Déliberation - 2025DELIB071 Travaux CISC avenants

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Déliberation - 2025DELIB071 Travaux CISC avenants Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Reignier-Ésery. Lien du pdf (Déliberation - 2025DELIB071 Travaux CISC avenants)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Eau et assainissement, Sport, Envoyé en préfecture le 07/07/2025

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R=IGNI= A Commune de REIGNIER-ÉSERY

=S=AY Délibération du CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-cinq, le 1° juillet, le conseil municipal, dûment convoqué,

En exercice : 29 s'est réuni à 19h00, dans la salle du conseil, sous la présidence de Lucas PUGIN, Quorum : 15 Maire.

Présents : 20

Votants : 24 Date de la convocation : 25 juin 2025

Délibération adoptéeà Présents : MM. Lucas PUGIN, S. LE MOAL, É. BOUCHET, D. GERELLI-FORT, B. l'unanimité des MARQUET, I. SAGE, N. SEMLAL, S. JAVOGUES, V. JACQUEMOUD, G. SUATON, suffrages exprimés J-L. MAULET, P. SAUVAGET, P. VIDONNE, F. CONTAT, J-L. LACHENAL, J-P. e Voix pour : 20 PETRONIN, T. GAL, G. GAUTHIER, Olivier VENTURINI et Virna VENTURINI

e Abstentions : 4 | (G. SUATON, Procurations : MM. André PUGIN à Lucas PUGIN,R. DIAKHATÉ à E. BOUCHET,

G. GAUTHIER, C. PEGUET à D. GERELLI-FORT et S. BIOLLUZ à T. GAL Virna VENTURINI et

Olivier VENTURINI) Excusé : M. D. EISACK

Absents : MM. C.MEYNET, À. MIZZI,S. MILLOT-FEUGIER, P. BARON

Secrétaire de séance : Mme Stéphanie LE MOAL

2025DELIB071 TRAVAUX COMPLEXE INTERCOMMUNAL SPORTIF ET CULTUREL 1.1 Marchés publics

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code de la Commande Publique ;

Vu l'avis de la Commission d'Appel d'Offres en date du 26 juin 2025 ;

Considérant le marché de travaux pour la construction du complexe intercommunal sportif et culturel de 20 lots conclu pour un montant initial de 12 371 015,58 € HT:

Considérant le lot 1b « VRD-Espaces verts » du marché de travaux, attribué à l'entreprise

DECREMPS BTP pour un montant initial de 427 996,85 € HT, notifié le 13 mars 2020 et modifié par avenants portant le montant à 451 228,48 € HT;

Considérant la nécessité de modifier l'accès au chantier, notamment d'élargir le virage d'accès à la

piste, suite à la modification de programme liée à l'intégration du rond-point pour desservir la gendarmerie et le complexe intercommunal sportif et culturel ;

Considérant que l'avenant proposé n°4 d’un montant en plus-value de 5 205 € HT porte le montant

du marché de travaux du lot 1b à 456 433,48€ HT, soit une augmentation de 1,22% (6,64 % de variation cumulée du marché) ;

Considérant le lot 2 « Fondations-gros œuvre » du marché de travaux, attribué à l'entreprise MONTESSUIT ET FILS SA pour un montant initial de 2 030 000 € HT, notifié le 13 mars 2020 et modifié par avenants portant le montant à 2 279 744,84€ HT;Envoyé en préfecture le 07/07/2025

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Considérant la nécessité de réaliser des fondations spécifiques de type fûts errvetorrcemsregymmease

pour les équipements tels que cages de handball et poteaux de filet de volley pour un montant de 6 160€ HT;

Considérant que l'avenant proposé n°14 d'un montant en plus-value de 6 160€ HT porte le montant du marché de travaux du lot 2 à 2 285 904,84€ HT, soit une augmentation de 0,30% (12,61 % de variation cumulée du marché) ;

Considérant que la plus-value liée au gymnase sera prise en charge en intégralité par lacommunauté de communes Arve et Salève ;

Considérant la nécessité de nouvelles réservations dans les ouvrages béton suite notamment à la reprise des études «plans d'atelier et de chantier » par SETO, entreprise titulaire du lot 9-CVC

