Procès Verbal - PV 16 février

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Procès Verbal - PV 16 février Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Champagney. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 février)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport, DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ARRONDISSEMENT DE LURE

ED DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Séance du 16 février 2026

VILLE DE

CHAMPAGNEY

(Haute-Saône)

Nombre de membres en exercice : 26

Date de la convocation : 10 février 2026

Date d’affichage : 24 février 2026

L’an deux mille vingt-six, et le seize février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la

présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire

Etaient présents: Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN -G. BRIOT adjoints

S. COLLILIEUX — F. LUPFER -— C. HOTTINGER -— Y. TESTON - S. TETOT -— P. PARISOT -

D. RANOUX - G. SALVI — C. LAMBOLEY - V. TRARI-MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER -

B. GRANDJEAN -— M. FAIVRE -— A. IPPONICH

Pouvoirs : S. LAMBERT donne pouvoir à P. PARISOT -— M. BONNET donne pouvoir à M. C. FAIVRE —

O. HOUILLON donne pouvoir à B. PY - M. HEQUET donne pouvoir à A. IPPONICH

Absents : R. KIFFER - C. AMAROT-HOUSSARD - P.E. PHEULPIN

Monsieur Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance

Calcul du quorum : 26/2 + 1= 14

Le quorum est respecté avec 19 titulaires présents.

Ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance,

Rapport 2026-02_01 : Approbation du PV du 08 décembre 2025, Rapport 2026-02-02 : Vente dernier lot dans le lotissement Près Croissant, Rapport 2026-02-03 : Convention d’entretien du réseau cyclable et voie verte avec la CCRC, Rapport 2026-02-04 : Subvention don du Sang,

Rapport 2026-02-05 : Création de poste d’adjoint administratif territorial principal de 2°"° classe, Rapport 2026-02-06 : Projet ARBORETUM en Sensations,

Rapport 2026-02-07 : Subvention FCPM tournoi international à BREGENZ, en Autriche,

Rapport 2026-02-08 : Renouvellement aide au permis,

Questions diverses. RSR

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Madame le Maire donne lecture des remerciements :

Suite à décès familles KSIAZEK — BOUDUBAN - TAICLET/BANACH - BATAILLE

DCM 2026/01 Approbation du PV du 08 décembre 2025

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à la majorité avec 1 abstention (M. RANOUX) et 22

POUR le procès-verbal du 08 décembre 2025.

DCM 2026/02 Vente dernier lot dans le lotissement Près Croissant

Madame le Maire a été sollicitée pour la vente du dernier lot du lotissement Prés Croissant.

Afin de pouvoir actualiser son prix de vente, Madame le Maire a demandé avis au domaine. La valeur vénale est arrêtée à 42 300 € HT.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Fixe la vente du lot du lotissement Prés Croissant (parcelles AD 975, AD 766 et AD 767) à 42 300 € HT

soit 50 760 € TTC

- Précise que les frais de notaires sont à la charge de l’acquéreur

- Autorise Madame le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dossier

DCM 2026/03 Convention d’entretien du réseau cyclable et voie verte avec la CCRC

Dans le cadre de l’exercice de sa compétence en matière de mobilité douce, la CCRC procède à la réalisation

d’itinéraires cyclables et de voies vertes sur l’ensemble de son territoire.

Les communes membres auront en charge l’entretien courant. Le gros entretien est pris en charge par la Communauté de Communes.Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire ou son représentant à signer la convention

d’entretien du réseau cyclable et voie verte sur le territoire de la Communauté de Communes de Rahin et

Chérimont.

Monsieur COLLILIEUX précise que l'étude environnementale est lancée avec un retour prévu en septembre. Puis,

il faudra lancer la déclaration d'utilité publique. Il précise que la voie verte va longer le Rahin donc l'hiver, il

risque d'y avoir des périodes où on ne pourra pas l'utiliser.

DCM 2026/04 Subvention don du sang

Suite à un oubli, aucune subvention n’a été versée en 2025 à l’association des donneurs du sang. Madame le Maire propose d’attribuer une subvention de 200 € à l’association des donneurs de sang au titre de l’année 2025.

Monsieur Michel FAIVRE ne participe pas au vote

Le Conseil Municipal, à la majorité :

- VALIDE le versement d’une subvention de 200 € l’association des donneurs de sang

- PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget.

- AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dossier

DCM 2026/05 Création de poste d’adjoint administratif territorial principal de 2?"° classe Vu le code général de la fonction publique et notamment l'article L313-1 et suivants ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires

territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet, le cas échéant ; Vu le budget de la collectivité ;

Vu le tableau actuel des effectifs de la collectivité ;

CONSIDÉRANT la nécessité de créer un emploi permanent au grade d’adjoint administratif principal de seconde

classe à temps complet, de la catégorie hiérarchique C afin d'assurer les fonctions suivantes : Gestion de l’Etat-

Civil et des CNI/Passeport.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- Décide de créer un emploi permanent au grade d’adjoint administratif principal de seconde classe à temps

complet afin d'assurer les fonctions suivantes : Gestion de l’Etat Civil et des CNI/Passeport relevant de

la catégorie hiérarchique C et étant précisé que les conditions de qualification sont définies

réglementairement et correspondent au grade statutaire retenu,

- S’engage à inscrire les crédits nécessaires au budget,

- Autorise Madame le Maire ou son délégué à signer tout document relatif à ce dossier.

DCM 2026/06 Projet ARBORETUM en Sensations

Il est proposé la création d’un arboretum par le CMJ actuel et futur en partenariat avec Balades d’hier et

d’aujourd’hui et le parc naturel régional des Ballons des Vosges.

Ce projet est éligible à une subvention du parc naturel régional des Ballons des Vosges à hauteur de 80%.

Une convention sera établie.

Le Conseil Municipal à la majorité :

- VALIDE le devis correspondant d’un montant de 2 200 € HT.

- AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer la convention avec le parc naturel du ballon

des Vosges.

DCM 2026/07 Subvention FCMP tournoi international à Bregenz en Autriche Le Football Club Pays Minier a sollicité la mairie pour une demande de subvention. Elle concerne la participation

d’une équipe U15G à un tournoi international à BREGENZ en Autriche. 11 Champagnerots sont concernés.

Il est proposé de verser 500 € au FCPM au titre de cette participation.

Madame Gabriel SALVI et Monsieur Philippe PARISOT ne participent pas au vote. Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Valide le versement d’une subvention de 500 € au FCPM,

- Autorise Mme le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dossier.DCM 2026/08 Renouvellement Aide au permis

L’aide de 320 € au permis à destination des jeunes contre une semaine de bénévolat, a concerné 10 jeunes en 2025.

Cette aide a été versée directement au prestataire.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE Madame le Maire à signer les conventions de partenariat,

- FIXE à 10 le nombre de bénéficiaires,

- PRECISE que les bénéficiaires devront avoir 16 ans révolus,

- AUTORISE Madame le Maire à signer tout document relatif à ce dossier,

- PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget.

Questions diverses :

Mme le Maire informe que suite à l'éboulement Rue de la Houillière, elle a validé un devis de 59 532 € TTC afin

de rétablir la situation le plus rapidement possible et permettre la circulation des bus scolaires à la rentrée.

Mme le Maire informe d'une panne nationale du logiciel HELIOS du SGC. Cela a donc impacté la collectivité

entraînant un retour dans le paiement des entreprises et créanciers. La situation est en cours de rétablissement.

Madame le Maire remercie les associations qui ont animé Champagney :

5/6 décembre : le téléthon

12/12 : Marché de Noël Aimé Cachot

13/12 et 14/12 : Marché de Noël

19/12 : Père Noël dans les écoles et arbre de Noël Amical communale

20/12 : 15 jours de tournoi FUTSAL

7/1 : Goûter des anciens

10/1 : Vœux municipalité

17/1 : Merci téléthon

18/1 : Pot au marché du dimanche

25/1 : Loto harmonie

30/1 : Galette des médailles jeunesse et sport

31/1 : AG Anciens combattants

1 février : Rallye Indoor Rahin Modélisme

1 février : Bourse aux jouets les P'tits Loups

7/2 : Vernissage exposition artistique

Madame le Maire rappelle les manifestations à venir :

7/3 : Loto des Amis de l’USC

8/3 : Commémoration Vœu de Champagney.

La séance est levée à 20 heures 02

Madame le Maire Le Secrétaire de séance

Marie-Claire HAIVRE Philippe PARISOT