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Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250315 approbation pv 17 fevrier)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/03/2025
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE Reçu en préfecture le 26/03/2025 Q DELIBERATION DU CONS; EM
DE LA COMMUNE DE 2:070217001205-20250824-20250815-DE
M Séance du 24 mars 2025
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 18 mars 2025
Date d’affichage : 01 avril 2025
L’an deux mille vingt-cinq, et le vingt-quatre mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY -T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
__$, COLLILIEUX -F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON -— P. PARISOT _T. SCHLUMBERGER - O. HOUILLON - A. IPPONICH - M. HEQUET —S. TETOT Pouvoirs: G. SALVI donne pouvoir à O. HOUILLON - C. LAMBOLEY donne pouvoir à G. BRIOT - V. TRARI MEDJAOUI - S. LAMBERT donne pouvoir à P. PARISOT —
B. GRANDJEAN donne pouvoir à T. SEGUIN-— M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE -
M. FAIVRE donne pouvoir à B. PY
Excusée : D. RANOUX
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - P.E. PHEULPIN
Monsieur Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance
DCM 2025/03/15
Le Approbation du PV du 17 février 2025 |
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 17 février 2025.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Marie-Claire F