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Déliberation - 1039765
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune d'Oeyreluy.
Lien du pdf (Déliberation - 1039765)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Œureluu JTe
19/09/2022
ture-le 18/02/2082
REPUBLIQUE F
14002073-20220915-2022DEL044-DE
DEPARTEMENT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ŒYRELUY
DES LANDES
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
19 14 17
Vote
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture le :
Et publication ou notification du :
Séance ordinaire du 15 septembre 2022
L'An deux mil vingt-deux et le quinze du mois de Septembre à dix-neuf heures
trente, le Conseil Municipal de la commune de ŒYRELUY s'est réuni à la mairie,
lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. LAFFITTE, Maire, en
session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes
explicatives ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 9
septembre 2022. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de
la mairie le 9 septembre 2022.
Présents : Mmes : BONILLO Marie-Claire, DELSOL Sandrine, SAINT-AMON
Violaine, TOURNIER Marielle. MM : BIDAU Patrick, BOYE Thierry, DARRIEULAT
Gilles, GODINEAU Laurent, LACOUTURE Eric, LAFFITTE Frédéric, LAFFITTE
Philippe, SICARD-MAUCLAIR Corinne, STEMMELEN Fredy, THOLLON Stephen.
Excusés: Mme DELMAS Floriane, FRAYSSE Chantal, LEONARD Hélène,
MAILLARD Pascale. M. JOUHANNEAU Alexandre.
Procuration : Mme DELMAS Floriane à M. BIDAU Patrick, Mme FRAYSSE à M.
LAFFITTE Philippe, Mme LEONARD Hélène à Mme SAINT-AMON Violaine,
Conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités
territoriales, Monsieur DARRIEULAT Gilles a été nommé secrétaire de séance.
2022DEL044 — SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
(19H40 - Arrivée de Mme SICARD-MAUCLAIR) Après analyse des dossiers des associations, il est proposé de
verser les subventions aux associations communales suivantes :
Association Proposée Remarque Vote
Association Communale | 1 100,00€ Pour: 16. M. DARRIEULAT ne prend
de Chasse Agrée pas part au vote
Badminton 250,00€ Pour: 16. Mme TOURNIER ne prend
pas part au vote
Basket Tercis Oeyreluy 1 452,00€ Pour: 17
Le Chœur du Luy 470,00€ Pour : 17
Club Photo 250,00€ Pour : 17
Comité des Fêtes 2 200,00€ | Subvention exceptionnelle au | Pour: 14. Mme TOURNIER, Mme
titre de l'organisation des DELSOL, Mme BONILLO ne prennent
à le Fêtes de Oeyreluy 2022 PAS part au vote
Espérance de Oeyreluy | 2 160,00€ Pour: 17
Oevyreluy Fitness 250,00€ Pour: 17
Futsal Oeyreluy 500,00€ | Dont 250€ au titre de la | Pour:17
création en 2021
Gymnastique volontaire 290,00€ Pour: 16. Mme TOURNIER ne prend
pas part au vote
Loisirs et Solidarité 1150,00€ Pour: 16, M. LAFFITTE Ph, ne prend
pas part au vote
Loisirs et Solidarité 300,00€ | Subvention exceptionnelle au | Pour: 15. M. LAFFITTE Ph. ne prend titre de l'organisation d’une | P2 part au vote — Abstention : 1 (M.
: : GODINEAU L.} manifestation pour les 50 ans
de l'association
Les petites voix du Luy 250,00€ Pour : 17
Oeyreluy Pilates 250,00€ Pour : 17
La Raspaille Oeyreloise 360,00€ Pour : 17
Tennis Oeyreluy 744,00€ Pour : 17 Envoyé en préfecture le 19/09/2022
Reçu en préfecture le 19/09/2022
Pour mémoire, les associations qui souhaitent bénéficier de subventions p
contrat d'engagement républicain instauré par la loi n° 2021-1109 du 24 a ID : 040-214002073-20220915-2022DEL044-DE principes de la République.
Par ailleurs et afin de sécuriser les délibérations, les conseillers municipaux, membres d’une association ne
peuvent pas prendre part à la délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Approuve l'attribution des subventions pour les montants proposés et ci-avant exposées,
- Dit que les crédits sont inscrits au budget principal,
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Pour copie conforme :
En mairie le 16/09/2022
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
ï Gilles DARRIEULAT