEMENT sur l’ensemble des documents de communication mis en place pour la prom l’exposition IAO Explorations psychédéliques en France, 1968 - ∞ présentée au CAPC musée d’art contemporain de Bordeau novembre 2008 au 8 mars 2009 : sur les programmes, les flyers d’annonce du festival d’ouverture de l’exposition, les affiches, les ne de novembre 2008 à mars 2009, l’affiche programme à l’entrée du musée, le communiqué de presse 3 pages, le dossier de presse, e forme d’un texte de 500 à 800 signes ou bien d’une page dans le dossier de presse de l’exposition. CONVENTION DE CO-REALISATION ENTRE LA VILLE DE BORDEAUX ET L’ASSOCIATION CORNER
Entre :
La Ville de Bordeaux
représentée par son Maire, Alain Juppé,
habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil Municipal du, Reçue en Préfecture de la Gironde le,
ci-après dénommée « La Ville de Bordeaux »
D’UNE PART,
et
L’Association CORNER
53, rue Sanche de Pomiers
F-33000 Bordeaux
N° Siret : 505 039 099 00013
N° APE : 9002 Z
représentée par Monsieur Guillaume Cassagnol, en sa qualité de Président ci-après dénommée « L’Association CORNER »
D’AUTRE PART,
Il a été préalablement exposé ce qui suit :
La Ville de Bordeaux présente à l’occasion de Novart, du 28 novembre 2008 au 22 février 2009, au CAPC musée d’art conte l’exposition « IAO » consacrée à l'expérience psychédélique. À partir d'une exploration inédite de la constellation d'artistes actifs en F la fin des années 1960, une équipe curatoriale pluridisciplinaire, en collaboration avec l'artiste bordelaise Lili Reynaud Dewar, m corpus exceptionnel d'archives, d'objets et d'œuvres un programme foisonnant croisant films, concerts, rencontres et projets sp d'artistes. Se fondant sur la notion d'expérience, IAO propose la traversée, trois mois durant, du psychédélisme d'hier et d'aujourd'hui. A l’occasion du vernissage de cette exposition, une série de concerts, ci-après dénommée le programme, sera présentée les 28, 2 novembre 2008 dans la Grande nef du CAPC dont l’organisation et la programmation seront assurées par l’Association CORNER.
Ceci ayant été exposé, il est arrêté et convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention vise à organiser les conditions dans lesquelles la Ville de Bordeaux a choisi d’associer, l’Association COR manifestations liées à l’ouverture de l’exposition « IAO » les 28, 29 et 30 novembre 2008 au CAPC musée d’art contemporain, s Ferrère à Bordeaux (33).
ARTICLE 2 - PROGRAMMATION
L’Association CORNER s’engage à assurer, dans le cadre du vernissage de l’exposition « IAO », l'organisation et le déroule programme, dont le détail des manifestations est listé en annexe
ARTICLE 3 - OBLIGATIONS DE L’ASSOCIATION CORNER
3-1 L’Association CORNER aura en charge l'organisation du programme tel que défini en article 2 incluant notamment : l’engagem formations artistiques invitées, le recrutement des personnels techniques, administratifs et de salle nécessités par le programme, la des contrats de location, d’achat de fourniture et de matériel divers, les frais d'assurances, de droits et taxes (S.A.C.E.M., S.A.C parafiscale, etc…), l'édition et la comptabilité de la billetterie, la sécurité et la sûreté des manifestations, la déclaration de celle instances municipales et préfectorales ainsi que l’obtention de toute autorisation nécessaire à leur bon déroulement.
3-2 L’Association CORNER assumera la responsabilité de la gestion financière de son budget dans les conditions énoncées en artic de la présente convention.
3-3 L’Association CORNER restera maître de ses prestataires et de ses choix d'organisation dans le respect de l'ensemble des règle dispositifs légaux en vigueur.