Plomberie suite à la cessation d'activité du titulaire initial l'entreprise SAGUET et suite au changement de type de chauffage du bâtiment;

Considérant que l'avenant proposé n°15 d’un montant en plus-value de 22 635€ HT porte le montant

du marché de travaux du lot 2 à 2 308 539,84€ HT, soit une augmentation de 1,11% (13,72 % de variation cumulée du marché) ;

Considérant que le nettoyage général du chantier a dû être fait par l'entreprise MONTESSUIT,

entreprise en charge des dépenses communes de chantier, suite à la non-exécution des injonctions de nettoyage aux entreprises présentes sur site ;

Considérant que l'avenant proposé n°16 d’un montant en plus-value de 840 € HT porte le montant du marché de travaux du lot 2 à 2 309 379,84€ HT, soit une augmentation de 0,04% (13,76 % de variation cumulée du marché) ;

Considérant que des retenues proportionnelles seront effectuées sur les situations des entreprises ayant manqué à leurs obligations de nettoyage au prorata de leurs marchés ;

Considérant la proposition de la maîtrise d'œuvre de ne pas réaliser le plancher de la salle culturelle en OSB compte-tenu de l'usage de la salle, mais de la faire en béton finition quartzée, cette

modification ayant un intérêt certain, la proposition a été retenue ;

Considérant que cette modification a un impact sur les lots 2 « gros œuvre », le lot 6a « menuiseries intérieures » et le lot 14 « chapes »;

Considérant que concernant le lot 2, la non-réalisation de dallage implique une moins-value ;

Considérant que l'avenant proposé n°17 d’un montant en moins-value de 21 850, 08 € HT porte le

montant du marché de travaux du lot 2 à 2 287 529,76 € HT, soit une diminution de 1,08% (12,68 % de variation cumulée du marché) ;

Considérant que cet avenant n°17 lié à la salle culturelle relève en totalité de la maîtrise d'ouvrage de la commune ;

Considérant que les équipements sportifs des tennis (intérieur/ extérieur) et du Padel extérieur nécessitent des fondations spécifiques de type fûts en béton ou semelles filantes ;

Considérant que l'avenant proposé n°18 d’un montant en plus-value de 43 384,06 € HT porte le

montant du marché de travaux du lot 2 à 2 330 913,82€ HT, soit une augmentation de 2,14% (14,82 % de variation cumulée du marché) ;

Considérant que la plus-value liée aux tennis et Padel sera prise en charge en intégralité par la communauté de communes Arve et Salève ;Envoyé en préfecture le 07/07/2025

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Considérant le lot 3a « Charpente-isolation » du marché de travaux-attrDueaTemTeprTse

SAS MARGUERON pour un montant initial de 2 627 000,15 € HT, notifié le 7 juin 2021, modifié par avenants portant le montant à 2 823 934,64 € HT ;

Considérant que les bardages bois ajourés à 30 % au droit des grilles de ventilations en extrémités

Est et Ouest du local VMC d'étage du gymnase nécessitent la pause de pare-pluie spécifiques en

complément des pare-pluie mis en place sur la hauteur du pignon au-dessus des portes de sorties de secours pour un montant de 1 100 € HT ;

Considérant que l'avenant n°6 proposé d'un montant en plus-value de 1 100 € HT porte le montant

du marché de travaux du lot 8a à 2 825 034,64 € HT, soit une augmentation de 0,04 % du marché initial (7,54 % de variation cumulée du marché) ;

Considérant que les positions des réservations initiales dans les murs à ossature bois de façade Est et Ouest doivent être modifiées suite à la mise au point en PAC (plans d'atelier et de chantier) des

positions des grilles de ventilation de l’entreprise titulaire du lot 9- CVC Plomberie dans le local de mezzanine du gymnase ;

Considérant que l'avenant n°7 proposé d’un montant en plus-value de 3 400 € HT porte le montant du marché de travaux du lot 3a à 2 828 434,64 € HT, soit une augmentation de 0,13 % du marché initial (7,67 % de variation cumulée du marché) :

