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Déliberation - 2025DELIB070 Denomination CISC
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - 2025DELIB070 Denomination CISC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Envoyé en préfecture le 07/07/2025
Reçu en préfecture le 07/07/2025
La 7 Publié le
ID : 074-217402205-20250701-2025DELIB070-DE
R=IGN I =f Commune de REIGNIER-ÉSERY
=S=AY Délibération du CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-cinq, le 1° juillet, le conseil municipal, dûment convoqué,
En exercice : 29 s'est réuni à 19h00, dans la salle du conseil, sous la présidence de Lucas PUGIN,
Quorum : 15 Maire.
Présents: 19
Votants : 23 Date de la convocation : 25 juin 2025
Délibération adoptéeà Présents : MM. Lucas PUGIN, S. LE MOAL, É. BOUCHET, D. GERELLI-FORT, B. l'unanimité MARQUET, I. SAGE, N. SEMLAL, S. JAVOGUES, V. JACQUEMOUD, G. SUATON, J-L. MAULET, P. SAUVAGET, P. VIDONNE, F. CONTAT, J-L. LACHENAL, J-P. PETRONIN, T. GAL, G. GAUTHIER et Virna VENTURINI
Procurations : MM. André PUGIN à Lucas PUGIN, R. DIAKHATÉ à E. BOUCHET, C. PEGUET à D. GERELLI-FORT etS. BIOLLUZ à T. GAL
Excusé : M. D. EISACK
Absents: MM. C. MEYNET, A. MIZZI,S. MILLOT-FEUGIER, P. BARON et Olivier VENTURINI
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie LE MOAL
2025DELIB070 DÉNOMINATION DU COMPLEXE INTERCOMMUNAL SPORTIF ET CULTUREL ET DES ESPACES COMMUNAUX
9.1 Autres domaines de compétence des communes
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2121-29 et suivants ;
Considérant l'opération du complexe intercommunal sportif et culturel sous co-maîtrise d'ouvrage de la communauté de communes Arve et Salève et de la commune ;
Considérant que le bâtiment devrait être livré courant du premier trimestre 2026 et qu'il convient de lui donner un nom;
Considérant que cet équipement comprendra notamment :
e Un gymnase, un dojo, une base départementale de tennis (7 courts de tennis, 3 terrains de padel), une salle de préparation physique ;
e Une salle culturelle modulable (260 places assises / 563 debout),
e Une salle de réunion/formation, un hall d'accueil, une terrasse,
e Des bureaux pour le comité départemental de tennis de Haute-Savoie, pour Arve & Salève, et pour
la commune de Reïignier-Ésery :
Considérant la méthodologie mise en œuvre pour déterminer le nom du complexe intercommunal
sportif et culturel: groupe de travail commun à la communauté de communes et la commune, accompagné par une agence extérieure ;
Considérant la proposition de « Les Cimes », nom évoquant l'univers alpin (sommets et élévation),
l'environnement naturel (Salève, Arve, paysages de montagne), une halte en altitude, un souffle
suspendu entre ressourcement et élan, un lieu où l’on reprend son souffle autant que son mouvement; Envoyé en préfecture le 07/07/2025
Reçu en préfecture le 07/07/2025
Publié le S L O YŸ
E ÉE . x poue 7 cer ID : 074-217402205-20250701-2025DELIB070-DE
Considérant que le nom Les Cimes pourra être décliné sur les différents espaces-rrocemmrenesen-rer salle culturelle : la Scène des Cimes et le dojo : le Dojo des Cimes
Après avoir entendu Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
Article 1: Décide de nommer le complexe intercommunal sportif et culturel: « Les Cimes » et
décliner ce nom sur les espaces communaux comme suit : la Scène des Cimes pour la salle culturelle et le Dojo des Cimes pour le dojo
Article 2 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant dans l’ordre du tableau en
cas d'empêchement, pour signer tous les actes nécessaires et pour l'exécution de la présente délibération.
Le Secrétaire LSéance
Stéph E MOAL
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente
Publiée le ‘- 7 JUIL, 2075
La présente délibération est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif
de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.