Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Deliberations soumises au vote CM 06.03.2025
Déliberation - Liste deliberations soumises au vote du 4 decembre
Déliberation - Liste des deliberations soumises au vote seance du
Déliberation - Deliberations soumises a la reunion du 20 mars 202
Déliberation - Deliberations soumises au vote de la seance 29 jan
Déliberation - Liste delib soumises au vote CM 06.11.2025
Déliberation - Deliberations soumises au vote de la seance du 5 m
Déliberation - Liste delib CM 30.01.25
Déliberation - Liste deliberations CM 10.07.25
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM
Déliberation - Deliberations soumises au vote CM 02.04.26
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Biziat.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations soumises au vote CM 02.04.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Télécommunications et internet,
République Française — Liberté - Egalité - Fraternité
DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
Délibération 2026.12 | Indemnités de fonction des élus Adoptée à l’unanimité
Délibération 2026.13 | Délégations du conseil municipal au maire Adoptée à l’unanimité
Délibération 2026.14 | Création et désignation des membres des commissions communales Adoptée à l’unanimité
Désignation des délégués au Comité Syndical du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’e- Déibéron A0 communication de l’Aïn (SIEA) Adoptée à l’unanimité
Délibération 2026.16 | Désignation du correspondant défense Adoptée à l’unanimité
Délibération 2026.17 | Désignation du correspondant élu et du correspondant agent au CNAS Adoptée à l’unanimité
Désignation des représentants de la commune au Comité Communal Consultatif des Sapeurs- Délibération 2026.18 : Pompiers Adoptée à l’unanimité
A BIZIAT, le 7 avril 2026
Le Maire,
Guillaume AGATY
MAIRIE -40, route de Rétissinge 01290 BIZIAT
& : 04.74.50.03.08 -= : 04.74.50.13.03
Email : mairiedebiziat@gmail.com