Considérant le lot 3c « Bardage » du marché de travaux, attribué à l'entreprise LIFTEAM pour un montant initial de 459 997,07 € HT, notifié le 13 mars 2020, modifié par avenants portant le montant à391417,07 €HT;

Considérant la suppression de l'isolant extérieur derrière le bardage suite à la mise au point des interfaces structures en façades sur le passage entrée au droit des murs rideaux et l'ajout d'une

ossature bois support de bardage et d’un pare-vapeur sur isolant en sous-face des passages entrée,

prestations non prévues au lot 3C ni aux autres lots façade, MOB (murs ossatures bois) et structures

bois par suite de la division des lots O3A charpente, 03B couverture et 03C bardage consécutivement à la défaillance de l’entreprise titulaire du lot 03B initialement.;

Considérant que l’avenant n°4 proposé d’un montant de 8 367,60 € HT porte le montant du marché

de travaux du lot 3c à 399 784,67 € HT, soit une augmentation de 1,82 % du marché initial (-12% en variation cumulée du marché) ;

Considérant le lot 5 « Métalleries-Serrureries » du marché de travaux, attribué à l’entreprise S.N.

ZAMA SA pour un montant initial de 188 449,60 € HT, porté par avenant à 190 409,60 € HT notifié le 13 mars 2020;

Considérant que la modification de programme pour adapter la salle en salle culturelle implique le

changement de classification dans la norme relative au dimensionnement des garde-corps de mezzanine : la norme NFP 06-111-02/A1 en vigueur rappelée par le Bureau de Contrôle implique de

renforcer les structures des garde-corps de 50/10 mm à 80/ 20 mm pour supporter les poussées qui passent de 100 à 300daN/m.

Considérant que l’avenant n°2 proposé d'un montant de 6 288,10 € HT porte le montant du marché

de travaux du lot 5 à 196 697,70 € HT, soit une augmentation de 3,34 % du marché initial (4,38 % en variation cumulée du marché) ;

Considérant que ces travaux supplémentaires liés à la salle culturelle relèvent en totalité de la maîtrise d'ouvrage de la commune ;

Considérant que la modification de programme pour adapter la salle en salle culturelle implique le

passage de la porte issue de secours en porte issue de secours acoustique, le fournisseur imposantEnvoyé en préfecture le 07/07/2025

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que la porte se fixe directement sur un support béton afin que le PV phômene-ce-rer-porte-sore conforme et valable.

Ces contraintes techniques entraînent la réalisation supplémentaire d'un précadre en acier conforme

acoustiquement permettant à la fois de fixer la porte dans le béton et d’aligner la porte avec le bardage extérieur afin de préserver ses caractéristiques normatives.

Considérant que l'avenant n°3 proposé d'un montant de 2 472€ HT porte le montant du marché de travaux du lot 5 à 199 169,70 € HT, soit une augmentation de 1,31 % du marché initial (5,69 % en variation cumulée du marché) ;

Considérant que ces travaux supplémentaires liés à la salle culturelle relèvent en totalité de la maîtrise d'ouvrage de la commune ;

Considérant le lot 9b « Traitement des eaux pluviales » du marché de travaux, attribué à l’entreprise

C'EST LE PLOMBIER pour un montant initial de 174 829 € HT, notifié le 28 août 2024;

Considérant que suite à la mise en place du complexe d'étanchéité sur la zone hall d'accueil par

l'entreprise AMP, titulaire du lot 3D « étanchéité », un flash d'eau pluviale situé au niveau d'un point

bas est constaté et doit être traité par la mise en place d'une nouvelle naissance d’eaux pluviales et d'un nouveau réseau d'eaux pluviales repris sur l'existant ;

Considérant que l'avenant n°1 proposé d'un montant de 876 € HT porte le montant du marché de

travaux du lot 9b à 175 705 € HT, soit une augmentation de 0,50 % du marché initial ;

Considérant le lot 10 «Electricité » du marché de travaux, attribué à l'entreprise SPIE INDUSTRIE ET