Si elle recourt à des sous traitants pour la réalisation d’une ou plusieurs des tâches nécessitées par le programme, elle restera gara vis de la Ville de Bordeaux de la qualité des prestations ainsi déléguées et des délais impartis pour les réaliser. CONVENTION DE CO-REALISATION ENTRE LA VILLE DE BORDEAUX ET L’ASSOCIATION MONOQUINI
Entre
La Ville de Bordeaux, représentée par son Maire, Alain Juppé,
Habilité aux fins des présents par délibération du Conseil Municipal du, Reçue en Préfecture de la Gironde le,
ci-après désignée, la Ville de Bordeaux
D’UNE PART
Et
L’Association Monoquini, représentée par son Président, Bertrand Grimault
ci-après désignée, Le Programmateur audiovisuel,
D’AUTRE PART
Il a été préalablement exposé ce qui suit :
La Ville de Bordeaux présente du 28 novembre 2008 au 22 février 2009 l’exposition « IAO » relative à l’exploration du psychédé France.
Cette exposition sera conjointement organisée et présentée par Charlotte Laubard, Directrice du CAPC musée d’art contempora Chateigné, Responsable de la programmation culturelle du CAPC musée d’art contemporain, Madame Lily Reynaud-Dewar, scén l’Association Archives Artistiques, Tiphanie Blanc, co-commissaires chargées des recherches documentaires et Messieurs Maxime programmateur musique, Laurent Fétis, graphiste et l’Association Monoquini, programmatrice cinématographique.
Ceci ayant été exposé, il est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de préciser les droits et obligations de chacune des parties, à savoir la Ville de Bord L’Association Monoquini.
ARTICLE 2 – CONSISTANCE DE LA MISSION
Nature de la mission
La mission confiée à L’Association Monoquini est une mission de Programmatrice audiovisuelle.
A ce titre L’Association Monoquini s’engage à concevoir la programmation audiovisuelle de l’exposition « IAO » qui prendra la f différents éléments projetés, à savoir : les différentes œuvres audiovisuelles présentées de manière permanente dans l’exposit programmation régulière au fil de l’exposition sous la forme de séances, ainsi qu’une ou plusieurs soirées spéciales. Elle s’e sélectionner, localiser et s’assurer de la livraison des copies, à assurer la projection des oeuvres sur support pellicule et/ou à s’assure bonne installation dans l’exposition. Elle s’engage à prendre en charge le coût de leur transport, de leur assurance, ainsi qu’à con transmettre les conditions techniques de présentation de celles-ci au CAPC, la projection des œuvres sur support vidéo étant assuré technicien du CAPC. Elle s’engage par ailleurs à s’assurer de la bonne réalisation des textes, de l’envoi des images accompagnées crédits, ainsi que de l’obtention des droits y afférent, pour la réalisation des différents supports de communication et d’informatio l’exposition : supports de presse, de communication (programme, affiches, flyers, supports Internet), ainsi que du document d’aide à dans le cadre duquel elle s’engage à produire un texte sur le cinéma psychédélique lié à la programmation audiovisuelle de « IAO ».
ARTICLE 3 – CESSION D’EXPLOITATION DES DROITS DE L’AUTEUR
L’Association Monoquini cède à la Ville de Bordeaux les droits de propriété littéraire et artistique attachés à la création du tex cinéma psychédélique telles que définies en article 2. L'exploitation sera faite exclusivement à des fins culturelles et non lucratives ré aux seules missions du CAPC de la Ville de Bordeaux. Cette cession est consentie pour le monde entier et pour une durée comm courir de la date de la signature de la présente convention par les deux parties pour se terminer à la date de fin de l’exposition.² Elle porte sur:
3-1 le droit de reproduction de tout ou partie de l'oeuvre en toutes dimensions sur tout support et par tout procédé notamment sur papi dépliant, brochure, sur support métal ou assimilé, sur support plastique,sur support argentique (négatifs, diapositives, contretypes et analogique , magnétique, électronique ,numérique ou optonumérique et ce par tout procédé technique, notamment et non limita l’imprimerie, la reprographie, la gravure, la photographie, l’holographie,la scannographie et tout autre procédé des arts graphiques m