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Déliberation - ANNEXE 3 DM 2
Déliberation - dm 3 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Déliberation - dm 3 2)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2022
-Reçuer
préfecture
te-25/14/2022"%"
j
ES
=
ù
‘
É
Le
Publié
le
|
Æe.
74290
COMMUNE
DE
VALLORCINE
- Budget
Principal
| D
vu armaoioo
651118
Due
Code
INSEE
Commune
de
VALLORCINE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DUConseil
municipal
Nombre
de membres
en
exercice
9
DECISION
MODIFICATIVE
N°
3
Nombre
de
membres
présents
8
Virements
de
crédits
Nombre
de
suffrages
exprimés
ê
VOTES:
Contre
Pour
8
Date
de
convocation
:
03/11/2022
L'an-2022,
le
10
Novembre,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
VALLAS
jérémy,
Maire.
Objet:
Prise
én
compte
des
recettes
païking
et
abligation
règlementalre
pour
les
créances
à
risques
Désignation
Piminution-sur
crédits.
| Augmentation
sur
crédits
ouverts.
ouverts
D
624
:Transports
biens
et
collectifs
+ 600,00
€
FOTAL-D
011
:Charges
à caractère
générat
1 600,99
€
D
022
:Dépenses
imprévues
Fonct
51.863,22
€
‘TOTAL
D
022
:Dépenses
imprévues
Fonèt
51.863,22
€
D.6573
:Suby,
fünct°
aux
organ,
publics
30
009,00
€
TOTAL
D-68
:Autres
charges
gestion
courante
30
000,90
€
D.673
:Titres
annulés
(exerc.antér:)
23.463,22
€
TOTAL:D
67
:Chargés
exceptionnelles
23
d63,22.€
Signataires
: |Maryvonne ALVARD VALLAS
Jérémy
Certifié
exécutoire
par
VALLAS
jérémy,
Maire,
compte
tenu
de
la
trañsmissio
en
préfecture,
le
21/11/2022
et
de
i&
publication
le
22/11/2022.
À Vällorcine,
le
14/1/2022.
aft signé les membres
présents
pour
extrait
conforme