TERTIAIRE pour un montant initial de 563 000 € HT, notifié le 13 mars 2020 et porté par avenants à 895 100,99 €EHT;

Considérant la volonté d'ajouter de l'éclairage à détection dans l'entrée tennis, l'entrée gymnase et de la variation dans l'accueil ;

Considérant que l’avenant n°6 proposé d’un montant de 2 558,64 € HT porte le montant du marché de travaux du lot 10 à 897 659,63 € HT, soit une augmentation de 0,45 % du marché initial (58,99 % en variation cumulée du marché) ;

Considérant que la communauté de communes prendra en charge à 100% la part relative aux modifications d'éclairage dans les zones de tennis et gymnase pour un montant de 2 023,54 € HT. Le reste 535,10 € HT sera réparti selon la clé de répartition habituelle ;

Considérant le lot 12 « Equipements sportifs» du marché de travaux, attribué à l’entreprise ST

GROUP SAS pour un montant initial de 185 416,06€ HT, notifié le 13 mars 2020 et porté par avenant à 253011,65 € HT suite à l’affermissement d'option ;

Considérant les modifications de fournitures et poses d'équipements sportifs liées à : -des compléments de programme d'équipements sportifs

-des évolutions de normes depuis la signature du marché initial

-des substitutions de prestataires entre lots du marché (notamment suppression des barrières anti- humidité du lot 14 « chapes »)

-des modifications et/ou compléments de prestations qualitatives ;

Considérant que l'avenant n°2 proposé d'un montant de 91 794,34 € HT porte le montant du marché

de travaux du lot 12 à 344 805,99 € HT, soit une augmentation de 36,28 % du marché initial (36,28 % en variation cumulée du marché incluant l’option) ;

Considérant que la plus-value liée au gymnase sera prise en charge en intégralité par la communauté de communes Arve et Salève ;Envoyé en préfecture le 07/07/2025

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Considérant le lot 14 « Chapes » du marché de travaux attribué à l'emreprseremDAEe pour un montant initial de 103 976,96 € HT, notifié le 13 mars 2020 ;

Considérant que la décision de ne pas réaliser le plancher de la salle culturelle en OSB compte-tenu

de l’usage de la salle, mais de la faire en béton implique la prise en charge de la réalisation du dallage,

finition béton quartzé dans la salle culturelle, et la finition béton ciré sur la coursive, en continuité du hall par le lot 14;

Considérant qu'une chape périphérique et une chape anhydrite doivent être réalisées sous le tatami du dojo ;

Considérant que l'avenant n°1 proposé d'un montant de 16 819,30 € HT porte le montant du marché

de travaux du lot 14 à 120 796,26 € HT, soit une augmentation de 16,18 % du marché initial ;

Considérant que cet avenant n°1 relève en partie de la maîtrise d'ouvrage de la commune pour ce

qu'il concerne la salle culturelle et le dojo, le reste étant à répartir selon la clé de répartition habituelle entre les 2 maîtrises d'ouvrage :

Après avoir entendu Monsieur le Maire,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des suffrages exprimés,

Article 1: Approuve les avenants au marché de travaux pour la construction du complexe

intercommunal sportif et culturel, annexés à la présente délibération et selon le tableau récapitulatif ci-après :

à Montant initial ; Montant de Lot Titulaire (E HT) Objet l'avenant

(£HT)

1b- VRD- DECREMPSBTP |427 996,85 Elargissement de l'accès au 5 205 Espaces verts porté à chantier

451 228,48

Réalisation des fondations 6 160

spécifiques de type fûts en

2-Fondations- | MONTESSUIT ET 2 030 000 béton dans le gymnase pour

gros œuvre FILS SA portés les équipements tels que 2279 744,84

cages de handball et poteaux

de filet de volley

2-Fondations- | MONTESSUIT ET | 2030 000 Nouvelles réservations dans 22635 gros œuvre FILS SA porté à les ouvrages béton suite

2279744,84 | notamment à la reprise des

études « plans d'atelier et de

chantier » par SETO,

entreprise titulaire du lot 9-

CVC Plomberie suite à la

cessation d'activité du

titulaire initial l'entreprise

SAGUET et suite au

changement de type de

chauffage du bâtiment

2-Fondations- | MONTESSUIT ET |2030 000 Nettoyage général du 840 gros œuvre FILS SA porté à chantier, suite à la non-

