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Déliberation - Liste des deliberations du 06.11.2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Saint-Trivier-de-Courtes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06.11.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
C]
Commune
de
Saint
-Trivier.
De.Courtes ®,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
6 novembre
2025
à 18h30
2025-052
|
06/11/2025
RÉISSEUER
se
prononçant
sur
l'extinction
de
créances
irrécouvrables
— Approuvé
à
l'unanimité
2025-053
|
06/11/2025
|
Décision
modificative
n°2
du
budget
Actions
commerces
— Approuvé
à
l'unanimité
2025-054 |
06/11/2025
|
Demande
de
mise
à disposition
gracieuse
de
la salle des
fêtes
- Refus
2025-055
|
06/11/2025
Validation
des
avenants
ou
le cadre
du
Arene
de
FSÉGNSEIen
du
clocher
de
l'église
Notre
Dame
de
Consolation
— Approuvé
à l'unanimité
2025-056 |
06/11/2025 |
Attribution
de
chèques
cadeaux
aux
agents
communaux
— Approuvé
à l'unanimité
Signature
du
maire
Yves
BERNARD
Signature
du
secrétaire
de
séance
Johana
BOULIONG
Hour
.
Conseil
Municipal
du
6 novembre
2025 :
Liste
des
délibérations
1