2279744,84 |exécution des injonctions de

nettoyage aux entreprises

présentes sur siteEnvoyé en préfecture le 07/07/2025

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7 Publié le

2-Fondations- | MONTESSUIT ET | 2030 000 pee es ne Non-réalisation de dallage BFOSRENNIE RIESSR posa de la salle culturelle 2279 744,84

2-Fondations- | MONTESSUIT ET | 2030 000 Réalisation des fondations 43 384,06 gros œuvre FILS SA porté à spécifiques de type füts en 2279744,84 | béton ou semelles filantes

pour les tennis et Padel

Pause de pare-pluie 1 100

3a- 2 627 000,15 spécifiques en complément

Éharpents- SAS porté à des pare-pluie mis en place

iolation MARGUERON 2 823 934,64 sur la hauteur du pignon au- dessus des portes de sorties

de secours

3a- SAS 2627000,15 |Modifications des positions 3 400

Charpente- MARGUERON porté à des réservations initiales

isolation 2823934,64 |dansles murs à ossature bois de façade Est et Ouest suite

de la mise au point en PAC

(plans d'atelier et de

chantier) des positions des

grilles de ventilation de

l’entreprise titulaire du lot 9-

CVC Plomberie dans le local

de mezzanine du gymnase

8c- Bardage LIFTEAM 459 997,07 Suppression de l’isolant 8 367,60 porté à extérieur derrière le

391417,07 bardage et ajout d'une

ossature bois support de

bardage et d'un pare-vapeur

sur isolant en sous-face des

passages entrée

5-Métalleries- | S.N. ZAMA SA 188 449,60 Changement de 6 288,10

Serrureries porté à classification dans la norme 190 409,60 relativeau

dimensionnement des

garde-corps de mezzanine

de la salle culturelle

5-Métalleries- | S.N. ZAMA SA 188 449,60 Réalisation supplémentaire 2472 Serrureries porté à d'un précadre en acier à la 190 409,60 porte acoustique de la salle

culturelle conforme

acoustiquement permettant

à la fois de fixer la porte dans

le béton et d’aligner la porte

avec le bardage extérieur

9b- C'EST LE 174 829 Traitement d'un flash d'eau 876 Traitement PLOMBIER pluviale situé au niveau d'un des eaux point bas par la mise en pluviales place d'une nouvelle naissance d’eaux pluviales et

d'un nouveau réseau d'eaux

pluviales repris sur l'existant

10- Electricité | SPIE INDUSTRIE |563 000 Ajout de l'éclairage à 2 558,64 ET TERTIAIRE porté à détection dans l'entrée

895 100,99 tennis, l'entrée gymnase et

de la variation dans l'accueilEnvoyé en préfecture le 07/07/2025

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12- ST GROUP SAS 185 416,06 Modifications teroumtures 177,957

Equipements et poses d'équipements

sportifs sportifs liées à :

-des compléments de

programme d'équipements

sportifs

-des évolutions de normes

depuis la signature du

marché initial

-des substitutions de

prestataires entre lots du

marché

-des modifications et/ou

compléments de prestations

qualitatives

14- Chapes TECHNIDALLE 103 976,96 Réalisation du dallage, 16 819,30 finition béton quartzé dans

la salle culturelle, et la

finition béton ciré sur la

coursive, en continuité du

hall.

Réalisation d'une chape

périphérique et d'une chape

anhydrite sous Tatamis en

Dojo

Suppression de la réalisation

des barrières anti-humidité.

TOTAL| 190 050,04

Article 2 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant dans l’ordre du tableau en cas d'empêchement, pour l'exécution de la présente délibération.

Le Secrbtaire de’Séance Le

,

Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente

Publiéele ] . 207

La présente délibération ést susceptible de faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif

de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa

notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.

E MOAL Lucas PEnvoyé en préfecture le 07/07/2025

Reçu en préfecture le 07/07/2025

e F Publié le

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